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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e7c

Appel

7 janvier 2014

7 janvier 2014

Joël X... " et indique qu'il a dû intervenir pour mettre un terme à un échange verbal entre le jeune Jérémy et M. Joël X..., en " rappelant à M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6162776fa2bc6369e8386cec

Appel

5 novembre 2013

5 novembre 2013

, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Joëlle BOREL ARRET : - contradictoire, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Source officielle
CA

1ère ch. civile

659659cdfa0e60000859aa98

Appel

3 janvier 2024

3 janvier 2024

Localité 7]) INTIMES : Madame [Y] [K] [Adresse 2] [Localité 7] Représentant : Me Simon GRATIEN, avocat au barreau de Rouen Madame [V] [J] [Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Joël

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f281

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

APPELANT Monsieur Joël X... ... 97160 LE MOULE Représenté par Me MALOUCHE substituant Me Catherine Hélène VILOVAR (TOQUE avocat au barreau de GUADELOUPE) INTIMÉE CAISSE GENERALE DE SECURITE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd913a4

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

Il ne fait pas débat que Mme Joëlle Y...était la compagne de M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

603625ec93b55c891f066808

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

Composition de la Cour lors du délibéré : - Michel GAGET, président - Catherine ROSNEL, conseiller - Françoise CLEMENT, conseiller Arrêt contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

60373841fab63813144f5d27

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

LAPEYSSONNIE, avocat au barreau de LYON SA MMA IARD [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Jean-Christophe BESSY, avocat au barreau de LYON, substitué par Maître Catherine LAPEYSSONNIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd912b7

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LA MAYENNE, décision attaquée en date du 23 Octobre 2012, enregistrée sous le no 742 ARRÊT DU 18 Mars 2014 APPELANT : Monsieur Joël

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f0f8

Appel

21 février 2012

21 février 2012

Joël Y... en qualité de chauffeur-livreur, à temps plein, jusqu'au 20 octobre 2006.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c8a

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

Le 8 novembre 1997, Monsieur Joël X... a effectué une seconde déclaration de sinistre.

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

66adc81dd17229e482eea76a

Appel

2 août 2024

2 août 2024

général N° RG 24/02269 - N° Portalis DBVV-V-B7I-I5TK Décision déférée ordonnance rendue le 31 JUILLET 2024 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Joëlle

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

6887316c1692fcf85d581ebe

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

GUIROY, Conseillère, désignée par Ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'appel de Pau en date du 4 juillet 2025, assistée de Catherine SAYOUS, Greffier, APPELANT Monsieur X SE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6162823c7a007b88ee156721

Appel

15 octobre 2013

15 octobre 2013

Madame [A] [D] née [H] ès qualité d'hérière de Mme [W] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Catherine BELFAYOL BROQUET de la SCP IFL Avocats, au barreau de PARIS, toque : P0042 Monsieur [

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc56bd3db21cbdd8fcda

Appel

11 octobre 2012

11 octobre 2012

No 11/02493 AFFAIRE : Joël X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

61629f7335a5d4e0c2ddc9da

Appel

5 mars 2013

5 mars 2013

FAVAT) (avocats au barreau de PARIS, toque : C1806) Madame [N] [F] [K] [T] Épouse [X] [Adresse 2] [Localité 4], France Rep/assistant : la SELARL FBC AVOCATS (Me Catherine FAVAT) (avocats au barreau

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

63c10995bf9fd47c90a13d18

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

GUIROY et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Madame Joëlle GUIROY, Conseillère Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller qui en ont délibéré conformément

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b1a0

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

TAILLANDIER, Présidente Madame Catherine METADIEU, Conseillère Madame Catherine BEZIO, Conseillère qui en ont délibéré GREFFIÈRE : Mademoiselle Céline A..., lors des débats ARRET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd9273c

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

Au cours d'une fin de semaine, Mme Joëlle X...accomplissait donc 23, 50 heures de travail effectif.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

60360c4265ed8570e6af7b86

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

ROSNEL, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de Joëlle POITOUX, greffier

Source officielle
CA

Chambre 1-9

68e5f34ae11beca089b88e2c

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

APPELANTE Madame [U] [R] née le 04 Mai 2000 à [Localité 11], demeurant chez Catherine HABA-La [Adresse 9] comparante en personne INTIMÉS Établissement [5] (réf: 48369760) domicilié

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

CATHERINE, Cindy, Joêl

SIREN 948603352Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

Modification survenue sur l'activité. Cession sous acte authentique en date du 22/09/2023 Adresse de l'ancien propriétaire: La Ferme du Vieux Grimbosq 14220 Grimbosq, Adresse du nouveau propriétaire: 119 Impasse Scea du Vieux Grimbosq 14220 Grimbosq

