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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_22NT02514_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
par Me Collet, demandent à la cour : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet du Morbihan du 2 juin 2022 modifiant l'autorisation environnementale du 7 avril 2021 délivrée à la société du parc éolien du Houarn
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
ET FILSc/S.A
6788a3cf05b7378c3f0c52fe
15 janvier 2025
15 janvier 2025
La société Ouvrard et ses filiales a cependant conservé la concession exclusive des produits neufs des marques New Holland et Case IH à [Localité 7] en Charente Maritime.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65b370998c0355000835f8db
25 janvier 2024
25 janvier 2024
T] C/ [4] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 08 Novembre 2022 par le Pole social du TJ de [Localité 7] N° RG : 20/00106 Copies exécutoires délivrées à : la SELAS HOWARD
Source officielleRétentions
62e37910f18708e2e904b010
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Quand je suis entré en Hollande, j'ai fait une demande d'asile sinon là bas on va en prison. Je l'ai fait avec un faux nom.
Source officielleRétention Administrative
678b470f8cafc520068c1621
16 janvier 2025
16 janvier 2025
J'ai demandé l'asile en Hollande, j'ai un logement, un suivi par un médecin.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60341ebee96b690d31b3045e
2 février 2017
2 février 2017
jugement déféré et aux écritures des parties ; qu'il convient de rappeler que : * La société GIBMEDIA, spécialisée dans la mise à disposition de contenus numériques à usage du grand public et la société HOWARD
Source officielleChambre Sociale
6545ee374ac6088318da11d0
3 novembre 2023
3 novembre 2023
non économique de la rupture du contrat de travail --------------------------------------------------------------------------------------- APPELANT Monsieur [C] [O] Représenté par Me Eugène HOUSSARD
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6708c04e445a086e2bcee031
10 octobre 2024
10 octobre 2024
inexécution Décision attaquée : n° F19/00472 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation paritaire de Bobigny le 21 septembre 2021 Appelant : Monsieur [T] [M] [K], représenté par Me Séverine HOUARD-BREDON
Source officielleChambre sociale
64534cf737f394d0f8f66698
3 mai 2023
3 mai 2023
1] Représenté par la SELAS ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS, avocats au barreau de GRENOBLE APPELANTS à Monsieur [X] [S], demeurant [Adresse 2] / FRANCE Représenté par la SELAS HOWARD
Source officielleChambre sociale
64534cf737f394d0f8f6669a
3 mai 2023
3 mai 2023
1] Représenté par la SELAS ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS, avocats au barreau de GRENOBLE APPELANTS à Monsieur [M] [Z], demeurant [Adresse 2] / FRANCE Représenté par la SELAS HOWARD
Source officielleChambre sociale
64534cf737f394d0f8f6669c
3 mai 2023
3 mai 2023
Adresse 1] Représenté par la SELAS ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS, avocats au barreau de GRENOBLE APPELANTS à Madame [B] [D] demeurant [Adresse 2] / FRANCE Représentée par la SELAS HOWARD
Source officielleChambre sociale
64534cf737f394d0f8f6669e
3 mai 2023
3 mai 2023
demeurant [Adresse 1] Représenté par la SELAS ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS, avocats au barreau de GRENOBLE APPELANTS à Monsieur [R] [P] demeurant [Adresse 2] Représenté par la SELAS HOWARD
Source officielleChambre sociale
64534cf737f394d0f8f666a2
3 mai 2023
3 mai 2023
1] Représenté par la SELAS ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS, avocats au barreau de GRENOBLE APPELANTS à Monsieur [K] [H] demeurant [Adresse 2] / FRANCE Représenté par la SELAS HOWARD
Source officielleChambre sociale
64534cf837f394d0f8f666a6
3 mai 2023
3 mai 2023
Adresse 1] Représenté par la SELAS ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS, avocats au barreau de GRENOBLE APPELANTS à Madame [O] [N] demeurant [Adresse 2] / FRANCE Représentée par la SELAS HOWARD
Source officielleChambre sociale
64534cf837f394d0f8f666a8
3 mai 2023
3 mai 2023
Adresse 1] Représenté par la SELAS ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS, avocats au barreau de GRENOBLE APPELANTS à Madame [Z] [C] demeurant [Adresse 3] / FRANCE Représentée par la SELAS HOWARD
Source officielleChambre sociale 4-5
670f586a4ad0d5ee7d7e5e5c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Greffière placée, dans l'affaire opposant, Madame [T] [J] née le 26 Juin 2000 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Marlone ZARD de la SELAS HOWARD
Source officielle20e chambre
63577c9f21f86b05a77f6ee7
22 octobre 2022
22 octobre 2022
, seules des diligences ayant été faites vers l'ALGERIE, alors qu'il a demandé, à titre gracieux, son transfert en HOLLANDE par lettre du 11 octobre 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86acd
6 mai 2003
6 mai 2003
apparaît suffisante pour que tout homme du métier puisse réaliser l'invention brevetée ; Considérant par ailleurs que des antériorités sont opposées au brevet X..., notamment le brevet américain HOWARD
Source officielleChambre Sociale
68fb977f11af6ba0065f39a7
23 octobre 2025
23 octobre 2025
PARITAIRE D'EVREUX du 21 Février 2025 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [E] [H] né le 10 Mai 1972 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 1] FRANCE représenté par Me Marlone ZARD de la SELARL HOWARD
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868d8
16 mai 2003
16 mai 2003
B... ; Il a mis hors de cause la SA PHILIP MORRIS HOLLANDE en tant que civilement responsable de A... Willem Z....
Source officiellePage 3 sur 54
EDEN, HOWARD BURGER
AVIS AU BODACC RELATIF A UNE CESSION DE FONDS DE COMMERCE (ACQUEREUR PERSONNE MORALE) Adresse du fonds vendu : 20 rue Haxo, 13001 Marseille Ancien propriétaire Nom ou dénomination : HOWARD BURGER, SARL Références de l’immatriculation au registre du commerce et des sociétés : Marseille numéro 913 215 810 Adresse : 20 rue Haxo, 13001 Marseille Nouveau propriétaire personne morale Raison sociale ou dénomination : EDEN SARL Le cas échéant, sigle et nom commercial : Références de l'immatriculation au
21/07/2026
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HOWARD IMMO
02/07/2026
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HOWARD, James, Meredith
23/06/2026
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WALSH-HOWARD CONSULTING
26/05/2026
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HOWARD COMPANY
15/05/2026
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