AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd91fe5
10 février 2015
10 février 2015
né le 02 Mars 1971 à VITRE (35) ... 35310 SAINT THURIAL Représenté par Me Isabelle LAROZE-LE PORTZ, avocat au barreau de VANNES DEFENDERESSE AU DÉFÉRE et INTIMÉE : Madame Carine X...épouse Y
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd85299
21 mars 2001
21 mars 2001
avocat au barreau d'AUCH APPELANT d'un jugement du Tribunal de Grande Instance d'AUCH en date du 27 Octobre 1999 D'une part, ET : Monsieur Alexandre A... né le 20 Avril 1972 à AGEN (47000) Demeurant à Larroc
Source officielleChambre sociale 4-6
6690c7790d808eb34e455836
11 juillet 2024
11 juillet 2024
MARTINS de la SELARL MANGIN LAROSE AVOCATS ASSOCIES Me Vincent DUVAL le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE ONZE JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE, La cour d'appel
Source officielleChambre sociale 4-6
6690c7790d808eb34e455838
11 juillet 2024
11 juillet 2024
rendu le 21 Mars 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : AD N° RG : 20/00342 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sylvie LAROSE
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
69731d27cdc6046d4763fd75
21 janvier 2026
21 janvier 2026
: Madame [N] [O] épouse [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 et Me Sylvain LAROSE
Source officielleChambre sociale 4-6
6690c7790d808eb34e45583c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
rendu le 21 Mars 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : AD N° RG : 20/00346 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sylvie LAROSE
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00525_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 21 février 2024 et 6 mai 2024, Mme A C épouse B, représentée par Me Larour, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement
Source officielleChambre sociale 4-6
6690c7790d808eb34e45583a
11 juillet 2024
11 juillet 2024
rendu le 21 Mars 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : AD N° RG : 20/00343 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sylvie LAROSE
Source officielleChambre sociale 4-6
6690c77a0d808eb34e45583e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
rendu le 21 Mars 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : AD N° RG : 20/00340 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sylvie LAROSE
Source officielleChambre sociale 4-6
6690c77a0d808eb34e455842
11 juillet 2024
11 juillet 2024
MARTINS de la SELARL MANGIN LAROSE AVOCATS ASSOCIES Me Vincent DUVAL le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE ONZE JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE, La cour d'appel
Source officielleChambre sociale 4-6
6690c77a0d808eb34e455844
11 juillet 2024
11 juillet 2024
rendu le 21 Mars 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : AD N° RG : 20/00333 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sylvie LAROSE
Source officielleChambre sociale 4-6
6690c77a0d808eb34e455846
11 juillet 2024
11 juillet 2024
MARTINS de la SELARL MANGIN LAROSE AVOCATS ASSOCIES Me Vincent DUVAL le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE ONZE JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE, La cour d'appel
Source officielleChambre sociale 4-6
6690c77a0d808eb34e455848
11 juillet 2024
11 juillet 2024
MARTINS de la SELARL MANGIN LAROSE AVOCATS ASSOCIES Me Vincent DUVAL le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE ONZE JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE, La cour d'appel
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd56
23 octobre 2012
23 octobre 2012
née le 11 Novembre 1968 à HENNEBONT (56700) ... 56100 LORIENT comparante assistée de Me Isabelle LAROZE-LE PORTZ, avocat Vu la requête déposée par Mme Sabine X... devant le tribunal de grande
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
60332f6ceef9fea085a97b44
12 septembre 2017
12 septembre 2017
BORDEAUX INTIMÉ : [R] [A] [I] [A] né le [Date naissance 2] 1946 à [Localité 2] (33) de nationalité Française demeurant [Adresse 3] représenté par Maître NELSON substituant Maître Michel LAROZE
Source officielleChambre commerciale 3-2
6a2107cfcdc6046d4708a8f5
3 juin 2026
3 juin 2026
cette qualité au siège Ayant son siège [Adresse 2] [Localité 3] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Nathalie JOURDE-LAROZE
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da4f
29 mars 2011
29 mars 2011
née le 24 Août 1962 à LES FORGES (56120) ... 56330 PLUVIGNER représentée par la SCP BREBION CHAUDET, avoués assistée de Me Isabelle LAROZE-LE PORTZ, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c90d
25 novembre 2008
25 novembre 2008
pris en la personne de son représentant légal, domicilié es qualité, 10 Avenue Saint Mandé-75012 PARIS, Intimé, non appelant, cité le 12 mars 2008 à personne morale, absent, représenté par maître LAROZE
Source officielleChambre sociale 4-6
6690c77a0d808eb34e455840
11 juillet 2024
11 juillet 2024
rendu le 21 Mars 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : AD N° RG : 20/00334 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sylvie LAROSE
Source officielle1ère Chambre
668e2579fcf93851fdd648a3
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[R] [D] [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Maître Samantha LAROYE, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANT ET : M.
Source officiellePage 3 sur 6
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