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906 résultats pour « Leclair »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. civile et commerciale

62c91aecf3eafe9fcf076029

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

*elle a adressé à Me Leblay la somme de 8 000 € en deux virements et le dirigeant s'engage à reprendre les règlements.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd91429

Appel

8 avril 2014

8 avril 2014

X... a été engagé par la société Lecluse Automobiles (la société Lecluse) le 20 janvier 2009 en qualité de vendeur automobile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c093

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

Rapana X...et son épouse Leilah Y...comparaissaient mais ne concluaient pas.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616290d4e498f0b428bb8378

Appel

5 juin 2013

5 juin 2013

Au cours de deux ventes aux enchères, organisées par la société Damien Leclere-Maison de Ventes aux Enchères, respectivement les 10 novembre 2007 et 5 avril 2008, M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6719e5035857dd64cbdaa5a6

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[C] [J] : 10 %, pour la société Leclere Fils & Beineix : 90 %. - condamné la société Leclere Fils & Beineix à garantir M.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

626a2f1471469e057d7899db

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

LECLUSE AUTOMOBILES C/ [M], [B], [S], [D], S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

667d00ce2439f45aaa0425c9

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

COUR D'APPEL DE [Localité 4] Chambre civile TGI N° RG 23/00602 - N° Portalis DBWB-V-B7H-F4WH Madame [R] [L] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Oriana LECLAIRE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf7f

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

A compter du 6 décembre 1976 ou 1977, le cabinet d'expertise BEAUMONT, devenue la SAS BEAUMONT LECOLIER EXPERTISES, a embauché Claudine X... en qualité de secrétaire.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL01601_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

Sur la fin de non-recevoir tirée de l'irrecevabilité du recours des sociétés Castredis et Lecadis devant la Commission nationale d'aménagement commercial : 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b17

Appel

6 novembre 2003

6 novembre 2003

EXPOSE DU LITIGE - PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Par déclaration du 25 mars 2002, Maître Philippe LEBLAY, agissant ès qualités de mandataire liquidateur de la société GARUDA SPORT, a relevé

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

62849083498a54057d102f01

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

[M] de ses demandes de remboursement au titre des sommes versées au titre des réclamations de SPR industrie/RB Pim et Maison Leclaire/Berheim et Maison Leclaire/Urssaf, Dit M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91b89

Appel

21 octobre 2014

21 octobre 2014

Ghislain X...procède d'une faute grave, - condamné la société Lecluse Automobiles à payer à M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fc2baacdc6046d47e3600e

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Représentée par Me Florence ROBERT de la SELARL ROBERT & MORDEFROY, avocat au barreau de BESANCON INTIMÉE Ordonnance rendue par Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller de la mise en état, assistée de Leila

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

69e85b21cdc6046d4719239b

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Bayonne, représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 - N° du dossier 20210395 Intimés : Monsieur [X] [C], représenté par Me Olivier LECLERE

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6341140558bc223e2e3f09e2

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

débats **** APPELANTE : La SAS ARCAU prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Anne-Gaëlle LECLAIR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93bac

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

les avis adressés le 28 avril 2017 aux parties et au ministère public les informant de la tenue de l'audience le 04 Mai 2017 ; Vu les pièces du dossier ; Vu l'avis écrit de Madame Sylvie PETIT-LECLAIR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd71bd3db21cbdd935ff

Appel

13 octobre 2016

13 octobre 2016

tiers demandeur Non comparante LE MINISTÈRE PUBLIC : En l'absence Sylvie PETIT-LECLAIR, Procureur Général auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, Devant Nous, Agnès QUANTIN, présidente

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93ca1

Appel

29 juin 2017

29 juin 2017

les avis adressés le 21 juin 2017 aux parties et au ministère public les informant de la tenue de l'audience le 29 Juin 2017 ; Vu les pièces du dossier ; Vu l'avis écrit de Madame Sylvie PETIT-LECLAIR

Source officielle
CA

1ère Chambre

64af98fc049d5c05db1731bf

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

son siège social [Adresse 7] [Localité 19] Madame [J] [X] née le 29 novembre 1963 à [Localité 21] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 19] Représentées et assistées de Maître LECLAIR

Source officielle
CA

ETRANGERS

6811aeaa81f47e994feb262b

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

LECLAIR, Conseillère, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 09 avril 2025 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

LECLAIRE OPTIQUE

SIREN 524426285GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

22/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

LECLAIR HABITAT

SIREN 351405444GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE MARSEILLE

08/09/2026

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Dépôts des comptes

S.A.R.L. LECLAIRE

SIREN 393823307GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

02/09/2026

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Dépôts des comptes

Cabinet Laura LECLAIRE

SIREN 822317418GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT DE FRANCE

27/08/2026

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Dépôts des comptes

SELARL PHARMACIE CELINE LECLAIR

SIREN 803667591GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

20/08/2026

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