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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre B
616333d4f74a27a178b843c5
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Rôle N° 10/17250 SARL SFDS - STE DE FABRICATION & DE DISTRIBUTION DE PRODUITS DE SECURITE C/ [J], [H] [D] Grosse délivrée le : à : SCP DE ST FERREOL SCP LATIL
Source officielle1re Chambre A
60348aea78e75d7828442067
22 novembre 2016
22 novembre 2016
à [Localité 10], demeurant chez Madame [B] [A] - [Adresse 5] représentée par Me Jérôme LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Michel IZARD, avocat
Source officielleChambre Commerciale
64c35c53f01612d969deff2b
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Par acte sous seing privé du 15 novembre 2017, la Sas Lahim, représentée par son président, M.
Source officielle11e Chambre B
616355d1bf1fa7f870d29fd6
30 juin 2011
30 juin 2011
30 JUIN 2011 N° 2011/410 Rôle N° 10/06061 [D] [N] C/ SARL 2B BATIMENT Grosse délivrée le : à : la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE la SCP LATIL
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6710aa66be64d7e5102450f8
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[H] ayant été directeur de la société Paradis Latin, avant sa reprise par la société Butler Industries.
Source officielleChambre 1-11 référés
63c6499bbe43307c9013b22f
16 janvier 2023
16 janvier 2023
DEMANDEURS Madame [F] [L] veuve [W], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Pascale PENARROYA-LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Sylvie
Source officielleChambre 2-4
6864c39e9b52144d0e71659b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[Z] [I] Représentant : Me Pascale PENARROYA-LATIL de la SCP SCP D'AVOCATS JÉRÔME LATIL ET PASCALE PENARROYA-LATIL, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Me [W] [Y] [L] Représentant : Me Paul GUEDJ de
Source officielle8e Chambre C
615e0d88c25a97f0381f4dc7
23 janvier 2014
23 janvier 2014
/38 Rôle N° 11/09261 [Z] [U] divorcée [Y] C/ CAISSE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES PROVENCE - CRCAM Grosse délivrée le : à :SCP DESOMBRE la SCP LATIL
Source officielle1re Chambre A
6037725f442c574e80be16cb
24 mars 2015
24 mars 2015
APPELANTS Monsieur [F] [J], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jérôme LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Laurence GUILBAULT, avocat
Source officielle8e Chambre A
616260308672d229b8816312
23 janvier 2014
23 janvier 2014
APPELANTS Monsieur [E] [J] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jérôme LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b77f
17 janvier 2008
17 janvier 2008
représenté par la SCP LATIL- PENARROYA- LATIL- ALLIGIER, avoués à la Cour, assisté par la SCP GENOVESE- GILLON- JACQUET, avocats au barreau de GRASSE Madame Huguette Y...
Source officielle1re Chambre B
616246bdaf0a1de0eb1b6479
19 juin 2014
19 juin 2014
APPELANTS Monsieur [Z] [G] né le [Date naissance 1] 1971, demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Pascal
Source officielle6e Chambre D
6035ce35014e37354013aea9
24 février 2016
24 février 2016
INTIMEES Madame [H] [Y] née le [Date naissance 2] 1943 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jérôme LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf4b
9 décembre 2008
9 décembre 2008
représentée par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, ayant pour avocat Me Albert TREVES, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur Gilbert X... Y...
Source officielle1re Chambre B
6160920adb7ff645d856648f
30 octobre 2014
30 octobre 2014
C/ SARL UNIVERS CHR Grosse délivrée le : à : SCP LATIL PENARROYA-LATIL Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance
Source officielle4e Chambre B
616246bcaf0a1de0eb1b6471
23 janvier 2014
23 janvier 2014
5] représenté par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par la SCP KLEIN, avocats au barreau de NICE Madame [R] [Z] née le [Date
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8baf8
20 mars 2008
20 mars 2008
représentée par la SCP LATIL- PENARROYA- LATIL- ALLIGIER, avoués à la Cour, plaidant par Me Clémentine COLE, avocat au barreau de PARIS INTIMES Monsieur Rémi Z..., exploitant sous l'enseigne " PLUM
Source officielle1re Chambre B
6162b8d0efb73d2e55750e49
2 mai 2013
2 mai 2013
Chambre B ARRÊT AU FOND DU 02 MAI 2013 D.D-P N° 2013/283 Rôle N° 12/07154 [G] [R] C/ [N] [H] [K] [U] épouse [H] Grosse délivrée le : à : SCP LATIL
Source officielle1re Chambre A
616318c5e0639f4f1a04a52f
20 septembre 2011
20 septembre 2011
N° 2011/ Rôle N° 10/13311 [G] [K] [U] [C] C/ [B] [I] Grosse délivrée le : à :la SCP COHEN-GUEDJ la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER
Source officielle4e Chambre A
616359e21416be03751aa557
15 avril 2011
15 avril 2011
LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER la S.C.P.
Source officiellePage 3 sur 150