Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
627df6a80d41e0057d43e0d9
12 mai 2022
12 mai 2022
19/12408 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEWBD [S] [R] C/ SELARL GARNIER GUILOUET Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrice HUMBERT Me Alain USANNAZ-JORIS
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04278_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Par une requête et quatre mémoires enregistrés les 22 novembre 2021, 16 décembre 2021, 12 septembre 2023, 21 décembre 2023 et 5 janvier 2024, la société Mayotte Channel Gateway, représentée par Me Jorion
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91215
16 janvier 2014
16 janvier 2014
Joris X... né le 24 Mai 1991 à demeurant ...-98800 NOUMEA Représenté par Me Virginie BOITEAU de la SELARL BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS M. Jean Y...
Source officielleChambre 4-4
5fca6029d34fd1478dab0485
5 novembre 2020
5 novembre 2020
SAS FIDUCIAL PRIVATE SECURITY Copie exécutoire délivrée le : 05 NOVEMBRE 2020 à : Me Vincent SCHNEEGANS, avocat au barreau de MARSEILLE Me Alain USANNAZ-JORIS
Source officielleSixieme Chambre
6707704f81e733ee2698316f
26 avril 2024
26 avril 2024
1] [Localité 3] Non comparante et non représentée DEFENDERESSE SELEURL [R] ASSOCIES, en la personne de sa représentante légale Me [W] [R] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Joris
Source officielle8e Chambre C
60376d746e73db49d7c5c27d
26 mars 2015
26 mars 2015
INTERNATIONALES ASSET MANAGEMENT venant aux droits du CREDIT LYONNAIS SA dont le siège est sis [Adresse 2] représentée par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Alain USANNAZ-JORIS
Source officielle8e Chambre C
616260318672d229b881631e
12 décembre 2013
12 décembre 2013
SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constitué aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués et plaidant par Me Nicole AGOSTINI avocat de l'Association USANNAZ-JORIS
Source officielle8e Chambre C
61630e4ada3e3d3066036721
13 octobre 2011
13 octobre 2011
INTIMES SA CREDIT LYONNAIS, prise en la personne de son Directeur Général en exercice, dont le siège est sis [Adresse 3] représenté par la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me USANNAZ-JORIS
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd87817
27 septembre 2005
27 septembre 2005
première instance 01/ 02506 ARRET DU 27 SEPTEMBRE 2005 APPELANTE : LA SCI LE BRASSEUR 7 impasse Toussaint 49000 ANGERS représentée par Maître VICART, avoué à la Cour assistée de Maître Alain USANNAZ-JORIS
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
64a66083bbd03a05db965372
5 juillet 2023
5 juillet 2023
SERENICAR LA DEFENSE, représentée par Me Benoît JORION, avocat au barreau de PARIS, toque: E1758 - N° du dossier 22114895 Intimée : Etablissement Public PARIS LA DEFENSE PARIS LA DEFENSE Coeur Défense
Source officielle1ère ch. civile
659659cdfa0e60000859aa98
3 janvier 2024
3 janvier 2024
N° RG 23/02900 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JOIO COUR D'APPEL DE ROUEN 1ère CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MEDIATION DU 3 JANVIER 2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du tribunal judiciaire
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02487_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés le 25 mars 2022 et le 10 février 2023, la SAS OFIE, représentée par Me Jorion, avocat, conclut : 1°) au rejet de la requête d'appel ; 2°) par la voie de l'appel
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA04896_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 21 mars 2022, la commune de Saint-Ouen-sur-Seine, représentée par Me Jorion, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis la somme de 4 000 euros à la charge
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA01360_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
F et la société Globex représentée par Me Jorion, concluent : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à l'annulation de la décision du 22 novembre 2019 ; 3°) à ce qu'il soit enjoint à la société d'économie
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92229
2 avril 2015
2 avril 2015
Sur ordonnance de référé du 17 juin 2009, l'expert Joris France était désigné aux fins d'examiner l'installation ; sa mission a été étendue au contradictoire de la société Axa France, assureur de la société
Source officielleChambre 3-2
6973a8dbcdc6046d477180bd
22 janvier 2026
22 janvier 2026
savoir au [Adresse 4], représentée par son président actuellement en exercice, représentée par Me Matthieu JOUSSET de la SELARL JOUSSET AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Joris
Source officielle15e Chambre A
61609a5d54c6ec55cf71022e
4 juillet 2014
4 juillet 2014
en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant [Adresse 2] représentée par la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Alain USANNAZ-JORIS
Source officielle1ère chambre
6973566bcdc6046d4768966f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[L] [W] [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Joris Numa, avocat au barreau d'Alès APPELANT M.
Source officielleSixieme Chambre
65b4b2ef7ef77d000880b6d5
26 janvier 2024
26 janvier 2024
IZARD, greffière REQUÉRANT Maître [P] [G] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Joris MORER de la SELEURL MORER, avocat au barreau de TOULOUSE DEFENDERESSE Madame [C] [K] [Adresse
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03149_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 décembre 2023, la société Sud BTP, représentée par Me Jorion, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif
Source officiellePage 3 sur 9