CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

492 résultats pour « Leneel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. civile et commerciale

64a7b2433bcaf505db696ab2

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

PASQUIER de la SELARL PASQUIER, avocat au barreau de ROUEN APPELANT Etablissement Public COMPTABLE POLE RECOUVREMENT SPECIALISE D'EVREUX [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Christine LEBEL

Source officielle

Page 3 sur 25

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c97bbd3db21cbdd88763

Appel

9 mai 2006

9 mai 2006

Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de Nantes,- Autorise Madame Noura X... épouse Y... à résider séparément de son époux,- Attribue la jouissance du domicile conjugal situé 6 rue Marie Lebel

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

60342c65566ffd1e4cc3ad0f

Appel

17 janvier 2017

17 janvier 2017

Le 7 novembre 2002, la société GIUDICELLI ARCHITECTES a transmis ce décompte à son avocat, Maître [Y], associé du cabinet LAMY LEXEL AVOCATS ASSOCIÉS en vue d'en contester le décompte.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20124939

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

décembre 2009, 5 et 6 juillet 2010, 19 et 20 mars 2012, 29 et 30 septembre 2009, 1er décembre 1995 2) la séance au cours de laquelle la cession à la SOREQA des parcelles situées aux n° 14 à 16 rue Émile Level

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

633d201662f5393e2eb44ac8

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

cette qualité au siège, [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Priscilla LEBEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a68f

Appel

26 avril 2005

26 avril 2005

ARTOIS ayant son siège social 119 Rue du 08 mai 1945 La Cousinerie 59650 VILLENEUVE D'ASCQ représentée par SES DIRIGEANTS LEGAUX représentée par la SELARL LAFORCE en reprise d'instance de Maître LENSEL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6162677c12fe6a3e85a6c790

Appel

23 janvier 2014

23 janvier 2014

Le 16 octobre 2009, la société BREMA-LOYER a été rachetée par la société holding PCCG, détentrice de deux autres filiales, les sociétés FERAY LENNE CONSEIL et CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c5bd3db21cbdd86397

Appel

19 septembre 2002

19 septembre 2002

Philippe Y... par Me LENSEL, avoué à la Cour, reprenant l'instance aux lieu et place de Me NORMAND, avoué démissionnaire Assisté de Me Hervé MORAS, avocat au barreau de VALENCIENNES Monsieur Philippe X

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e9bd3db21cbdd86a0f

Appel

19 juin 2003

19 juin 2003

Tout en indiquant que le congé délivré le 22 février 2000 pour le 31 janvier 2001 mentionne qu'il est délivré à la requête de la Société TELESIS, représentée par Monsieur Dominique LEPEL Y..., elle fait

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6162dcf9cadecb9ef7c7e01f

Appel

25 octobre 2012

25 octobre 2012

2'» (pièce n°11 jointe aux requêtes), - manuel reproduisant le manuel «'ENGLISH ON LINE PLUS THRESHOLD LEVEL 2'» (pièce n°14 jointe aux requêtes), - manuel reproduisant le manuel «'ENGLISH ON LINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fc4

Appel

23 avril 2018

23 avril 2018

Représenté par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, avocat au barreau de RENNES - No du dossier 21611034 Représenté par Me Marc-samuel LEBEL, avocat au barreau de NANTES INTIMEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e1bd3db21cbdd8685a

Appel

6 février 2003

6 février 2003

Représenté par Me LENSEL, avoué à la Cour, reprenant l'instance aux lieu et place de Me NORMAND, avoué démissionnaire Ayant pour avocat Me LEMISTRE, avocat au barreau de LILLE INTERVENANT VOLONTAIRE Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd9363c

Appel

28 octobre 2016

28 octobre 2016

P. 101 – 98713 – Papeete Tél. 40415613 – 40415583 Fax. 40415611 Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Chambre Commerciale --- RG : 16/ 00240 APPELANTS Monsieur Timothy John Levell X...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

616250ef929f6bffa995b2d1

Appel

25 avril 2013

25 avril 2013

./ SERVICES LAMY DEVENU LAMY-LEXEL AVOCATS ASSOCIES [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Diane LEMOINE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1145 substitué par Me Florence MONTEILLE, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ccbd3db21cbdd864d4

Appel

14 novembre 2002

14 novembre 2002

Représentés par Me LENSEL, avoué à la Cour, reprenant l'instance aux lieu et place de Me NORMAND, avoué démissionnaire Assistés de Me Philippe MATHOT, avocat au barreau de DOUAI COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f0bd3db21cbdd86be0

Appel

3 avril 2003

3 avril 2003

Salah Représenté par Me LENSEL, avoué à la Cour Maître Nicolas S.,Associé de la SELARL S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd87429

Appel

16 décembre 2004

16 décembre 2004

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLEGIALE R.G : 02/00825 THUAIRE C/ SA HIGH LEVEL PERFORMANCE APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de VILLEFRANCHE / SAONE du 10 Janvier 2002 RG : 200100166 COUR D'APPEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a7bd3db21cbdd85e01

Appel

21 février 2002

21 février 2002

avoués à la Cour Assistée de Maître Karl VAND avocat au barreau de LIILLE INTIME : Maître S. ès-qualités de liquidateur de l'EURL M. demeurant 68 Avenue du Peuple Belge 59800 LILLE Représenté par Maître LENSEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b8bd3db21cbdd86103

Appel

25 avril 2002

25 avril 2002

Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT, avoués à la Cour INTIME : Maître S. représentant des créanciers et mandataire liquidateur de la SOCIÉTÉ D I M demeurant à AVESNES SUR HELPE Représenté par Maître LENSEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c3bd3db21cbdd86356

Appel

27 juin 2002

27 juin 2002

Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT, avoués à la Cour INTIMÉ Maître X..., ès qualité de liquidateur judiciaire à la liquidation judiciaire de Monsieur Y.... demeurant à SAINT OUER Représenté par Maître LENSEL

Source officielle