X...appelant de : - enjoindre à Mme Y...de produire l'avis d'imposition du couple de 2014 et 2015 sous astreinte de 50 € par jour de retard ; - fixer la résidence des enfants X...Hugo né le 12 octobre

C, sur un terrain situé au lieudit Le Jas des Hugous, correspondant aux parcelles cadastrées section AP n° 184, 186 et 187, sur le territoire communal.

[G] [Y] né le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 3], élisant domicile au cabinet de Me Steeve RUBEN sis [Adresse 2] ; Non comparant et représenté par Me Steeve RUBEN substitué par Me Hugo ZERBIB,

A... pour la réalisation de deux logements avec piscine sur un terrain cadastré BZ 102 situé route départementale n° 6 E1 Le Huga Nord, ensemble la décision implicite portant rejet de son recours gracieux

GOURMET TRADE, société de droit luxembourgeois, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Adresse 1] LUXEMBOURG Représentée

sous tous ses aspects dans le traitement par irradiation externe, la brachythérapie et l'application interne de source de rayonnement, ce qui implique la collecte des données de base nécessaires au tracé

786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 19 Mai 2011 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François GROSJEAN, Président, et Monsieur Hugues

demeurant Informé le 8 octobre 2024 à 15h05, de la possibilité de faire valoir ses observations, en application des dispositions de l'article R3211-38 du code de la santé publique et son conseil Me Hugo

786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 27 Juin 2012 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François GROSJEAN, Président, et Monsieur Hugues

av président Kennedy-11100 NARBONNE PARTIES CIVILES : ASSOCIATION UDAF DE L'AUDE REPRÉSENTANT X...THOMAS ZI SALVAZA-BP 1022-11000 CARCASSONNE Ayant pour avocat Me FORNAIRON, 7, Quai Victor Hugo

BMW FINANCE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Hugo CASTRES de la SELEURL HUGO CASTRES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES EXPOSE DU LITIGE Se prévalant d'échéances

.-87190 MAGNACLAVAL Ayant pour avocat Me BRECY-TEYSSANCIER, 19-21, boulevard Victor Hugo-87000 LIMOGES ET ENCORE : Monsieur le PROCUREUR GENERAL,--- oOo--- Maître CHABAUD ayant le 29 Juillet 2003

Hugo G..., géomètre-expert désigné a déposé son rapport au greffe du tribunal d'instance d'Ajaccio le 13 février 20012.

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Elle indique que le rapport d'expertise a mis en évidence une effraction de l'habitacle mais une absence de trace de forcement de la colonne de direction.

[L] [W] et la commune de [Localité 5] prise en la personne de son maire afin d'obtenir une expertise et de proposer les tracés d'une servitude de 4 mètres de largeur.

barreau de PARIS, toque : L226 INTIMÉ Monsieur [R] [Z] né le [Date naissance 5] 1969 à [Localité 10] (54) [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Arnaud MÉTAYER-MATHIEU de la SELARL HUGO

La société Tradition Sécurities and Futures , appliquant strictement les dispositions contractuelles a versé au total à M.