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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df6a
24 mai 2011
24 mai 2011
Hervé et Mme Y...
Source officielle17e Chambre B
5fdd5637c930b9be11181dc3
20 septembre 2018
20 septembre 2018
C/ Hervé Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae68
14 février 2008
14 février 2008
Hervé Y... ès qualités.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7E-LQ72 S.C.I. DU RECHEc/S.C
63d3799ed1bc2605de4b471e
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Il est constant que le muret délimitant les deux propriétés, mitoyen, dont la mitoyenneté était préexistante au bornage effectué en mars 2018 qui n'a fait que la constater, a été démoli par la Sci du Bon
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c11
24 mai 2017
24 mai 2017
Hervé Y..., intimé, demande au visa des articles 768, 907 et 384 du code de procédure civile, d'homologuer l'accord intervenu entre les parties, de constater que Mme X... offre de régler à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939a1
8 février 2017
8 février 2017
Le 13 novembre 2008, Monsieur Hervé X... a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd8667c
19 novembre 2002
19 novembre 2002
DU 19 Novembre 2002 ---------------------------- P.L - M.Z Hervé X... C/ S.A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
603457af79a256470db3de16
16 décembre 2016
16 décembre 2016
France d'un montant de 30.807,16 €, -CONSTATER que le décompte général définitif du lot n°11 transmis parla Société HERVE SA fait apparaître un solde créditeur de la Société LINDNER France d'un montant
Source officielleChambre sociale 4-2
66878d2505d6f7f678d495a0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
que la société City-GC Hervé supportera les éventuels frais d'exécution.
Source officielleRéférés Civils
6346596ec024d1adffef76d2
11 octobre 2022
11 octobre 2022
de la SELARL HÉLÈNE HERVÉ AVOCAT, avocate au barreau de RENNES Monsieur [P] [T] né le 17 Septembre 1956 à [Localité 6] [Adresse 7] [Adresse 7] Représenté par Me Hélène HERVÉ de la SELARL HÉLÈNE
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cb0
24 avril 2006
24 avril 2006
Hervé X... C / SDC DE L'IMMEUBLE SIS... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd88751
24 avril 2006
24 avril 2006
Hervé X... C/ SDC DE L'IMMEUBLE SIS 20 RUE DU 22 SEPTEMBRE à COURBEVOIE (92400) ...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6031f9137f1499318939d95d
25 mai 2018
25 mai 2018
Monsieur Hervé X... a été placé en arrêt maladie du 29 Février au 21 Mars 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c239
2 juillet 2008
2 juillet 2008
Saisi par Natacha A... et Hervé D... de conclusions d'incident pour voir déclarer l'appel irrecevable, le magistrat chargé de la mise en état a, par une ordonnance du 14 février 2008 constaté cette irrecevabilité
Source officielleCour d'Appel
CT Madame Françoise X... épouse Yc/Monsieur Jean Z
6253ca4cbd3db21cbdd8a98c
16 avril 2008
16 avril 2008
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
652a309a7ed1ea831811252a
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Ayant constaté des désordres à partir de mai 2012, le syndicat des copropriétaires a, par actes d'huissier des 4, 5, 11 et 17 février 2015, assigné les sociétés Hervé thermique, Cibat ingénierie, SMABTP
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93767
25 novembre 2016
25 novembre 2016
Hervé A... et Mme Christelle Z... dans un dire ; M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
63d37ad8d1bc2605de4b4b80
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Il était donc décidé de concentrer la comptabilité incluant celle des deux salariés de Conférence Hermès en poste à cette date au siège du groupe afin de permettre aux employés de Conférence Hermes de
Source officielleCour d'Appel
6253c87cbd3db21cbdd8565f
28 février 2001
28 février 2001
en ce qu'il a dit que licenciement avait une cause réelle et sérieuse, de constater que le licenciement est abusif, de constater que le contrat de travail ne répond pas aux exigences de l'article L.212
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86941
30 octobre 2003
30 octobre 2003
ALBION SAINT ETIENNE dont Monsieur Hervé Z... était le gérant de droit.
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