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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_22NT00283_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
C B, ainsi qu'un " certificat de présentation au temple " du 22 novembre 2003, qui indique que " Marie Jenny B " est née le 22 décembre 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d2c
8 janvier 2016
8 janvier 2016
C/ SAS CAPPA ET FILS Grosse délivrée le : à : Me Jerry DESANGES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Marion MENABE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Copie certifiée conforme délivrée aux parties
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd9041a
20 mars 2013
20 mars 2013
Jenny Y... a relevé appel de cette décision par déclaration au greffe en date du 3 janvier 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93bf6
22 mai 2017
22 mai 2017
né le 26 Décembre 1992 à MARIANO (CUBA) de nationalité Cubaine Vu l'appel formé, par télécopie, le 19/ 05/ 2017 à 11 h 49 par Oscar de Jesus X....
Source officielle1ere Chambre Section 2
65af6d50b6c6260008b53308
22 janvier 2024
22 janvier 2024
CENAC, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTS Madame [B] [M] épouse [I], demeurant [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Dominique JEAY de la
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0f5
21 février 2012
21 février 2012
Grande Instance de PARIS - RG no 09/15007 APPELANTES Madame Bernadette X... ... 75018 PARIS représentée par la SCP GALLAND VIGNES (avocats au barreau de PARIS), toque L0010 assistée de Me Jessy
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b298
11 mars 2008
11 mars 2008
H au nom de Mireille K..., Christine Z..., Sophie A..., Marie Claude X..., Jean David E... et Jessy D... à l'encontre des jugements rendus le 16 avril 2007 par le Conseil des prud'hommes de Saint Denis
Source officielle9e Chambre A
6163151de03efc4516bd2e0d
25 novembre 2011
25 novembre 2011
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 NOVEMBRE 2011 N°2011/779 Rôle N° 10/07478 Société JENNY CRAIG C/ [J] [C]
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
63be63dd13ef607c90ab6700
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Le capital d'Arpège est détenu par Mme [E] à hauteur de 75 %, par l'intermédiaire des sociétés de droit luxembourgeois JESA SA et Bluewater Investment (ci-après : « JESA » et « Bluewater »).
Source officielle1ere Chambre Section 1
65321b9b9e4ea48318f5b17e
17 octobre 2023
17 octobre 2023
de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER, AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [V] [Y] [Adresse 9] [Localité 6] Représenté par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER, AVOCATS, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd8700d
10 février 2004
10 février 2004
JESS "L'EXONIGHT" C/ Société BRASSERIE PAULANER BRAUEREI GMBH & CO KG X COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRET du 10 Février 2004 APPELANTE : SARL JESS "L'EXONIGHT" représentée par son
Source officielleCour d'Appel
6253cb98bd3db21cbdd8ddae
2 mars 2011
2 mars 2011
LABORATOIRE SICOBEL, prise en la personne de son représentant légal 39 Route Nationale 7 Le Chênerond 69570 DARDILLY Représentant : la SCP ARNAUD-REY (avocats au barreau de LYON) INTIME : Monsieur Jenny
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91033
22 janvier 2014
22 janvier 2014
La société Rolex acceptait d'examiner la nouvelle proposition que lui faisait la société Jess, concernant une boutique située ... à Paris, 75004.
Source officielleChambre 1-4
69b29fcdcdc6046d47676e2d
3 avril 2025
3 avril 2025
représentée par Me Nicolas BRAHIN de la SELARL BRAHIN, avocat au barreau de NICE, Me Jean-louis SOURNY, avocat au barreau de NICE Appelante Monsieur [P] [B] représenté par Me Jerry
Source officielleChambre 1-8
627368fba58162057dac6572
4 mai 2022
4 mai 2022
D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-8 ARRÊT AU FOND DU 04 MAI 2022 N° 2022/ 215 N° RG 19/05184 N° Portalis DBVB-V-B7D-BEBCT [Z] [O] [F] [C] C/ [Y] [I] veuve [X] SCI JESLY
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
603279956c6a03ad932849f6
24 janvier 2018
24 janvier 2018
Le fonds de commerce a été cédé à la société Jess & Co le 10 juillet 2013.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02221_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
La SCI Bertalis dispose de la jouissance du terrain et du chalet existant, ainsi qu’il ressort des statuts de la SCI du Village naturiste de la Jenny.
Source officielleChambre 4-6
686ca82c202006593453d480
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 4-6 N° RG 25/05260 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOY3S Ordonnance n° 2025/M48 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme [R] [L] Représentant : Me Jerry
Source officielleRéférés et Recours
671c868aa2a1858e05800d71
11 avril 2024
11 avril 2024
] [Adresse 1] [Localité 3] Demandeur à la contestation, à l'encontre de l'ordonnance du Bâtonnier de l'ordre des avocats de Tarbes, en date du 20 novembre 2023, ayant pour avocat Me Dominique JEAY
Source officielle3ème chambre
650bdf53beee0f8318b97579
13 juillet 2023
13 juillet 2023
[H] [C] qui succombe sera condamné aux entiers dépens dont distraction au profit de Me Jeay. L'équité commande d'allouer à M.
Source officiellePage 3 sur 23