17/10/2023

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Ventes et cessions

ALTEORA POITIERS, Anauro Invest, Amal-Invest, Jjb Invest, Apolline, Lininvest, L U T E C E, Mian, Ditan Invest, SARL Calvez, Cappelle Invest, SARL Chaufournais, Sayajo, L.C.M. "Lit de charles martel", Six investissement, Miclo Invest, Société d'investissement et de gestion colin, Colinvest, SARL Decamp nom commercial : SARL Decamp, Nadaud Invest, Colombia, Isapier Invest, Zao, Falinvest, Melbene, Dudwal investissement, Hascoet investissements, H S P M Invest, SARL val Meteor, De la fontaine, Eurl Teleport 95, La fontaine Invest, Eurl Glc, Financière du Carlevan, Jody Invest, SARL D M, Gereshotel, Eurl Yvinvest, Sésame, SARL Lecoq, Chp gestion, Pichot investissements, E.U.R.L. Piot Investment, Eurl Potet, R B Invest, Fox, Sofil, SARL Sabbah, SARL Sebbah, SARL Alex-Invest, Vacinvest, Le rubis, Verinvest, Michel et Michele Vernet organisation, Entreprise Unipersonnelle a responsabilité limitée Wahl, Barbottin, Sautier, Baron, Barrier, Cathelin, Becquerel, Garzon, Ben aiche, Bengui, Bidallier, Bodin, Bonnieux, Primois, Boulenger, Bourasseau, Bourhis, Francelle, Buseine, Milet, Caillouel, Beneult, Chareyre, Charpentier, Chatz, Colin, Leroy, coury, Denis, cousin, Bonhomme, Cousin, Crétois, Marciano, Rigaud, Darolles, Denarnaud, Lanclud, Descours, Cornillon, Dotter, Krumeich, Drancourt, Dreyfus, Dutheil, Savina, Epin, Vincent, Faldini, Foiret, Demenier-Foiret, Etlicher, Fras, Gilet, Gouriou, Guernic, Moyon, Guillemyn, Guilloux, Labidi, Hangard, Paturel, Hernandez, Hervé, Rondeau, Tschopp, Hisler, Houze, Humbert, Herruel, Jouanneau, Lejade, Ricard, Lesaffre, Manick, Mattot, Renard, Mauro, Mayet, Bizzanelli, Mothe, Parmentier, Pastre, Dupeuple, Philippart, Rispal, Rolland, Roncier, Sauquet, Roudil, Schong, Smadja, Souzeau, Royal, Spiroux de Vendomois, Stauth, Steffenut, Suos, Tharreau, Menanteau, Varangle, Métayer, Léonard, Viville, Charles, Voloir, Debaecker, Gérard, Muriel, Pierre-Yves, Jean-Claude, Yolande, Jean-Christophe, Estrella, Michèle, Philippe, Marc, Joelle, Pierre, Daniel, Catherine, Sylvie, Claude, Alain, Simone, Anne-Marie, Jean-Pierre, Annie, Jean-François, Frédérique, Loic, Gabrielle, Maurice, Pierre-Axel, Marie-Thérèse, Pascal, Marie-José, Jean-Marie, Yvette, Delphine, Celine, Marie-Ange, Christelle, Cristina, Huguette, Evelyne, Jacques, Jean, Anne, Bernard, Geneviève, Brice, Françoise, Jean-Luc, Eloise, Martin, Nathan, Corentin, Ambrine, Cyprien, Siméon Jacques Anatole Marie, Alexandra, Grégoire, Emilie, Camille, Jean-Dominique, Joel, Marcelle, Karl, Saloua, Hubert, Alexandre, Gilbert, Dominique, François, Nicole, Michel, Richard, Liliane, Jocelyne, Gabriel, Sophie, Didier, Patrice, Laurent, Jean-Paul, Marie-Paule, Serge, Moise, Annick, Michelle, Lionel, Pom, Francois, Maud, Marie-Odile, Claudine, Thierry, Anita

SIREN 879237824GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

Acte en date du 03/12/2019 enregistré au SPFE de Nantes 2 le 06/12/2019 dossier 2020 00109968 réf. 4404P02 2019 N 03509. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

13/03/2020

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Immatriculations

PAGET, JUIF, Catherine, Joël, Joël

SIREN 849595053GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

11/04/2019

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Ventes et cessions

ANTONIN MARTIN, GOICHOT, DROUIN, Joël, Catherine

SIREN 821153228GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE

- Par acte sous seing privé en date du 07/07/2016, enregistré au SIE de Tulle le 11/07/2016, Bordereau 2016/492, case 2, ext. 872. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.

24/07/2016

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Modifications diverses

ANCIENNEMENT JOEL LAGRANGE - PASCAL PHILIPPOT - CATHERINE CLEMENT - BRUNO ZILLIG - ALEXANDRA VAUTRIN ET PAR ABREVIATION LAGRANGE - PHILIPPOT - CLEMENT - ZILLIG - VAUTRIN SCP D'AVOCATS

SIREN 338029325GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

20/07/2016

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