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345 résultats pour « Hiss »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-9

680b1da62c124f4fd8d67274

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

S'il est constant que l'HIA Ste Anne est assimilé à un établissement public de santé, il n'en est pas un puisqu'il s'agit d'un HIA.

Source officielle

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CA

Ch. civile et commerciale

65eab8a2d38d280008cdfa8b

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN Société LLOYDS AUW 609 ATRIUM UNDERWRITERS LTD Représentant : Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN Société LLOYDS HIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f63c

Appel

17 février 2012

17 février 2012

ARRET No R.G : 10/00200 La société LA SOURCE C/ La société HO HIO HEN INVESTISSEMENT OUTRE MER COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 17 FEVRIER 2012 Décision déférée à la

Source officielle
CA

13e chambre

5fe207a26c65e40fce2c638d

Appel

15 décembre 2020

15 décembre 2020

Il précise que l'intégralité des rémunérations et dépenses des dirigeants, prise en charge par la société Jotadoce, était refacturée à la société HIP.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f8bd3db21cbdd86d9d

Appel

10 juin 2004

10 juin 2004

. : 03/06520 Nature du recours :Contredit DEMANDEUR : SA SEBACOP assistée de Me DELON, avocat au barreau de VIENNE DEFENDEURS : SA HOTEL INTERNATIONAL DE LYON (HIL) assistée de Me SOULIER, avocat

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

61628ccd293034a8c342f6e1

Appel

11 juin 2013

11 juin 2013

en date du 19 octobre 2010 et 11 janvier 2011 - arrêt Cour de Cassation en date du 14 mars 2012 SARL ENERSYS SA AXA FRANCE IARD C/ SAS SOGEA NORD OUEST SAS HOTEL INTERNATIONAL DE LYON - HIL

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CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL21867_20220916

Admin. Appel

16 septembre 2022

16 septembre 2022

Le président de la cour, Jean-François Moutte La République mande et ordonne au ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse [HI1]en ce qui la concerne ou à tous les commissaires de justice

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

680b18e498bcafcb3a63e0c5

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

[O] [S] Société MMA IARD Formule exécutoire le : à : Me Florence HIS la SELARL RAFFIN ASSOCIES COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE ARRET DU 22 AVRIL 2025 APPELANTE

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CAA

1ère Chambre

DCA_25VE01288_20260120

Admin. Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

C... a été hospitalisé à l’HIA Percy pour un érysipèle avec abcès au niveau de la face antéro-interne de la jambe gauche.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6a0fe3cfcdc6046d4786a729

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[U] [J] que, selon les écritures de la SAS [1] Brands: - la SAS [1] Brands intervient dans le secteur d'activité 'Consumer' et concerne deux catégories de produits 'hiver' (lunettes, masques et casques

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6a0fe3e2cdc6046d4786ab69

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Il n'est pas contesté par Mme [B] [D] que, selon les écritures de la SAS [1]: - la SAS [1] intervient dans le secteur d'activité 'Consumer' et concerne deux catégories de produits 'hiver' (lunettes, masques

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CA

Cour d'Appel

6253c8c9bd3db21cbdd86467

Appel

25 novembre 2002

25 novembre 2002

PASCALE, dirigeant de fait de la société HID, et 2 chez un revendeur de la société HID, et 4°/ dans les locaux de la société HID, 9 autres logiciels originaux mais exclusivement destinés au marché canadien

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CA

Cour d'Appel

6253c8debd3db21cbdd867b7

Appel

25 novembre 2002

25 novembre 2002

PASCALE, dirigeant de fait de la société HID, et 2 chez un revendeur de la société HID, et 4°/ dans les locaux de la société HID, 9 autres logiciels originaux mais exclusivement destinés au marché canadien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8debd3db21cbdd867b8

Appel

25 novembre 2002

25 novembre 2002

PASCALE, dirigeant de fait de la société HID, et 2 chez un revendeur de la société HID, et 4°/ dans les locaux de la société HID, 9 autres logiciels originaux mais exclusivement destinés au marché canadien

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA02923_20220512

Admin. Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

B..., né en 1991, a été pris en charge aux urgences de l’Hôpital d’instruction des Armées (HIA) Laveran à Marseille le 7 décembre 2009 à 7 heures 20 en raison de « douleurs fosse lombaire irradiant vers

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CA

Cour d'Appel

Juin 2005 M. le Procureur de la République, le 06 Juin 2005c/Monsieur XX

6253ca9dbd3db21cbdd8b8a8

Appel

20 janvier 2006

20 janvier 2006

Martine de nationalité francaise, célibataire demeurantCentre éducatif L'Estelas Chemin Sénac 31260 HIS O. C.

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00746_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 19 février 2021, et un mémoire complémentaire, enregistré le 7 septembre 2021, Mme C, représentée par Me Hiss, demande à la Cour : 1°) d'annuler

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CAA

2ème Chambre

DCA_24VE01550_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

’une clôture dangereuse, l’un d’eux puisse échapper à la surveillance du personnel d’accueil pour avoir le temps tout d’abord de « sortir du rang » puis se diriger vers le grillage et après « de se hisser

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CA

6ème Chambre

6789f70839ae1759ccf606d0

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

ATLAS [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Quentin HIS, avocat au barreau de LYON, toque:3203 INTIMEE : Syndicat des copropriétaires CENTRE LEON BLUM, sis [Adresse 2] [Localité

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CA

Pôle 5 - Chambre 16

67ee177251255e24994fc41d

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

(ii) finds that the Claimant has failed to establish the requirements for the Respondent's consent to arbitrate under the USPTPA; (iii) rejects the Claimant's request for leave to amend his

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