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24 845 résultats pour « Largy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre Section 3

69e1c480cdc6046d4788a0f5

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[G] présentait des séquelles très minimes de sorte que le taux professionnel de 1% indemniserait largement son préjudice professionnel. Elle considère que M.

Source officielle

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CA

Chambre civile TGI

6a167bfccdc6046d47106948

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

euros ; A titre plus subsidiaire - Dire que la mise à prix de 40.000 euros est manifestement insuffisante ; - Fixer la mise à prix à la somme de 80.000 euros ; - Lui accorder au débiteur les plus larges

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6a0ffb0fcdc6046d478a6d46

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

l'hypothèse où la juridiction fait droit à la demande de provision et condamne la société Sun Gym au paiement de ladite provision à hauteur de 62.571,20 €, - solliciter auprès de la cour les plus larges

Source officielle
CA

Chambre 1-8

66ebc042b777bc8e4ad635c3

Appel

18 septembre 2024

18 septembre 2024

Y ajoutant, ils demandent à la cour de prendre acte du dépôt d'un dossier de surendettement le 20 avril 2023 et de leur accorder les plus larges délais de paiement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd92441

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

Le liquidateur judiciaire de la SARL DUCLUZEAU LARDY n'a pas constitué avocat.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_25NT01171_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Largy la somme de 1 500 euros en application des dispositions combinées de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 et de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6a226387cdc6046d4739469c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[U] et Mme [M] de leur demande tendant à l'octroi « des plus larges délais de paiement » ; - Ajoutant à la décision, condamner in solidum M.

Source officielle
CA

2e chambre civile

6438f2e5a942a604f5e9369d

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Fiona GIL de la SCP DONNEVE - GIL, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : SARL LARGIER

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6791de5193ef93c421386a99

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Par exploit du 30 septembre 2024, la société Largier-Giraud Immobilier a fait assigner M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616282367a007b88ee1566f5

Appel

5 septembre 2013

5 septembre 2013

Large à payer à M.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT01100_20230725

Admin. Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

B A, représenté par Me Largy, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler la décision du 26 mai 2021 de la commission de recours contre les décisions

Source officielle
CA

2ème chambre section C

67ef6c889a9834ffd825fb59

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

DBVH-V-B7I-JH6O SI JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE NIMES 10 juin 2024 RG :23/01625 [L] C/ [C] Copie exécutoire délivrée le à : Me Largier

Source officielle
CA

21e chambre

635b7226b201587f74be0481

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

LARREY - AMBULANCES LARREY C/ [Z] [C] Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 20 Juillet 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Chartres N° Chambre : N°

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0bd

Appel

16 avril 2010

16 avril 2010

ARRET No R.G : 08/00684 S.A.R.L ECHOS DU LARGE C/ S.A.R.L GLOBE TROTTER VOYAGES COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 16 AVRIL 2010 Décision déférée à la cour : Jugement du

Source officielle
CA

10e Chambre

6162b8deefb73d2e55750fc0

Appel

19 septembre 2012

19 septembre 2012

[E] [K] a écrit qu'ils avaient appareillé de Carry vers 15 heures 45, qu'à 2,4 nautiques au sud du port de [14], l'empannage avait été préparé alors que le bateau naviguait tribord au grand largue, que

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CA

Cour d'Appel

6253c8ecbd3db21cbdd86aca

Appel

14 mai 2003

14 mai 2003

GEL AU LARGE était le destinataire désigné par les lettres de voiture. Elle indique que les marchandises ont été réceptionnées par la SA. GEL AU LARGE. La SA.

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CA

Chambre 1-2

67ef71698d5c08d4a262e648

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

LARGIER GIRAUD IMMOBILIER S.E.L.A.R.L.

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CA

1ère Chambre

69facddacdc6046d47bee2fb

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

à monsieur [W] [X] la somme de 6.281€ qu'elle n'entend pas contester en cause d'appel -d'infirmer l'ordonnance en toutes ses autres dispositions et statuant à nouveau : -de lui accorder les plus larges

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 3

6a1a765ccdc6046d4774f6a9

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

règle que ses charges courantes mais n'a pas réglé les appels de fonds correspondant aux travaux et qu'elle reçoit régulièrement des relances, - à titre subsidiaire, elle demande à bénéficier des plus larges

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bbff

Appel

25 juin 2008

25 juin 2008

Larry COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt rendu publiquement le vingt cinq juin deux mille huit.

Source officielle