Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd92419
13 mai 2015
13 mai 2015
C/ Mme Renée Y... épouse Z..., Mme Marie Louise Y... épouse A..., M. Michel Y..., Mme Germaine Y... épouse C..., Mme Raymonde Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a036
22 novembre 2007
22 novembre 2007
M... a renoncé à la succession de son oncle Marie Louis X....
Source officielleChambre des Urgences
6710aa5fbe64d7e51024507a
16 octobre 2024
16 octobre 2024
l'enseigne PRO NET SERVICES sise [Adresse 3] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Louise
Source officielleCour d'Appel
6253cae7bd3db21cbdd8c6e0
26 juin 2008
26 juin 2008
Par acte sous seing privé du 28 octobre 2003, il a été convenu de la vente d'un immeuble situé rue de la Gare à SAINT CYPRIEN-24- entre Madame Françoise D... propriétaire, Madame Louise E... veuve F...
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd92516
9 juin 2015
9 juin 2015
. : 14/00339 Mme Marie-Louise X... veuve Y... M. Jérôme Y... C/ M. Roland Z... Mme Florence Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936d1
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Louis Y...est décédé le 13 mai 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936da
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Louis Y...est décédé le 13 mai 2015.
Source officielle1ère Chambre
67061e5cfde28ee420711388
8 octobre 2024
8 octobre 2024
ne saurait être engagée dès lors que l'expert a seulement émis une hypothèse, non vérifiée ni prouvée, que les vibrations de l'engin de chantier de la SAS Louit auraient pu faire tomber le mur pignon,
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906d5
22 mai 2013
22 mai 2013
RG N : 12/00791 AFFAIRE : Marie-Louise X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d074
9 octobre 2008
9 octobre 2008
C / Claude X..., UDAF DU GERS, prise en qualité de tuteur d'état de Mme Louise X..., RG N : 08 / 00152 Aide juridictionnelle -A R R E T No- Prononcé à l'audience publique du
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd46
6 mai 2008
6 mai 2008
L..., cordonnier, jusqu'au décès de celui-ci en 1916 ; - qu'elles n'auraient alors pas été reportées au compte de son auteur, Ferdinand F..., époux de Louise L..., elle-même fille de Louis L... ; - qu'au
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876cd
10 novembre 2005
10 novembre 2005
Compagnie AIR FRANCE, S.A 45 rue de Paris 95747 ROISSY CHARLES DE GAULLE CEDEX représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me MALKA, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Madame Marie-Louise
Source officielleCour d'Appel
6253c97ebd3db21cbdd887bc
15 juin 2006
15 juin 2006
No 05/06421 AFFAIRE : Louise Georgette Denise Madeleine X... veuve Y... Z.../ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd9091d
24 juillet 2013
24 juillet 2013
SA AXA FRANCE IARD CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CORSE DU SUD COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT QUATRE JUILLET DEUX MILLE TREIZE MIXTE APPELANT : Mme Louise
Source officielleCour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c3c
10 décembre 2003
10 décembre 2003
DU 10 Décembre 2003 ------------------------- B.B/M.F.B Marie-Louise X... veuve Y... Z.../ Lionel Y..., Laurence Y... épouse A..., Isabelle Y... épouse B.... RG N : 02/00179 - A A... A... E X...
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcc2
27 mai 2008
27 mai 2008
Par acte du 2 décembre 2005, Louise X... épouse C... a cédé ce bail à la SARL M. J. S.
Source officielle1ère Chambre
67874f33d61a5c2f4aa366f0
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Par acte du 23 août 2023, la SARL Louisa a signifié ses conclusions à la SELARL [I] Agi - [U] [R] - Audrey Lorbat-Favier.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c9e
12 novembre 2013
12 novembre 2013
C/ Mme Louise Y... veuve X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8ea
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Un enfant est issu de cette union: Anna Louise née le 18 juin 2003 à Ambérieu en Bugey (01).
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae61
20 mars 2008
20 mars 2008
C / Louis X..., SCI LES GRANDS CHAMPS, Pierre X..., Suzanne X..., épouse A..., Jeanne X..., Me B... ès qualités de liquidateur de la liquidation judiciaire de Jeanne X..., Colette X..., épouse C..., Marie
Source officiellePage 3 sur 549