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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre B
615e0e15c25a97f0381f5203
24 octobre 2014
24 octobre 2014
La présente lettre a toutefois pour but de vous rappeler d'une part les motifs de la mesure envisagée, d'autre part les dispositifs d' accompagnement existants dans le cadre de cette procédure.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb60
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Le directeur commercial précise que cette nouvelle répartition des tâches a pour but de permettre à Mlle X... d'assurer véritablement les missions qui lui ont été confiées, en particulier prendre en main
Source officielleChambre 4-2
634a4f2bacdcd6adff75a929
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Directrice adjointe stagiaire de magasin avec le statut d'agent de maîtrise le 1 avril 1998, puis Directrice de magasin stagiaire statut cadre en juin 2000 avant d'être nommée Directrice de magasin junior
Source officielleChambre sociale 4-4
68f9b6c70a84a5e5f00167b7
22 octobre 2025
22 octobre 2025
- Manque d'autonomie et d'initiative'['] - Incapacité de travailler en équipe et de gérer des consultants juniors ('.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60376181d717de3ec3672539
1 avril 2015
1 avril 2015
remplacement de salariés absents, puis la relation contractuelle s'est poursuivie selon contrat écrit à durée indéterminée à compter du 25 novembre 1996, au poste de chargée de clientèle professionnelle junior
Source officielleChambre 4-6
5fdab80a9501ff496bf10273
31 mai 2019
31 mai 2019
durée indéterminée le 1er janvier 2006 qui prévoit l'exercice des mêmes fonctions, est devenu directeur adjoint agent de maîtrise selon contrat à durée indéterminée du 1er février 2009 puis directeur junior
Source officielleChambre Sociale
6163874b947dd77ae6de040c
19 janvier 2011
19 janvier 2011
délivrée le : RG N° 09/4400 HC EXPOSE DU LITIGE Par contrat à durée indéterminée du 16 mai 2001, [D] [H] ([E]) a été embauchée à compter du 28 mai 2001en qualité de Responsable Méthodes Junior
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA03277_20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
Il ressort par ailleurs des pièces du dossier que le comité technique d'Ile-de-France Mobilités a rendu, le 14 février 2022, un avis favorable " sur l'organisation du département affaires juridiques de
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00411_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
mettre à la charge de l'Etat une somme de 2 000 euros, à verser à son conseil, au titre des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique
Source officielleChambre sociale-2ème sect
62c7cab3cb8dca058e3e7d2b
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[G] [N] a été engagé sous contrat de travail à durée indéterminée par la BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE à compter du 1er octobre 2006, en qualité de conseiller en gestion de patrimoine junior
Source officielleChambre Sociale
64b0e7e4c42a2105dbc59bda
13 juillet 2023
13 juillet 2023
dominus litis Me Anne-Sophie TURPIN, avocat du barreau de LIMOGES INTIMÉE : Madame [K] [P] divorcée [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Edouard LEFRANC de la SCP LIERE- JUNJAUD-LEFRANC-DEMONT
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65b20fa2c4cf860008dff5ea
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[P] [E] suivant contrat de travail à durée indéterminée en date du 1er septembre 2008, en qualité de consultant junior.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68f9b6c80a84a5e5f00168cc
22 octobre 2025
22 octobre 2025
[J] a évolué au poste de responsable magasin junior. A compter du 1er juin 2003, il a été promu au poste de responsable de magasin 'Store Manager'. Depuis son embauche, M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01420_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
particulier le certificat établi le 21 juillet 2022 par un médecin généraliste attestant que son état de santé nécessite un suivi sur plusieurs années et celui établi le 29 juin 2023 par un docteur junior
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6a225b21cdc6046d4737e0b6
4 juin 2026
4 juin 2026
Il déclare cependant être cogérant d'une SCI familiale à but non commercial dont il s'occupe sur son temps privé.' Alors que M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fd912c9cfd3eead3966a709
17 juin 2020
17 juin 2020
radicaux du marché, sa structure étant trop lourde et inadaptée, il se trouve dans la nécessité d'agir au plus vite pour diminuer ses coûts fixes et développer de nouveaux produits créatifs, dans le but
Source officielleChambre sociale 4-1
69f979cecdc6046d47a0f9c9
4 mai 2026
4 mai 2026
dans le délai imparti, que la caducité prononcée ne suppose la démonstration d'aucun grief, outre que la Cour de cassation juge régulièrement que la caducité n'est pas une sanction disproportionnée au but
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA02150_20240227
27 février 2024
27 février 2024
fait valoir qu'il est père de cinq enfants, de nationalité française, Christopher né en RDC le 5 juillet 1996, Stéphane, né en RDC le 20 février 1998, Claude-Bauer né en France le 3 décembre 2001 et E Junior
Source officielle13e chambre
651d034ffe8d588318c1b04c
3 octobre 2023
3 octobre 2023
2021, a informé l'avocat de la société Nibelis des instructions de son client pour relever appel du jugement, le CCFD qui invoque 'la fausseté des arguments avancés' par la société Nibelis dans le seul but
Source officielleChambre Sociale
6877343dbb004950a0567a85
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Selon l'article 565, les prétentions ne sont pas nouvelles dès lors qu'elles tendent aux mêmes fins que celles soumises au premier juge, même si leur fondement juridique est différent.
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