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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
16e chambre
615e0d87c25a97f0381f4db8
19 février 2015
19 février 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Baptiste AVEL, Président, Madame Anne LELIEVRE, Conseiller, Madame Claire MORICE, Conseiller
Source officielleChambre commerciale
64364d4929c3df04f589a50c
11 avril 2023
11 avril 2023
: Monsieur [G] [M] né le 10 Mai 1971 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Pierre-Edouard MOULIN, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre commerciale
660cf25f7c1ccb0008628d2b
2 avril 2024
2 avril 2024
EXATECH prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Jean-Baptiste AUSSILLOUX, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 06 Février
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b93b
8 avril 2008
8 avril 2008
Baptiste X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6032c20164f086384cf82ff6
28 novembre 2017
28 novembre 2017
Jean LECAROZ, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Mélanie PATE ARRÊT : - par défaut - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cad
13 novembre 2013
13 novembre 2013
Jean-Baptiste U..., l'autre moitié restant dans le patrimoine de M. Noël U.... De leur côté, les consorts Y... concluaient à la prescription acquisitive de la parcelle litigieuse à leur profit.
Source officielleJRDP
6620b8c3bd6a8f00086ab8f7
17 avril 2024
17 avril 2024
Jean-Baptiste MIOT, substitut général L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Direction des affaires juridiques dont le siège est situé Sous Direction du Droit Privé [Adresse 4] [Localité 3] ayant
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e22
31 octobre 2000
31 octobre 2000
Cité Marcel Cachin bâtiment 5 logement 125 rue Jean-Baptiste Clément 93200 SAINT-DENIS INTIME représenté par Maître MICHELLE, avocat au barreau de Paris (D105). 3°) SOCIETE DE RESTAURATION
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fcd
30 avril 2002
30 avril 2002
de la SA SENSEMAT INDUSTRIE 20 place Jean Baptiste Durand 47031 AGEN CEDEX Rep/assistant : Me Pierre HANDBURGER (avocat au barreau d'AUCH) INTIMES : d'autre part, CGEA MIDI PYRENEES 72, rue Riquet
Source officielle5e chambre civile
65b0bc1e8d0ccf000877e58d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Baptiste ROYER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant S.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
616250fb929f6bffa995b38d
14 mai 2013
14 mai 2013
[S] [L] né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 4] (BELGIQUE) demeurant [Adresse 2] [Localité 2] (BELGIQUE) Représenté par Me Isabelle CARLIER (avocat au barreau de DOUAI) Assisté de Maître Jean-Baptiste
Source officielle16e chambre
615e0da0c25a97f0381f4e62
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Baptiste AVEL, Président, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Madame Anne LELIEVRE,
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f50c
18 avril 2012
18 avril 2012
née le 07 Mai 1926 à SAN GAVINO DI CARBINI (20170) ... 20170 LEVIE assistée de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean COMITI, avocat au barreau d'AJACCIO, Monsieur Baptiste
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6a210bb3cdc6046d470945e7
3 juin 2026
3 juin 2026
Adresse 1] [Localité 1] Représentée en tant qu'avocat constitué par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocat au barreau de PARIS, toque K 111 Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Baptiste
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
66177da2e5d80f0008c2e702
10 avril 2024
10 avril 2024
], né le [Date naissance 4] 1974 à [Localité 8] (31), de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] Représenté par Maître Hugo tahar JALAIN, avocat au barreau de BORDEAUX, et assisté par Maître Jean-Baptiste
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6032c20164f086384cf82ff2
28 novembre 2017
28 novembre 2017
Jean LECAROZ, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Mélanie PATE ARRÊT :- CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielle4ème chambre commerciale
6350e4dd42150aadff23db86
19 octobre 2022
19 octobre 2022
La renonciation du repreneur n'a pas d'incidence dès lors que le juge commissaire peut autoriser la cession à une autre personne si le candidat acquéreur refuse de signer les actes de cession.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a3bd3db21cbdd85d60
5 mars 2002
5 mars 2002
, ET : Monsieur Christian X... né le 14 Novembre 1952 à TALENCE (33400) Résidence Bellevue "Les hortensias" rue Soubadine 64600 ANGLET Rep/assistant : Me SIMONNEAU loco Me Jean-Baptiste ROBERT-DESPOUY
Source officielle8e Chambre A
615e0e79c25a97f0381f56ee
17 avril 2014
17 avril 2014
barreau de TOULON INTIMEE Sté.coopérative BANQUE POPULAIRE DU SUD, dont le siége social est [Adresse 1] représentée par Me Régis DURAND, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Jean-baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cc05
11 juillet 2008
11 juillet 2008
Baptiste GUINEBAULT, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE substitué par Maître Nassos CATSICALIS, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMEES SARL ITM prise en la personne de son repérsentant
Source officiellePage 3 sur 13