CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd8801b
2 février 2006
SOPEMEA Zone Aéronautique Louis Bréguet BP 48 78142 VELIZY VILLACOUBLAY représentée par Me Jean Louis GERUS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L 022 INTIME [****************] Composition de la cour
18e Chambre
6036387ffc9fd29abd870e17
27 novembre 2015
ARRÊT AU FOND DU 27 NOVEMBRE 2015 N°2015/654 CB Rôle N° 14/10293 SAS BAVARIA AUTOMOBILES C/ [U] [Z] Grosse délivrée le : à : Me Jean-louis
Pôle 5 - Chambre 2
603276e4d596adab0a69f70e
26 janvier 2018
la société LOUIS VUITTON MALLETIER aux dépens qui seront recouvrés par Maître Jean-Philippe HUGOT conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.
6253cb87bd3db21cbdd8db49
6 avril 2011
Malheureusement vous n'avez pas tenu compte de cette absence puisqu'à nouveau, au mois d'août 2008, vous avez été absent une demi-journée sans vous justifier ni vous excuser.
6253cceabd3db21cbdd91af0
6 octobre 2014
conformément à la loi.
Pôle 6 - Chambre 4
603634684cd48796a26b50ba
1 décembre 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Octobre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Louis
6253cc66bd3db21cbdd8ffb6
5 décembre 2012
, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO, Greffier.
6253cad5bd3db21cbdd8c3bf
20 mai 2008
GROUPE LEXEL Me Jean-François X... Me Olivier Y... Me Vincent Z... C/ Melle Stéphanie A...
6253ccebbd3db21cbdd91b43
14 octobre 2014
Patrice Louis X... C/ Mme Anne-Catherine Y...épouse X...
603634684cd48796a26b50bb
Chambre civile
64c35c54f01612d969deff3b
27 juillet 2023
Au cours de ce délibéré, Monsieur Jean-Pierre COLOMER, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Johanne PERRIER, Magistrat honoraire exerçant
6253cb73bd3db21cbdd8d807
28 février 2011
RG N : 10/ 00093 AFFAIRE : Johan X... C/ Audrey Y...
6253cd04bd3db21cbdd9206b
23 février 2015
APPELANTE SARL TRANSPORT HAGUY Rue Jean ignace 97116 POINTE NOIRE Non Comparante, ni représentée Ayant pour conseil, Maître Johann EUGENE-ADOLPH (Toque 90), avocat au barreau de la GUADELOUPE
6253cad5bd3db21cbdd8c3be
GROUPE LEXEL Me Jean-François BLANC Me Olivier FABRE Me Vincent AUSSEL C/ Melle Stéphanie A...
6253cb82bd3db21cbdd8daae
30 mars 2011
No 10/02722 AFFAIRE : Jean X... C/ S.A.R.L.
6253c8d3bd3db21cbdd865fc
8 janvier 2003
Présidente de Chambre, assistée de Valérie BOIXEL, Greffière en Chef, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame X... représentée par Me Philippe BRUNET, avoué assistée de Me Jean
6253ccfdbd3db21cbdd91ecb
14 janvier 2015
Jean Luc X... Joël X... Zéphir X...
6253cbd7bd3db21cbdd8e6da
19 octobre 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Septembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Jeanne
Chambre 4-4
6622095a9ce142000838956f
18 avril 2024
LOUIS PION C/ [LJ] [YC] Copie exécutoire délivrée le : 18 AVRIL 2024 à : Me Jean-françois JOURDAN, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE Me Olivier ROMANI, avocat
6253cc0dbd3db21cbdd8efb8
5 septembre 2011
né le 20 Mai 1961 à LYON (69003) ... 69004 LYON représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Me Fabienne BOGET, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Farida
Page 3 sur 38
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.