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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbefbd3db21cbdd8ead5
3 janvier 2012
3 janvier 2012
La société ROMANDA JACK a conclu au débouté en estimant qu'il n'y avait pas de modification notable des éléments permettant le déplafonnement.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616274057705f25f43643fea
29 novembre 2013
29 novembre 2013
Il en ressort que le modèle de sculpture 'Jack le chien' tel que figurant sur le dessin déposé à l'INPI est une contrefaçon par imitation du modèle de sculpture 'Bob le chien'.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
616274077705f25f43643ff8
19 décembre 2013
19 décembre 2013
La société Jacob-Duvernet a interjeté appel de cette décision le 13 décembre 2013 et, sur ordonnance rendue en application des articles 917 et 918 du code de procédure civile, elle a assigné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b09
1 décembre 2016
1 décembre 2016
No 14/ 06097 AFFAIRE : LE DIRECTEUR DEPARTEMENTAL DES FINANCES PUBLIQUES D'EURE ET LOIR, C/ Jackie, Adrien X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
688731701692fcf85d581f04
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Par déclaration du 16 mai 2025, les sociétés Logefi Services et Jacob Advisory ont relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d96
27 octobre 2017
27 octobre 2017
RENAUD de la SCP SCP D'AVOCATS RENAUD ROUSTAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0139 Assisté sur l'audience par Me Etienne MICHEL, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES Société civile LA JASSO
Source officielle2ème Chambre civile
6719e4ea5857dd64cbdaa470
16 octobre 2024
16 octobre 2024
MOOKS & JACKS Représentée par Me Matthieu LEMAIRE, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier E00019Y7 APPELANT S.C.I.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fde638878c5683de0fd6a16
21 juin 2018
21 juin 2018
Milan X..., son épouse, Mme Z..., et leurs deux fils majeurs, Jack et Stéphane X...
Source officielle8e Chambre A
6162f6edb807dfe813d296c8
19 avril 2012
19 avril 2012
distribution et de celle relative aux frais d'honoraires dans les litiges Jack distribution et Hausbrandt, et a condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90971
3 septembre 2013
3 septembre 2013
¿ Jackie, né le 21 février 1996. ¿ David, né le 22 novembre 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c93c
23 septembre 2008
23 septembre 2008
Par jugement en date du 22 février 2002, le tribunal d'instance de LAVAUR a validé ce congé et ordonné l'expulsion de Monsieur Jacob X... Y.... Monsieur Jacob X...
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01048_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
En troisième lieu, les appelants reprochent à la SCEA Jacob du Heuzey de ne pas justifier de son intervention en lieu et place de l'EARL Jacob du Heuzey, titulaire du permis attaqué. 11.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c26
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Jackie X... une fois son licenciement décidé et avant qu'il intervienne.
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4d2
19 novembre 2010
19 novembre 2010
. : 10/ 00500 ARRÊT du : 19 novembre 2010 Monsieur Jackie C... Madame Josette B...née C... C/ Monsieur Jean-Claude C...
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87679
23 juin 2005
23 juin 2005
Monsieur Christian X... a acquis le 26 octobre 1992 de son frère Paul X..., pour un prix de 150.000 francs (22.867,35 euros), 150 des 300 parts sociales qui composent le capital social de la société JARO
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3e9
23 juin 2005
23 juin 2005
Monsieur Christian X... a acquis le 26 octobre 1992 de son frère Paul X..., pour un prix de 150. 000 francs (22. 867, 35 euros), 150 des 300 parts sociales qui composent le capital social de la société JARO
Source officielleCour d'Appel
6253cdcdbd3db21cbdd94844
23 décembre 2019
23 décembre 2019
N... et les sociétés BLACK JACK SCI et DALIA SCI ont assigné U...
Source officielle1ère chambre civile B
66878ce205d6f7f678d491e2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
JACK S.A. SMA S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a479
15 janvier 2008
15 janvier 2008
G. 01 / 02859) rendue par le Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 05 septembre 2005 suivant déclaration d'appel du 26 Septembre 2005 APPELANT : Monsieur Jack Y... ... ... 38520
Source officielle12e chambre
603706fce0a560a1b295efdd
23 juin 2015
23 juin 2015
de VERSAILLES, vestiaire : 623 - N° du dossier 14000026 Représentant : Me Philippe MATHURIN de la SELARL ALERION SOCIETE D'AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0126 - SAS JACOBS
Source officiellePage 3 sur 47