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434 résultats pour « Herkel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_25NC01592_20260409

Admin. Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Ont été entendus, au cours de l’audience publique du 15 janvier 2026 : - le rapport de Wurtz, - les observations de Me Herkel pour la commune d’Uhlwiller, - et les observations de Me Bizzari pour M

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd89993

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

; - rapporter la mesure de constat ordonnée et diligentée ; - la dire nulle et de nul effet ; - dire et constater en conséquence que le rapport dressé par l'huissier constatant Maître HERBETTE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6162cc36fea1086acdbe41ee

Appel

18 septembre 2012

18 septembre 2012

. ********** La SARL UVEX ARBEITSSCHUTZ GMBH (la société UVEX), cessionnaire du groupe Heckel sécurité (constitué des sociétés MAP, Manufacture Alsacienne Heckel sécurité et JF Développement)

Source officielle
CA

Chambre-2 JCP

6a0fe9c3cdc6046d4787f2f5

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

personne de son gérant en exercice, domicilié de droit audit siège, Représentée par : Me Sophie DIOT, avocat au barreau de REIMS Le vingt-et-un-mai deux-mille-vingt-six, Nous, Claire Herlet

Source officielle
CA

Chambre-2 JCP

6a0fe9c8cdc6046d4787f354

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Mme [H] [F], née le 16 octobre 1989 à [Localité 4] (Ardennes) et demeurant [Adresse 2] à [Localité 5], N'ayant pas constitué avocat Le vingt-et -un mai deux-mille-vingt-six, Nous, Claire Herlet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921d6

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

Entre cet immeuble et l'espace goudronné sur lequel débouche le portail de la propriété X..., il existe un espace herbeux, non clôturé, que le cadastre désigne comme faisant partie de la parcelle 133 de

Source officielle
CA

4e chambre civile

6260f8e16d9e13277d6e37c5

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

MOTIFS Doivent être mis en exergue les faits suivants : - la société ABL, alors syndic de la copropriété Herakles, a passé commande selon devis du 26/07/2016 à la société Ombre et Confort pour la

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT02902_20260126

Admin. Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

qui n’est nécessaire ni au maintien de la voie, ni à son usage ; la limite de fait de la voie se situe à la jonction de cette bande herbeuse et de la voie goudronnée et les panneaux grillagés destinés

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01571_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

- la demande était irrecevable dès lors que l'arrêté du 25 novembre 2019 est purement confirmatif d'un arrêté antérieur ayant le même objet ; - c'est à tort que le tribunal a estimé que la bande herbeuse

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01314_20221102

Admin. Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

La communauté de communes des Hauts-de-Flandre a exercé, le 9 septembre 2014, son droit de préemption pour l'acquisition d'un bien immobilier situé rue d'Herzeele à Wormhout (Nord) avec l'objectif de favoriser

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fa9

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

Sur le bien-fondé du licenciement, il n'est pas contesté que la société fait partie d'un groupe, en l'occurrence le groupe allemand Henkell.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616389aaa5395b851a399e0e

Appel

14 décembre 2010

14 décembre 2010

2 des statuts sauf accord particulier à convenir avec chaque partie quant aux modalités de paiement du prix, ajoutant que les intéressés agissaient au nom de la société en formation 'Financière des Herbeux

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY03989_20251223

Admin. Appel

23 décembre 2025

23 décembre 2025

printemps 2017 et d’enquêtes auprès de la municipalité et des services de l’État, une carte des aléas a été établie pour la commune d’Herbeys.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c9bd3db21cbdd89383

Appel

26 juin 2007

26 juin 2007

Cinquième Chamb Prud'Hom ARRÊT No319 R.G : 06 / 04558 Société KURZ ZWEIRADSPORT HENDELS GMBH C / M. Gérard X... POURVOI No 67 / 07 DU 26. 10. 07 Réf.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

652f791cb053208318995b2e

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

HERTEL INVESTISSEMENT agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Stéphane FERTIER de la SELARL JRF AVOCATS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91fbd3db21cbdd874f1

Appel

21 avril 2005

21 avril 2005

Par requ te du 5 octobre 2001, LA CHAMBRE DEPARTEMENTALE DES HUISSIERS DE LA SEINE MARITIME, ayant pour mandataire la soci t Civile professionnelle HERBETTE-KECHICHIAN huissier de justice Ë SAINT GERMAIN

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25NT01869_20260327

Admin. Appel

27 mars 2026

27 mars 2026

D... ont demandé au tribunal administratif de Rennes d’annuler l’arrêté du 9 juillet 2025 par lequel le préfet du Finistère a mis en demeure les occupants sans droit ni titre de l’espace public herbeux

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6163151ee03efc4516bd2e16

Appel

13 janvier 2012

13 janvier 2012

La société MAES et Cie a conclu (30 9 10) à l'infirmation du jugement qui l'a condamnée et subsidiairement à une condamnation qui ne saurait excéder 63.295,03 euros TTC avec la garantie d'HEMPEL.

Source officielle
CA

ETRANGERS

63046da129b92fc563a446d9

Appel

19 août 2022

19 août 2022

comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Jean-François LE POULIQUEN, Conseiller à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Kelly HEMPEL

Source officielle
CA

ETRANGERS

680723de9db5bb5c624d2e7f

Appel

20 avril 2025

20 avril 2025

MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Samuel VITSE, .président de chambre, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de Kelly HEMPEL

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

HERKELSI

SIREN 942090341GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

Petite restauration non traditionnelle sur place ou à emporter sans vente d'alcool (licence petite restauration).

17/04/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

HERKELSI

SIREN 942090341GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

restauration rapide

18/12/2025

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Modifications et radiations RCS B

SARL HERKEL 1

SIREN 448335281GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

29/06/2022

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Modifications et radiations RCS B

SARL AFONSO-HERKEL

SIREN 350538385GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

21/05/2013

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Dépôts des comptes

SARL AFONSO-HERKEL

SIREN 350538385GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

26/10/2008

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