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14 456 résultats pour « Lesage-Mathieu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

690301371e4ff47a82fad80a

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

CONTESTATION EN MATIÈRE D'HONORAIRES D'AVOCAT --------------------------- Monsieur [E] [T] C/ S.E.L.A.S.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897b3

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

ARRET Nopage 2 Monsieur Mathieu Ange Louis A... ... Madame Danielle A... épouse H... ... Monsieur Jean Mathieu Eugène Philibert K... ...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6a1fb9d4cdc6046d47e93c16

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

P0209 - N° du dossier 26100 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Camille LEPAGE

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CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd90157

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

né le 04 Août 1948 à LENS (62300) ... ...62218 LOISON SOUS LENS Comparant en personne AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Monsieur Mathieu X... ...59350 ST ANDRE LEZ LILLE Non comparant Monsieur

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CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e84

Appel

15 mars 2007

15 mars 2007

. - 37360 ST ANTOINE DU ROCHER représenté par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP GROGNARD-LEPAGE-BAUDRY du barreau de TOURS La S.A.R.L LEOMANE PRODUCTION agissant poursuites

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CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901c7

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

/ 827 du 05/ 04/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIME : Monsieur Mathieu Y...

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

65b20c1cc4cf860008dff443

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

1984 à [Localité 8] ([Localité 5]) de nationalité française demeurant [Adresse 3] représentée par Me Emmanuelle Osmont, avocat au barreau de Boulogne-sur-Mer, avocat constitué assistée de Me Matthieu

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CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69facfa5cdc6046d47bf5100

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 - N° du dossier 26.01311 ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND, magistrat en charge de la mise en état Assistée de Camille LEPAGE

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4ème Chambre

5fd91ddadfa8a0ba72681491

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

[E] [C] ; Subsidiairement, - condamner la société Scob à relever et garantir à hauteur de 65% Mme [H] [L], la société Candio Lesage et M.

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Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90d9a

Appel

6 décembre 2013

6 décembre 2013

Mathieu X... Mme Anne Y... épouse X... A. E. C. J. F.

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Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e32c

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Mattieu Y...

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CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6a1fb9d1cdc6046d47e93c03

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

- N° du dossier E000H6P1 ORDONNANCE DE NON CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Camille LEPAGE

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CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6364bbc3e405357f749eab36

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Fabienne TROUILLER, Conseillère Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Greffière, lors des débats : Mme Camille LEPAGE

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6a1a78dccdc6046d4775303e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Mars 2026 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Florence MATHIEU

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6a1a78e2cdc6046d477530cc

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Mars 2026 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Florence MATHIEU

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6a1a78b6cdc6046d47752d9d

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Mars 2026 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Florence MATHIEU

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6a1a78d7cdc6046d47752fd6

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Mars 2026 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Florence MATHIEU

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69fd80ddcdc6046d470481ea

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Février 2026 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre et Mme Florence MATHIEU

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69fd80d8cdc6046d4704818d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

CONSEIL ET EXPERTISES EN SANTE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Matthieu VAZ, avocat

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69fd80e3cdc6046d4704827f

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Février 2026 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre et Mme Florence MATHIEU

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