Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df49
25 mai 2011
25 mai 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930ab
24 mars 2016
24 mars 2016
Jacques X...et Mme Mireille Y...épouse X...par lettres du 2 octobre 2015, pour une audience fixée devant le premier président le 3 novembre 2015. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecc5
23 janvier 2012
23 janvier 2012
Jacques X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6360caaa3c369c7f749970a3
26 octobre 2022
26 octobre 2022
JACQUES & RENE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Emilie NIEUVIAERT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0566 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd8839c
16 mars 2006
16 mars 2006
Elle en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162efb98fe037d2cb4a059b
15 décembre 2011
15 décembre 2011
[L] [J] a été engagé le 21 septembre 1992 comme chef de partie catégorie Employé par la société Saint Jacques SNC devenue société Saint Jacques Hôtel et Congrès SA.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6df
8 février 2011
8 février 2011
Jacques X..., dans l'instance No RG 1110-464 DEMANDEUR À LA REQUÊTE Monsieur Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856bc
24 octobre 2001
24 octobre 2001
COMPOSITION LORS DU Z... : M. Jean-Jacques LECOMTE, Président M. Michel JUNILLON, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92878
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cef2
22 octobre 2008
22 octobre 2008
Placé en arrêt de travail à compter du 8 novembre 2003 il était licencié le 6 juillet 2004 en raison de son inaptitude à tous postes dans l'entreprise et de son refus des postes de reclassement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a399
10 janvier 2008
10 janvier 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, président Madame Françoise CHANDELON, conseiller Madame Evelyne GIL, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf02
15 mai 2008
15 mai 2008
ordonné, avec expertise pour déterminer la composition de l'indivision, dire si les biens sont partageables en nature, les évaluer, proposer un compte pour la liquidation des droits des parties et des
Source officielle6e chambre
64a7b25e3bcaf505db696b6d
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87b98
5 janvier 2006
5 janvier 2006
Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Adrien-Charles DANA, avocat au barreau de LYON INTIME : Maître Patrick-Paul DUBOIS, mandataire judiciaire, ès qualités de liquidateur de l' entreprise JACQUES
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b665
5 janvier 2006
5 janvier 2006
EXPOSE DU LITIGE- PROCEDURE- PRETENTIONS DES PARTIES Par ordonnance en date du 5 octobre 2004, le juge- commissaire au redressement judiciaire de la société ENTREPRISE JACQUES a rejeté la créance de
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c7
24 juin 2016
24 juin 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89ea0
12 octobre 2007
12 octobre 2007
CHARTRETTES Monsieur Etienne Bernard Y... 10 Place Henri Bergson 75008 PARIS représentés par Me Olivier BAUFUME, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Z..., du barreau de PARIS Monsieur Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb71
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd8954d
4 septembre 2007
4 septembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur BOTHOREL, président Monsieur JEGOUIC, conseiller Madame ANDRE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae9e
20 mai 2008
20 mai 2008
APPELANTS Monsieur Jean- Jacques X...
Source officiellePage 3 sur 364