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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffe0
11 décembre 2012
11 décembre 2012
née le 02 Août 1963 à LAMBALLE (22400) ... 22400 LAMBALLE ayant pour avocats, la SELARL ALAIN RIVIERE, Madame Joëlle Z...et Monsieur Alain X...ont contracté mariage le 18 avril 1987 à Plestan (22
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
5fd9fe5e09b563401239efc3
18 octobre 2019
18 octobre 2019
La SCI KEN a notifié le lendemain à la SMABTP une déclaration de sinistre faisant état de l'effondrement de la toiture suite à la rupture d'une poutre principale en lamellé collé.
Source officielleCh. Sociale - Section B
68fb978311af6ba0065f3fd7
23 octobre 2025
23 octobre 2025
SOCIETE D'EXPLOITATION PROVENCIA, prise en la personne de son représentant légal en exercice sis au-dit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Ladjel GUEBBABI, avocat au barreau de GRENOBLE
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd85798
15 mai 2001
15 mai 2001
Il a collaboré dans ce cadre à la mise au point d'un produit de lamellé collé en châtaignier à usage de carrosserie industrielle.
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX01874_20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
l'étendue des travaux à ordonner reste en débat puisque le traitement approprié des fissurations justifie des travaux notoirement plus importants que ceux envisagés par l'expert ; les quantités de lamelles
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd946ee
22 août 2019
22 août 2019
EXPOSÉ DU LITIGE : Par acte sous seing privé en date du 11 mai 2007, la Caisse de Crédit Mutuel de Lamballe (le Crédit Mutuel) a consenti à la société LA TOUR DES ARCHANTS, qui avait ouvert un compte
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02658_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
En ce qui concerne le percement des poutres lamellées collées : 20.
Source officielle12e chambre
63ca433d9066fd7c90fc292e
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Sur la demande de nullité des marques La société Parexgroup relève que les produits s'adressent à des consommateurs spécialisés, qui comprendront 'carbolam' comme visant une lame composée de carbone
Source officielle1ere Chambre Section 1
628490b9498a54057d10303e
16 mai 2022
16 mai 2022
MOTIFS DE LA DECISION Le désordre et les responsabilités L'expert a constaté que les immeubles présentent un désordre généralisé sur les auvents d'entrée des magasins, les lamelles des lames de bambou
Source officielle19e chambre
603271004358d2a55ea8a075
31 janvier 2018
31 janvier 2018
rendu le 11 Février 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement N° RG : Copies exécutoires délivrées à : Me Juliette RENAULT Me Lamiel
Source officielleCh. Sociale -Section B
635236b88c924eadffcc47aa
20 octobre 2022
20 octobre 2022
barreau de GRENOBLE Et par Me Antoine VIVANT, de la SELARL VIVANT AVOCATS, avocat plaidant au barreau de PARIS APPELANTE Et Madame [E] [R] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Ladjel
Source officielleChambre Sociale
62d8ec24af72baeffb335c44
10 mai 2022
10 mai 2022
RICHARDET, sise [Adresse 2] représentée par Me Tristan HUBERT, avocat au barreau de LYON absent et substitué par Me Chloé LAMIELLE, avocat au barreau de LYON, présente COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielleConseil
CADA:20164980
1 décembre 2016
1 décembre 2016
dans sa séance du 1er décembre 2016 votre demande de conseil relative à la communication des documents suivants :caractère communicable, à un responsable de la sécurité qui a quitté la société dans laquelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8adee
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Y... épouse X... ... 22400 LAMBALLE représentée par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID CHAUDET, avoués assistée de Me Bruno A..., avocat INTIMÉES : Société BIO PACKAGING SERVICES .
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01529_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Il y a lieu dès lors de faire droit à cette demande au 5 août 2020, date à laquelle les intérêts étaient dus pour une année entière, ainsi qu'à chaque échéance annuelle à compter de cette date.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6312f061ef56904f13d44d89
1 septembre 2022
1 septembre 2022
RG 22/00011 N° Portalis DBVM-V-B7G-LFMS N° Minute : Chambre Sociale Section B Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ladjel
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02684_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 24 octobre 2023, à laquelle siégeaient : - M. Lainé, président de chambre, - M. Derlange, président assesseur, - Mme Picquet, première conseillère.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02534_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Compte tenu de la situation de compétence liée dans laquelle se trouvait le préfet, les autres moyens soulevés par M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
635236568c924eadffcc45fe
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Comme l'observe à raison le jugement entrepris, les devis ne contiennent aucune précision sur le coloris, ces documents mentionnant simplement la commande de produits 'de chêne lamellé collé'.
Source officielle3ème chambre
63d37b2ed1bc2605de4b4cbc
26 janvier 2023
26 janvier 2023
FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU VINGT SIX JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANT Monsieur [E] [X] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Maëva LAHIRLE
Source officiellePage 3 sur 180