Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1ed
9 juin 2011
9 juin 2011
2 ARRÊT DU 09/ 06/ 2011 No MINUTE : No RG : 09/ 04952 Jugement (No 08/ 01047) rendu le 10 Juin 2009 par le Juge aux affaires familiales de DUNKERQUE REF : HA/ VV APPELANTE Madame Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
660f9506a40f8b0008cb7687
4 avril 2024
4 avril 2024
parisien 1, comptable chargé du recouvrement [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Philippe MARION de la SELEURL AD LEGEM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : TE2181 assistée de Me Isabelle
Source officielle2e chambre sociale
6347ac3f29ffd2adfff4f322
12 octobre 2022
12 octobre 2022
PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NARBONNE N° RG 17/00209 APPELANT : Monsieur [G] [Y] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE
Source officielleChambre civile
62c91a88f3eafe9fcf075ee1
7 juillet 2022
7 juillet 2022
de la SELARL FAURE-ROCHE ISABELLE, avocat au barreau de BRIVE S.A.S.
Source officielle1re chambre sociale
63d22a029b3c8605deec1eba
25 janvier 2023
25 janvier 2023
de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER (postulant) et par Me CENNAMO, avocat au barreau de Paris (plaidant) substitué par Me THIVILLIER, avocat
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6690c76c0d808eb34e45578e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 JUILLET 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle
Source officielle2e chambre sociale
6260f8ef6d9e13277d6e3827
20 avril 2022
20 avril 2022
CAP PAYE (anciennement dénommée POLE SUD) 7 rue Michel Chasles 75012 PARIS 12° Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de
Source officielle1ère chambre
697c5cd6cdc6046d47391353
29 janvier 2026
29 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Isabelle Defarge, présidente de chambre Alexandra Berger, conseillère Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Océane Bayer, greffière, lors des débats
Source officielleRETENTIONS
637b460a77388505d4b5fcbb
1 novembre 2022
1 novembre 2022
C/ PRÉFET DU RHÔNE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 01 NOVEMBRE 2022 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc21
27 mars 2008
27 mars 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 14 Février 2008 sans opposition des parties, devant François CERTNER, Conseiller rapporteur assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01327_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Les rapports de Mme Isabelle Legrand, présidente-assesseure, ont été entendus au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6690c76e0d808eb34e4557aa
11 juillet 2024
11 juillet 2024
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 JUILLET 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle
Source officielle3ème chambre
64422a0fd2fa6fd0f804060a
20 avril 2023
20 avril 2023
[Adresse 5] Représentée par son syndic en exercice société MB IMMO (LAFORET IMMOBILIER) Assignée en intervention forcée le 2 mars 2023 à personne morale SISE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par
Source officielleSociale A salle 1
63a2aff44486ef05df3024a6
21 octobre 2022
21 octobre 2022
ALLIANCE prise en la personne de Maître [J] [P] ès qualité de liquidateur judiciaire de la SARL CONCEPTEL, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] représentée par Me Eric LAFORCE, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253c957bd3db21cbdd87ff2
30 janvier 2006
30 janvier 2006
Marie-Isabelle Y... EPOUSE X...
Source officielle1re chambre sociale
6014f0eb01ded60fbc5a0f67
27 janvier 2021
27 janvier 2021
Greffière, lors des débats : Madame Isabelle CONSTANT ARRÊT : - Contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a68f
26 avril 2005
26 avril 2005
INTIMÉE Société HLM IMMOBILIERE NORD ARTOIS ayant son siège social 119 Rue du 08 mai 1945 La Cousinerie 59650 VILLENEUVE D'ASCQ représentée par SES DIRIGEANTS LEGAUX représentée par la SELARL LAFORCE
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c159
23 juillet 2008
23 juillet 2008
disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le vingt trois Juillet deux mille huit, par René SALOMON, Premier Président, assisté d'Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5b3
27 janvier 2011
27 janvier 2011
barreau de BOULOGNE-SUR-MER bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178/ 002/ 10/ 04321 du 04/ 05/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1d3
9 juin 2011
9 juin 2011
Marc Y... et Isabelle A...se sont mariés le 24 octobre 1998 à Gravelines et deux enfants sont issus de leur union : - Louis né le 08 juillet 2000, - Anaïs né le 20 juillet 2006.
Source officiellePage 3 sur 19