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1 143 résultats pour « Llorrens »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

69ddcbb3cdc6046d472a3c13

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

[O] [X] né le 02 janvier 1987 à [Localité 1], de nationalité pakistanaise demeurant : [Adresse 1] Ayant pour conseil choisi, Me Ballal Dilawar, avocat au barreau de Paris, substitué par Me Lorène

Source officielle

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CAA

9ème Chambre

DCA_23PA03290_20240517

Admin. Appel

17 mai 2024

17 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA03889_20240517

Admin. Appel

17 mai 2024

17 mai 2024

Le rapport de Mme Lorin a été entendu au cours de l'audience. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'annulation : 1.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT03722_20230216

Admin. Appel

16 février 2023

16 février 2023

Plein Sud " a demandé au tribunal administratif de Rennes d'annuler l'arrêté du 29 octobre 2021 du maire de la commune de Saint-Malo accordant à la société civile de construction vente (SCCV) Caserne Lorette

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64f2d02f5aeec3d969238905

Appel

31 août 2023

31 août 2023

- Formation paritaire de LAON en date du 15 Décembre 2022 dans l'affaire portant le n° RG 22/00044 Mme [C] [W] née le 09 Janvier 1993 à [Localité 4] ([Localité 1]) Représentée par Me Carine LORENTE

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6a0ff1b0cdc6046d47894b66

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Valérie RENEAUD de l'AARPI LEX SOCIO, avocat au barreau de CARCASSONNE INTIMEE S.A.R.L. [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Pascal LORENT

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

680875cedfde5caae99bd0c4

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

[N] [H] [B] né le 02 juin 1993 à [Localité 1], de nationalité togolaise ayant pour avocat choisi en première instance, Me Lorena Kanacri, avocat au barreau de Paris Libre, non comparant, représenté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92abf

Appel

15 septembre 2015

15 septembre 2015

X...et Mme Y...sont nées Romane le 22 août 2008 et Lorène le 16 décembre 2010. Les parents se sont séparés.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_25PA03005_20260213

Admin. Appel

13 février 2026

13 février 2026

Le rapport de Mme Lorin a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1fb99ecdc6046d47e93802

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

X se disant [Z] [J] né le 20 Décembre 1994 à [Localité 1], de nationalité indienne Ayant pour conseil choisi en première instance Me Lorène Cardot, avocat au barreau de Paris, LIBRE, non comparant

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA04553_20240405

Admin. Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Soyez, président assesseur, - Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour le 5 avril 2024. La rapporteure, C.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_24PA01335_20250523

Admin. Appel

23 mai 2025

23 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA00257_20240112

Admin. Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA02397_20240405

Admin. Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public, - et les observations de Mme B.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_24PA01668_20250613

Admin. Appel

13 juin 2025

13 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_24PA02928_20250314

Admin. Appel

14 mars 2025

14 mars 2025

Lemaire, président assesseur, - Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 14 mars 2025. La rapporteure, C.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA00440_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - et les observations de Me Billebault, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA03167_20240112

Admin. Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_25PA01083_20260213

Admin. Appel

13 février 2026

13 février 2026

Le rapport de Mme Lorin a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_25PA01576_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Lemaire, président, - Mme Boizot, première conseillère, - Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour le 19 décembre 2025.

Source officielle