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2 553 résultats pour « Huc- »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE CIVILE

69ce0d02cdc6046d47d3e8c5

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

composée de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Anne Laure RIGAULT, Conseiller Greffière : Catherine HUC

Source officielle

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Annonces BODACC5 525 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

HUCKLEBERRY

SIREN 801367715Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL D'ARCHITECTURE HUCHON & ASSOCIES

SIREN 414250936Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL GARAGE HUCHET

SIREN 411405723Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

A2H AUDIT - HARDTMEYER-HUC

SIREN 389478041Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HUC-MOREL AVOCAT

SIREN 852235415Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

28/07/2026

Voir →

CA

CHAMBRE CIVILE

67ee1b211dad834a969e48f4

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

composée de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Anne Laure RIGAULT, Conseiller Greffière : Catherine HUC

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6a210fd8cdc6046d4709c6ff

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Laure RIGAULT, Conseiller en application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile et après qu'il en a été délibéré par les magistrats ci-dessus nommés, Greffière : Catherine HUC

Source officielle
CA

1ère ch. civile

67ee176d51255e24994fc3e7

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

En l'espèce, la mutuelle Huk-Coburg ne démontre pas que l'exercice de son droit de se défendre par la Matmut a été fautif.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fae7

Appel

18 septembre 2012

18 septembre 2012

Hue Ton X..., associé minoritaire détenant 20 % des parts, aux mêmes fins.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eebd3db21cbdd86b61

Appel

9 mai 2003

9 mai 2003

SPIZZA 30' PIZZA HUT C/ 1/ S.A.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00870_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

les HUS ou, subsidiairement, ces derniers solidairement avec l'ONIAM à l'indemniser de ses préjudices.

Source officielle
CA

12e chambre

65449d9ec71a6a83181c8fde

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Fluides ; - Débouter la société Hug Fluides de toutes ses demandes, fins et conclusions ; En tout état de cause, - Condamner la société Hug Fluides à payer à la société Le Rooftop 37 la somme de

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6960a64ccdc6046d47b6e1f8

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

HUWER ILE DE FRANCE - [Adresse 3] Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 APPELANTES ET S.A.S.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

DCA_22NC01289_20220818

Admin. Appel

18 août 2022

18 août 2022

Mme B C, née le 6 juillet 1978, a consulté, en décembre 2013, aux Hôpitaux universitaires de Strasbourg (HUS) en raison de douleurs au niveau de la fosse iliaque.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

65b4afde7ef77d000880b553

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Par déclaration du 14 septembre 2023, la SARL Vinh Hue a relevé appel de cette décision en critiquant l'ensemble de ses chefs de dispositif.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6866152811adae0daca5333b

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Anne Laure RIGAULT, Conseiller Greffière : Catherine HUC

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

67ee19766cff766e94e38a8c

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

composée de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Jean-Yves SEGONNES, Conseiller Greffière : Catherine HUC

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69e06defcdc6046d47687aee

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

L'audience s'est tenue le 15 avril 2026 à huis clos, sur demande de [C] [Y]. A l'audience, bien que régulièrement convoqués, [M] [Y], tiers et le centre hospitalier [C] [S] n'ont pas comparu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd9329b

Appel

20 mai 2016

20 mai 2016

Le 11 janvier 2006, Mme Can Hue Z... a usé de la faculté de substitution au bénéfice de Mlle Hoang Julie Z... en vue de l'acquisition des lots 11 et 24.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

67134bfa208351cec6586673

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

HUB ENVIRONNEMENT; Vu l'absence de constitution d'avocat de la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

65a62c73448a370008a720da

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

avec manches courtes, dont la référence en interne est « Hugs » et commerciale « Louisa Hugs ».

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

677cc536af5a7ad97917ac6c

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

BAUGNIET, Conseiller, en application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile et après qu'il en a été délibéré par les magistrats ci-dessus nommés, Greffière : Catherine HUC

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6866152811adae0daca53347

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Jean-Yves SEGONNES, Conseiller rédacteur, qui a fait un rapport oral à l'audience Greffière : Catherine HUC

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

67ee19766cff766e94e38a90

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

composée de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Jean-Yves SEGONNES, Conseiller Greffière : Catherine HUC

Source officielle