Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ecd
25 juin 2021
25 juin 2021
Les sociétés Loft One, CPI, Jade Conseil et la SELARL [P] [G], es qualités de mandataire ad hoc de la SCI Les Forairies ont accepté ce désistement.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ed2
25 juin 2021
25 juin 2021
Les sociétés Loft One, CPI, Jade Conseil et la SELARL Vincent Mequinion, es qualités de mandataire ad hoc de la SCI Les Forairies ont accepté ce désistement.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ed4
25 juin 2021
25 juin 2021
, es qualités d'administrateur ad hoc de la SCI [Adresse 6] et à la société Loft One, de leur acceptation du désistement d'instance et d'action de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ed5
25 juin 2021
25 juin 2021
Les sociétés Loft One, CPI, Jade Conseil et la SELARL [Z] [D], es qualités de mandataire ad hoc de la SCI Les Forairies ont accepté ce désistement.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94eda
25 juin 2021
25 juin 2021
Les sociétés Loft One, CPI, Jade Conseil, la SELARL [K] [Y], es qualités de mandataire ad hoc de la SCI Les Forairies, M. [S], notaire, et le Crédit foncier de France ont accepté ce désistement.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94edb
25 juin 2021
25 juin 2021
Les sociétés Loft One, la SELARL Vincent Mequinion, es qualités de mandataire ad hoc de la SCI [Adresse 6] et M. [N] ont accepté ce désistement.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA01219_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Par un jugement n° 2109185 du 16 janvier 2024, le tribunal administratif de Paris a rejeté la demande de la SAS Lady Lol.
Source officielleChambre 3-4
65ab70d536bfc00008d68ba8
19 janvier 2024
19 janvier 2024
LE LOFT Représentant : Me Hervé LEFORT, avocat au barreau de TOULON Intimée Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET, greffier, Vu les articles 384
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65af691db6c6260008b5310a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
judiciaire ; débouté la SAS Lol Market de sa demande de nullité de la clause de non-réaffiliation ; condamné monsieur [W] [V] et les sociétés JBB Market et Lol Market à payer à chacune des sociétés
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE AGORAc/S.C
653b58bc502b828318c4e2a4
26 octobre 2023
26 octobre 2023
civile du Tribnal judiciaire de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 09 juin 2020 APPELANTE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE AGORA, pris en la personne de son syndic la SAS LOFT
Source officielle8e Chambre A
603457b179a256470db3dfbd
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Elle indique qu'elle a adressé à la Caisse d'Epargne les factures n°301, 302, 303, 304 et 305, qui récapitulent le montant de ses commissions ; que la facture n°301 concerne la société Manathan Loft gérée
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162ec2f6c9bddc82584766f
12 septembre 2012
12 septembre 2012
Considérant que la société en ENDEMOL PRODUCTIONS reproche, en troisième lieu, à la société ALJ PRODUCTIONS d'avoir repris les caractéristiques des lieux d'enfermement d'ENDEMOL et notamment un loft
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA01474_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
La société Lolie fait appel du jugement du 20 janvier 2021 en tant que le Tribunal administratif de Paris n'a pas fait entièrement droit à sa demande.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948c9
21 février 2020
21 février 2020
représenté par Me Stéphanie Benhamou-Kneler, avocat au barreau de Paris, toque : B0188 et par Me Cédric Bernat, avocat au barreau de Bordeaux INTIMÉES SAS Loft one no siret : 384 883 609 [...] [.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61631f4d8007cf6451ddcc8c
2 février 2012
2 février 2012
octobre 2008, la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de [Localité 6] et du [Adresse 5] a escompté deux lettres de change d'un montant de 750.000 euros chacune, qui lui ont été remises par la SAS Loft
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b62
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Le 22 janvier 2002 Mademoiselle Loana X..., l'une des 11 personnes sélectionnées pour participer à l'émission télévisée <LOFT STORY> diffusée sur la chaîne M6 du 26 avril au 5 juillet 2001, et qui en est
Source officielle4e Chambre A
5fde24fe37a2b402b102f8c5
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 05 JUILLET 2018 hg N° 2018/ 607 Rôle N°RG17/02418 N° Portalis DBVB-V-B7B-77WJ SCI LE LOUP BLANC C/ Syndicat des copropriétaires LES LOFTS
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6799c93bd742d0b11d26bde9
28 janvier 2025
28 janvier 2025
*** Par jugement du 13 juillet 2018, le tribunal de grande instance de Lille a : déclaré irrecevables les actions de [P] [Z], [L] [E] et son épouse [T] [A], [O] [U], [S] [X] et la société XL Loft
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA04673_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
En ce qui concerne la valeur vénale des titres des sociétés Healthcaregen Communication et de LOL Pharma à la date de leur cession : 6.
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938d5
13 janvier 2017
13 janvier 2017
no 11 de l'état descriptif de division du 16 mars 2006, soit, dans le bâtiment D, niveau + 2, côté chemin du Halage, local à aménager, observation étant faite que le local a été aménagé comme suit : loft
Source officiellePage 3 sur 12