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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66fe354a91b69e88a370fbb7
1 juillet 2024
1 juillet 2024
MÉDIATEUR Nous, Mme Caroline PACHTER-WALD, présidente chargée de la mise en état, Vu que par déclaration d'appel enregistrée le 14 Mars 2024 dans le dossier N° RG 24/01023 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JANO
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
659e44de553798000884718a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Le 7 février 2013, la société [X] a déclaré le sinistre à son assureur de responsabilité civile, la société Albingia, par l'intermédiaire de la société Groupe Janor, courtier en assurance. M.
Source officielle4e chambre 2e section
633e707af8faf13e2e973f20
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1080 APPELANT **************** Monsieur [T] [O] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Laurent PIERRE de l'ASSOCIATION ASSOCIATION JARNOUX-DAVALON
Source officielleChambre 8
62760c6b593736057d78a984
26 avril 2022
26 avril 2022
à - Me ZIND le26 avril 2022 Le greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ORDONNANCE DU 26 AVRIL 2022 Audience tenue par Mme Nicole JARNO
Source officielleChambre 8
62760c6e593736057d78a990
26 avril 2022
26 avril 2022
Montlibert le 26 avril 2022 Le greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ORDONNANCE DU 26 AVRIL 2022 Audience tenue par Mme Nicole JARNO
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
627a017ddd6bd9057dc56d4c
7 mai 2022
7 mai 2022
[G] [V] né le 04 janvier 2001 à Chlef, de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Janos Nagy, avocat de permanence au barreau de Paris, toque D2020,
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b73b
14 février 2008
14 février 2008
agent administratif assermenté ONT COMPARU : Me CHARDON (SCP CHARDON & NAVREZ Avoués Associés) Avoué près la Cour Représentant LA SA CILOMATE TRANSPORTS ayant son siège avenue de Nancy à 54800 JARNY
Source officielleCh civ. 1-4 construction
696f27fbcdc6046d47f4302d
19 janvier 2026
19 janvier 2026
SIX, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : APPELANTS Monsieur [H] [X] [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Laurent PIERRE de l'ASSOCIATION JARNOUX-DAVALON
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00003_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
de location de biens immobiliers, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité à l'issue de laquelle l'administration a considéré que l'opération de cession d'une maison d'habitation située à La Jarne
Source officielleJuge des référés
DCA_24NT02357_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Janno, président de l'association Ar Gaouenn a été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 16 septembre 2024 du bureau d'aide juridictionnelle.
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aae8
25 mars 2008
25 mars 2008
née le 30 Octobre 1966 à JARNY (54800) de nationalité Française ... ... 06530 PEYMEINADE représentée par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour assistée de Me LAMBERT, avocat, loco Me LEGUAY
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afda
5 mars 2008
5 mars 2008
née le 05 Octobre 1953 à JARNY (54800) ... ... ...
Source officielle1re chambre 1re section
63be641113ef607c90ab685b
10 janvier 2023
10 janvier 2023
le 01 Avril 2021 par le Tribunal Judiciaire de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 19/01837 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -l'ASSOCIATION JARNOUX-DAVALON
Source officielle1re chambre 2e section
6034de117d36c608eeb25627
13 septembre 2016
13 septembre 2016
Tribunal d'Instance de PUTEAUX N° Chambre : N° Section : N° RG : 13-000183 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Laurent PIERRE de l'ASSOCIATION ASSOCIATION JARNOUX-DAVALON
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00107_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
F, représentés par Me Jarnous Davalon, demandent que la cour interprète son arrêt rendu le 23 novembre 2021 sous le n° 19VE00500 en ce sens qu'il y a lieu de prévoir que, dans l'hypothèse où l'intéressé
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91d0e
26 novembre 2014
26 novembre 2014
Z...mandataire liquidateur de la SAS SAFE AUTOMOTIVE ... 57000 METZ Représentée par Me JACQUOTOT, avocat au barreau de NANCY INTIMÉS : Monsieur Yves X... ... 54800 JARNY Représenté par
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fdacef0d023c0614bdecd67
21 mai 2019
21 mai 2019
En 2003, le groupe Jarco, auquel la société CTH appartient, a constitué la société Chauveau Nutrition dans le cadre de la reprise du fonds de commerce de la société Chaveau qui exploitait une activité
Source officielle11e chambre
5fdad517c909d067b4cf6f67
16 mai 2019
16 mai 2019
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de RAMBOUILLET N° Chambre : N° Section : C N° RG : 15/00457 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la ASSOCIATION ASSOCIATION JARNOUX-DAVALON
Source officielleChambre civile 1-3
6a191f75cdc6046d4752928e
28 mai 2026
28 mai 2026
Mars 2018 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 4 N° Section : N° RG : 16/04183 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Vincent JARNOUX-DAVALON
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918cc
30 juin 2014
30 juin 2014
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU trente Juin deux mille quatorze APPELANTE : SA CILOMATE prise en la personne de son représentant légal Avenue de Nancy BP 13 54801 JARNY
Source officiellePage 3 sur 4
JARNO, Sarah, Violette, Danielle, Angèle
24/07/2026
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ENGIE PV JARNON
16/07/2026
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Jarnot, Pierre-Olivier, Philippe, Didier
10/07/2026
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CONCEPT AUTOMOBILE JARNO
09/07/2026
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OPTIQUE MONNET JARNO
03/07/2026
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