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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_22PA03038_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
D et pour la société civile immobilière Lélo et Lali doit être rejetée. Sur les frais du litige : 7.
Source officielleChambre 1-2
67ef71698d5c08d4a262e648
3 avril 2025
3 avril 2025
LARGIER GIRAUD IMMOBILIER S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb52
2 septembre 2008
2 septembre 2008
LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Françoise LANDOZ, Président, Madame Claude-Françoise KUENY, Conseiller, Madame Véronique KLAJNBERG, Conseiller, Assistées lors des débats de Mme Hélène LAGIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cbb3
21 octobre 2008
21 octobre 2008
LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Françoise LANDOZ, Président, Madame Claude-Françoise KUENY, Conseiller, Madame Véronique KLAJNBERG, Conseiller, Assistées lors des débats de Mme Hélène LAGIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a482
7 janvier 2008
7 janvier 2008
LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Françoise LANDOZ, Président, Madame Claude-Françoise KUENY, Conseiller, Madame Véronique KLAJNBERG, Conseiller, Assistées lors des débats de Madame Hélène LAGIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
660f9505a40f8b0008cb7637
4 avril 2024
4 avril 2024
AJILINK-LABIS [I] Agissant poursuites et diligences de son représentant légal, Maître [H] [I] Es qualités de commissaire à l'exécution du plan de la SARL RAMSEC Désignée à ces fonctions par jugement
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00575_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
En conséquence, la SA LAGO LTD a été assujettie à l'amende prévue par l'article 1729 D du code général des impôts. 16.
Source officielle1ère chambre
6789f566b7cff8efb73576a7
16 janvier 2025
16 janvier 2025
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 24/02029 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JHIW ID COUR D'APPEL DE NÎMES 30 mai 2024 RG :23/00697 [Z] C/ SASU DE LAGE
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
615e0cdfc25a97f0381f4b1d
18 novembre 2014
18 novembre 2014
Numéro d'inscription au répertoire général : 13/14642 Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 Juin 2013 -Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG n° 09/07643 APPELANTE : SAS DE LAGE
Source officielle14e chambre
6364bc3ee405357f749ead09
3 novembre 2022
3 novembre 2022
CABOOTER DE CHANAUD, prise en la personne de Maître Vincent Labis, ès-qualités d'administrateurs judiciaires de la société ACIAM, désignés à ces fonctions avec une mission de représentation suivant
Source officielle14e chambre
6364bc3fe405357f749ead0b
3 novembre 2022
3 novembre 2022
CABOOTER DE CHANAUD, prise en la personne de Maître Vincent Labis ès-qualités d'administrateurs judiciaires de la société ACIAM, désignés à ces fonctions avec une mission de représentation suivant
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA04172_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
de développer un LAGC-AIM serait évalué à un niveau compris entre 1 sur 3000 et 1 sur 4000 avec les implants macro-texturés.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA04173_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
de développer un LAGC-AIM serait évalué à un niveau compris entre 1 sur 3000 et 1 sur 4000 avec les implants macro-texturés.
Source officielleChambre 1-2
6622095f9ce1420008389625
18 avril 2024
18 avril 2024
AVRIL 2024 N° 2024/294 Rôle N° RG 23/05108 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLCYL [L] [O] C/ [V] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cécile LAGIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b16d
10 avril 2008
10 avril 2008
en exercice domicilié ès qualités au siège social 33 avenue Hoche 75008 PARIS représentée par la SCP ARGELLIES- WATREMET, avoués à la Cour assistée de Me HERCOT, avocat au barreau de PARIS SARL LAMI
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
64af98f8049d5c05db17319b
12 juillet 2023
12 juillet 2023
DE LAGE LANDEN LEASING, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 393 439
Source officielle1ère chambre civile A
615e0e21c25a97f0381f527e
20 novembre 2014
20 novembre 2014
* La société De Lage Landen Leasing fait valoir que M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6034a9850f222a958bbbdaeb
24 octobre 2016
24 octobre 2016
PARIS, toque : K0111 Ayant pour avocat plaidant Me Catherine NELKEN, avocat au barreau de PARIS, toque : R216, substituée par Me Marielle FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : R216 SAS DE LAGE
Source officielle1ère chambre
68709fcff0cfe7ae188fea6e
10 juillet 2025
10 juillet 2025
DE LAGE LANDEN LEASING C/ [Z] Copie exécutoire délivrée le 10 juillet 2025 à : Me Frédéric Mansat Jaffre Me Sophie Meissonnier-Cayez COUR
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6262486db1a50c277d4c5c34
21 avril 2022
21 avril 2022
DE LAGE LANDEN LEASING [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3].
Source officiellePage 3 sur 61