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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd2ebd3db21cbdd9280c

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

G : 14/ 00629 Mme Marie-Joseph X... C/ Me Jacques Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6162e0771120e9a89a34a5d1

Appel

6 septembre 2012

6 septembre 2012

/2012 *** N° de MINUTE : N° RG : 11/07550 Ordonnance de référé (N° 2011004331) rendue le 28 Octobre 2011 par le Tribunal de Commerce de DUNKERQUE REF : PB / CL APPELANTE SAS JOSEPH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c986bd3db21cbdd88922

Appel

8 septembre 2006

8 septembre 2006

René X... ... 97480 SAINT JOSEPH Représentant : Me Jacques HOARAU (avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIME : Monsieur Joseph Aristide X... ... 97480 SAINT JOSEPH Représentant : Me Samuel BELDAME (avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c14f

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

Joseph X... C / Marie Y... Veuve Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8bebd

Appel

15 février 2008

15 février 2008

Greffier : Mme Marie Josée BOYER Greffier. ******************************* Selon acte sous seings privés en date du 1er août 1997 Monsieur Joseph Henri André Y...a conclu avec Madame Marie B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bffc

Appel

2 juin 2008

2 juin 2008

AMELIE c / Madame Ghislaine Marie Joseph X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c931bd3db21cbdd87870

Appel

5 avril 2005

5 avril 2005

B la diligence de Joseph B., le 26 février 1997.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa5bd3db21cbdd8ba4b

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

C / SARL HENRI JOSEPH Abel Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89fa4

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

22 avenue de Pythagore - 33702 MERIGNAC CEDEX représentée par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour ayant pour avocat la SCP DELAVALLADE-GELIBERT, du barreau de BORDEAUX D'UNE PART INTIMÉE : S.A.S JOSEPH

Source officielle
CA

Ordonnance sur requête

68806d48bf1211186fbeca38

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

24/01240 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNYME 2ème Original Mme [M] [X] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante

Source officielle
CA

Chambre 2-4

67ee19746cff766e94e38a72

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919cb

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Joseph X... de passer le voir le lendemain matin ; Que M. Joseph X... s'est présenté à cette convocation le 07 novembre 2013 à 07 heures 30, accompagné d'un collègue, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c882bd3db21cbdd8573e

Appel

10 septembre 2001

10 septembre 2001

C'est en conséquence à juste titre que Joseph X... a été condamné à payer la somme de 50 000 francs à titre de dommages et intérêts à la SA GRAPHIBUS.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00349_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme C A a demandé au tribunal administratif de La Réunion d'annuler la décision du maire de Saint-Joseph rejetant implicitement sa demande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c6d

Appel

17 novembre 2003

17 novembre 2003

DU 17 Novembre 2003 ------------------------- CL/SC Joseph X... C/ S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b58f

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

Joseph Emile Né le 05 février 1981 à MARSEILLE (13) Fils de Y... Louis et de X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df85

Appel

24 mai 2011

24 mai 2011

Joseph ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c991bd3db21cbdd88ab8

Appel

10 octobre 2006

10 octobre 2006

Le travail de Joseph X... consistait à dessiner les moules et les pièces. Joseph X... a démissionné de son emploi le 3 septembre 2001 et a effectué son préavis jusqu'au 11 janvier 2002.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c620

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

RG N° : 07 / 07030 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 04 juin 2007 RG N° : 2006 / 14745 ch n° 4 CENTRE HOSPITALIER SAINT JOSEPH SAINT LUC X...

Source officielle
CA

Chambre 2-4

67b6ca0921f1c2aeaaf37bb8

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[Z] [J] Représentant : Me Véronique TOURNAIRE-CHAILAN de l'ASSOCIATION NIQUET - TOURNAIRE CHAILAN, avocat au barreau de TARASCON Mme [Y] [J] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH

Source officielle

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