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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 3
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24 octobre 2023
24 octobre 2023
Sur l'utilisation de la marque King of beers La société AB Inbev France expose que la marque « King of beers » est déposée en France dès le 6 novembre 1981 et figure depuis plusieurs années sur les
Source officielleChambre Sociale
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12 septembre 2012
12 septembre 2012
Par courrier du 19 juin 2009, la société KING JOUETS, a répondu aux allégations du salarié.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02187_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Par un arrêté du 22 janvier 2020, cette même autorité a délivré un permis de construire à l'association centre Martin Luther King pour la réalisation de ce projet. M.
Source officielleCour d'Appel
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15 octobre 2008
15 octobre 2008
Constater l'accord des parties sur la chose, l'avion BEECH CRAFT KING AIR 90, sur le prix, 6. 000. 000 francs T. T. C., et sur les modalités de financement du prix, le crédit-bail.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
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20 novembre 2012
20 novembre 2012
SOBRAGA, ayant acheté 1.600 tonnes de malt, en a confié le transport d'[Localité 2] (Belgique) à [Localité 9] (Gabon) à la société de droit allemand BOCS qui a chargé la cargaison sur le navire 'You King
Source officielle12e chambre
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28 mars 2017
28 mars 2017
Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre GAVACHE, La société Elévation Real Estate, propriétaire de l'immeuble du [Adresse 5], sur les droits duquel est venue la société King
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
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30 septembre 2015
30 septembre 2015
avocat postulant Assistés de Me Jean Dominique LE BOUCHER de la SCP COHEN-SABBAN-GOLDGRAB-LE BOUCHER, avocat au barreau de PARIS, toque : P 54, avocat plaidant DÉFENDERESSE A LA REQUÊTE SARL KING
Source officielle1ère Chambre
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6 juillet 2023
6 juillet 2023
pour obtenir la condamnation de la société BKN à lui porter et payer une somme de 28 244.29 € en principal représentant le solde de facture afférent à des travaux de construction du restaurant BURGER KING
Source officielleChambre commerciale 3-2
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21 octobre 2025
21 octobre 2025
[D], son dirigeant, s'est porté caution solidaire des engagements de la société King Driver, dans la limite de 101 947,50 euros. Le 22 août 2019, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
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7 septembre 2022
7 septembre 2022
la société Royale Volaille, ayant comme activité le commerce de gros et de détail de viande cacher, madame [D] [Y] a refusé le 16 août 2017 l'emploi de vendeuse en charcuterie au sein de la société King
Source officielle6e chambre
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31 mai 2016
31 mai 2016
Jugement rendu le 11 Décembre 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 12/1106 Copies exécutoires délivrées à : SCP P D G B PARTNERSHIPS KING
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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4 avril 2025
4 avril 2025
La société TKPF, immatriculée le 12 juillet 2016 au registre du commerce et des sociétés de Paris, a pour objet notamment la restauration rapide et gère un réseau de franchises « Takos King ».
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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26 mai 2015
26 mai 2015
of ...' : 'Kind of afro soul', 'Kind ou nu soul', Kind of rhytm'n' soul', 'Kind of afro cubano jazz', 'Kind of rap', 'Kind of blues ballads', 'Kind of bossa samba', 'Kind of funk (act I)', 'Kind of funk
Source officielleChambre 3-1
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27 octobre 2022
27 octobre 2022
soutient que le bail consenti à la société CASTELLANO PIZZA dont il était gérant, a pris fin le 21 juin 2019, date à laquelle la société a cessé son activité, le local ayant été repris par la société KING
Source officielleChambre Commerciale
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23 avril 2026
23 avril 2026
KING TACOS Représentant : Me Estelle MAYET, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE RIOM S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre 1-11 référés
68df5f1138ac3a658931dd87
2 octobre 2025
2 octobre 2025
contrat de prêt initial du 11 janvier 2010 ( pièce 1 de la SAS BRASSERIE [Localité 10]) que la condamnation de monsieur [Y] est intervenue en sa qualité de caution solidaire des engagements de la SARL KING
Source officielleService des Référés
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6 mai 2026
6 mai 2026
les époux [O] ont donné à bail commercial aux époux [J] un local sis à [Localité 7] pour l'exploitation d'un fonds de vente de plats et boissons à emporter, pizzas, sandwicherie, snack, à l'enseigne King
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02396_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Par des mémoires, enregistrés les 24 novembre 2021 et 28 mars 2022, Mme T'Kint, représentée par Me Roumazeille, conclut au rejet de la requête.
Source officielleChambre 1-11 HO
69e07e43cdc6046d476a957e
14 avril 2026
14 avril 2026
Ca fait 30 ans que je suis la proie des médecins, quand j'avais 20 ans j'étais pilote de chasse puis j'ai fait des études de kiné puis je suis arrivé en psychiatrie (...)'
Source officielle2ème Chambre
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11 juillet 2022
11 juillet 2022
Blanchet 97113 Gourbeyre Représenté par Me Florence Deloumeaux de la Selarl Deloumeaux, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIME : Monsieur [C] [R] 21 Rue Martin Luther King
Source officiellePage 3 sur 24