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56 résultats pour « Kiougou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre

6892e323bf535a2d228f959a

Appel

5 août 2025

5 août 2025

Le 20 janvier 2020, la Sas [C] [Z] a informé la Sa Kilouou du dysfonctionnement de la machine et a précisé avoir stipulé lors de l'achat qu'elle « utilisait exclusivement de la ouate cellulose de marque

Source officielle
CA

18e Chambre

61635150a2ead9ed860b6f44

Appel

22 mars 2011

22 mars 2011

Monsieur [O] communique par ailleurs plusieurs factures émises à l'ordre de la SCI SILVER SAINT-AMÉ (notamment KILOUTOU des 15/10/2008, 17/10/2008, 18/12/2008 et 05/01/2009 - Vidange La Rose du 14/01/2009

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68fb977f11af6ba0065f39ed

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[E], « kiroukou », ainsi que menacer Mme [K] dans ces termes : « tu as intérêt à remettre les équipes ensemble sinon tu vas avoir des problèmes ».

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6032f04871cec8642536a9ed

Appel

27 octobre 2017

27 octobre 2017

Vous avez chargé [I] [Y] de demander des devis, ce qu'il a fait auprès des sociétés Eurolev et Kiloutou.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6973a0aecdc6046d4770a61a

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Ses relevés de compte ( pièce 36) montrent qu'il percevait également un salaire de la société KILOUTOU au moins jusqu'à l'avis d'inaptitude du 20 novembre 2025 ( pièce 38) qui va donner lieu à un nouvel

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01923_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

Ainsi en est-il notamment des dépenses de travaux pour revente correspondant aux factures Pum, Matériaux Modernes, Société des eaux Modernes, Kiloutou, Thierry Maire, notaire, assurance dommage ouvrage

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

60346b1297252b5975b6ea70

Appel

29 septembre 2016

29 septembre 2016

[G] [V], auditeur financier du groupe Pimkie puis chargé du contrôle de gestion du groupe Kiloutou est apte à réaliser et apprécier une évaluation de société, qu'il a validé tous les stades de l'acquisition

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

63538893513cb5adff94378b

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

[S] [Y] a été victime est survenu le 14 septembre 2015 alors qu'il se trouvait dans un établissement Kiloutou à [Localité 8], la déclaration d'accident indiquant qu'il s'agissait d'un lieu de travail occasionnel

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_19MA04894_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

Ainsi en est-il notamment des dépenses correspondant aux factures Pum, Matériaux Modernes, Société des eaux Modernes, Kiloutou, Thierry Maire, notaire, assurance dommage ouvrage Paradou, CCR, Cabinet Daniel

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fda68e75ab10eb22562893a

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

ne réglait pas avec régularité les factures de location de matériel et ce malgré des relances qui lui étaient adressées , ce qui a eu pour conséquence des réclamations des sociétés ADRET SERVICES, KILOUTOU

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6035a4e86ac76709514b9255

Appel

23 mars 2016

23 mars 2016

non authentifiée, - certaines autres de ces pièces portent comme adresse de facturation « Sté STG » [Adresse 4] à [Localité 8], - d'autres encore, sont des factures de location de matériel chez Kiloutou

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC00090_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

1702380, correspondant à la location d'un brise-roche en février 2017, à l'époque des travaux de terrassement, pour 228 et 920 euros HT, les factures de marteau-piqueur et de camion-benne de la société Kiloutou

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

67908b234143037ceabfbef5

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

débats et rappelle que quoiqu'il en soit l'expert judiciaire a conclu que les factures de nacelle qui lui ont été présentées ne concernaient pas des nacelles montées sur un camion alors que la société KILOUTOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93fbd3db21cbdd87b71

Appel

30 novembre 2005

30 novembre 2005

différentes entreprises intervenues sur le chantier ou ayant fourni des matériaux (ORSA Béton, Mullet Matériaux, EDIPAR, Nord Charpente, les Couvertures du Nord, Pinault Matériaux, TP service, Allocar, Kiloutou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a688

Appel

30 novembre 2005

30 novembre 2005

différentes entreprises intervenues sur le chantier ou ayant fourni des matériaux (ORSA Béton, Mullet Matériaux, EDIPAR, Nord Charpente, les Couvertures du Nord, Pinault Matériaux, TP service, Allocar, Kiloutou

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA02682_20230621

Admin. Appel

21 juin 2023

21 juin 2023

D'une part, le tribunal a relevé que le préfet avait admis en défense que les factures produites au cours de l'instance et établies par la société Habec d'un montant de 1 100 euros, par la société Kiloutou

Source officielle

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