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593 résultats pour « Jean-Jacques ISRAEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-2

5fdbd827262e4bb765d929d5

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

Jean-Jacques X..., domicilié [...] D'autre part, EXPOSENT ' Qu'à la suite de la réception de sa notification de licenciement, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2ba

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

Pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de l'entreprise X...Jean Joseph ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA et la SCP MORELLI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf6bd3db21cbdd8ebcf

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

EON, avocat au barreau de BASTIA Madame Isabelle Z...épouse Y... ... 20290 BORGO représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Paul EON, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e70

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

(SCI Isabelle) ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89cd9

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

Jean-Claude Y... né le 01 Juillet 1952 à CHÂTEAUROUX (INDRE) ...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

67fde8309b68debe44f7e891

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Jacques BICHARD, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats et du prononcé : Madame Isabelle-Fleur SODIE ARRÊT : - réputé contradictoire, statuant publiquement, et après avoir entendu les parties

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8adf5

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Jacques Z... Mme Madeleine Z... CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE LANGUEUX TREGUEUX Mme Sylvie A... Mme Isabelle Z... M. Jean Jacques Z... M. Francis B... M. Michel C... M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8beac

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

Monsieur Frédéric-Jean RR... Madame Martine TT... Madame Isabelle UU... Monsieur Lionel UU... Monsieur Thierry UU... Monsieur Jean-Claude VV... Monsieur Jean-Jacques WW...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904c4

Appel

3 avril 2013

3 avril 2013

DUMORTIER-MEYNIER (avocat au barreau de PARIS, toque : C2557) INTIMEE Mademoiselle Leïla Z... ... ... 75010 PARIS représentée et assistée de Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

68ae91034dac40c7d0d2b186

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul Besson, Premier Président de chambre  Madame Violette BATY, Conseillère Monsieur Jacques BICHARD

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

68ae91054dac40c7d0d2b1a6

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Mai 2025 , en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Jacques

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

68ae910d4dac40c7d0d2b220

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul Besson, Premier Président de chambre  Madame Violette BATY, Conseillère Monsieur Jacques BICHARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd934f9

Appel

16 septembre 2016

16 septembre 2016

Jacques G...et la SA Banque CIC Est, - débouté M. Jean-Claude X...et Mme Catherine Y..., épouse X..., de leur demande de dommages-intérêts contre M. Jacques G...et la Banque ; - débouté M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911ba

Appel

20 février 2014

20 février 2014

Jean Marie A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b781

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Jean- Claude DESAGNEAUX et Astrid DESAGNEAUX LEROY- BEAULIEU ... 75008 PARIS représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour Monsieur Jean- Loup G... ... ... 75002 PARIS représenté

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CA

Cour d'Appel

6253c9a1bd3db21cbdd88da7

Appel

7 novembre 2006

7 novembre 2006

Ni Représentée COMPOSITION DE LA COUR :lors des débats, en application de l'article 945-1 du Nouveau Code de Procédur Civile et à défaut d'opposition des avocats des parties ou des parties :Madame Isabelle

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CA

Cour d'Appel

6253ca46bd3db21cbdd8a899

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

MARILIER, avocat au barreau de DIJON INTIMES : Monsieur Jacques X...

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CA

Pôle 2 - Chambre 1

6033fe5f5ee6e6ae632089c1

Appel

9 février 2017

9 février 2017

Jacques BICHARD, Président de chambre - Monsieur Jacques LAYLAVOIX, Président de chambre - Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère - Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère - Madame Isabelle CHESNOT,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edbe

Appel

7 novembre 2011

7 novembre 2011

Jacques Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc52bd3db21cbdd8fc27

Appel

9 octobre 2012

9 octobre 2012

Jacques B..., M. Claude C..., M. Jean-Paul D..., Mme Françoise E...- R..., M. Jérôme F..., M. Michel G..., M. Loïc H..., Mme Ghislaine I..., Mme Isabelle J..., Mme Isabelle K...- T..., M.

Source officielle

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