Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d281
14 septembre 2009
14 septembre 2009
La SARL IZA représentée par sa gérante, Isabelle Y..., a signé, concomitamment, un contrat de gérance libre avec la SA LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88da7
7 novembre 2006
7 novembre 2006
Ni Représentée COMPOSITION DE LA COUR :lors des débats, en application de l'article 945-1 du Nouveau Code de Procédur Civile et à défaut d'opposition des avocats des parties ou des parties :Madame Isabelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
61636eef77a1403986670cd1
24 mars 2011
24 mars 2011
En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Février 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb65
7 février 2008
7 février 2008
Elle possède un patrimoine immobilier et mobilier. Monsieur X... n'apparaît propriétaire d'aucun bien.
Source officielleCour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd9197f
24 juillet 2014
24 juillet 2014
P. 40-59202 TOURCOING CEDEX CARREFOUR BANQUE CHEZ CONTENTIA 1 rue du Molinel-CS 80215-59445 WASQUEHAL CETELEM CHEZ NEUILLY CONTENTIEUX CAPE SUD BAC A API 888 BP 20203-13572 MARSEILLE CEDEX 2 SA
Source officielle1re chambre civile
64eedcc7bb2c32d969d35359
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Localité 3] non comparant UDAF 66, en qualité de curateur [Adresse 2] [Adresse 8] [Localité 5] non comparant DEBATS L'affaire a été débattue le 20 Juillet 2023, en audience publique, devant Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbafbd3db21cbdd8dfec
30 mai 2011
30 mai 2011
Madame Isabelle Z...
Source officielleChambre civile 1-1
67908993a212a19f662df606
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[Z] [O], la SCP [Z] [O] Isabelle Lerminier-Grandière Isabelle [O]-Neuvillard et [P] [D] et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8772c
12 juillet 2005
12 juillet 2005
. & FILS Pierre Jean Emile X..., Isabelle X..., Philippe Pierre Louis X...
Source officielle1ère Chambre A
6033c3a188df6e7647b29365
4 avril 2017
4 avril 2017
de PARIS, plaidant INTIMES Monsieur [T] [X] né le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 2], demeurant Cabinet de radiologie de la clinique [Établissement 1] - [Adresse 2] représenté par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a99
19 novembre 2015
19 novembre 2015
décision du BAJ de : PAU No BAJ : 2015/ 3420 No MINUTE : 15/ 4453 du 19 Novembre 2015 Cour d'Appel de PAU RG : 15/ 03892 JURIDICTION SAISIE DU LITIGE PAU DEMANDEUR Nom-Prénoms : Mme Isabelle
Source officielleChambre Civile
627df90b0d41e0057d43e540
12 mai 2022
12 mai 2022
Greffier lors des débats : Mme Isabelle VALLEE Greffier lors de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90472
27 mars 2013
27 mars 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SEPT MARS DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Madame France Marie Isabelle Z... épouse X...
Source officielleChambre 4-5
5fdaae7e50429e3fa3d52f51
6 juin 2019
6 juin 2019
Portalis DBVB-V-B7C-BDARX Association UNEDIC DÉLÉGATION AGS CGEA DE [Localité 4] C/ [O] [F] [K] [W] Copie exécutoire délivrée le : 06/06/2019 à : - Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c5c
12 novembre 2014
12 novembre 2014
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DOUZE NOVEMBRE DEUX MILLE QUATORZE APPELANTES : Mme Isabelle X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91040
29 janvier 2014
29 janvier 2014
assistée par Me Isabelle FAURE-ROCHE, substituée par Me Isabelle SOUMY, avocats au barreau de CORREZE APPELANTE d'une ordonnance rendue le 09 août 2013 par le juge aux affaires familiales de Brive-la-Gaillarde
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd913fa
9 avril 2014
9 avril 2014
Pierre X... et à son épouse Mme Isabelle X....
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1d3
9 juin 2011
9 juin 2011
Marc Y... et Isabelle A...se sont mariés le 24 octobre 1998 à Gravelines et deux enfants sont issus de leur union : - Louis né le 08 juillet 2000, - Anaïs né le 20 juillet 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f43f
3 avril 2012
3 avril 2012
G : 09/ 09213 Mme Isabelle X... C/ M. David Y...
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603583c63b198ea8ed3375f5
8 avril 2016
8 avril 2016
entendue en son rapport dans les conditions de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Février 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Isabelle
Source officiellePage 3 sur 180
MOLINIER, Isabelle
08/11/2016
Voir →
MOLINIER, Isabelle
22/05/2016
Voir →
Molinier, Isabelle Nathalie
11/12/2011
Voir →