1976 à SAINTE FOY LES LYON (69) ... 69730 GENAY représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Geneviève SEGUIN JOURDAN, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Madame Maguy

DECIDE : Article 1er : La requête de la commune de Saint-Magne est rejetée.

[F] lui-même avec Manny Films et ZDF (pièce n°4 traduite) qui fait état de la qualité d'entrepreneur individuel de M. [F] et à aucun moment d'une société.

Nä 03/04513 AFFAIRE : Maguy X...

ROUSSEAU MAGNE TP, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis 186 route de Nantes - 79000 NIORT (dont l'établissement secondaire, sis 41

procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M. et Mme G B et la H ont demandé au tribunal administratif de Poitiers d'annuler l'arrêté du 26 mars 2019 par lequel la maire de Breuil-Magné

A partir du 24 mai 2008, Mme Maguy A...bénéficie de plusieurs arrêts de travail ininterrompus, consécutifs à une pathologie de nature ophtalmologique.

D A par le maire de Breuil-Magné pour le changement de destination de la grange située 26 route de Cire en maison d'habitation.

F. et Mme Maggy Z... en leur constitution de partie civile, -a déclaré Serge X... responsable du préjudice subi par la S. N. C. F. et Mme Maggy Z..., -a condamné Serge X... à payer à la S. N. C.

Jean-Charles Gérard X... et Mme Maguy Léa Athanase Y... se sont mariés le 29 juillet 1993 et aucun enfant n'est issu de cette union.

B... la pénalité de disqualification de l’épreuve sportive de Magny-Cours comptant pour le championnat de France de sport automobile F4 et fait obligation de compter le résultat comme un résultat nul obligatoire

AXIMUM RCS de Versailles, prise en la personne de ses représentants légaux en exercices domiciliés en cette qualité audit siège social 8 rue Jean Mermoz 78114 MAGNY LES HAMEAUX Représentée par Me

STE OSEO FINANCEMENT C / STE CONSTRUCTION BOUVET MAGNE PICARDIE Me X... B.

DU 06 Décembre 2006 ------------------------- R.S / S.B MONSIEUR LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE D'AGEN C / Magne Marceline Y...

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A E, agissant en qualité de représentante légale de Sydney Bilonda Sangana, et Maggy Kanoni Wa Kanoni ont demandé au tribunal administratif

, Ferrières-lès-Ray, Ferrières-lès-Scey, Fleurey-lès-Faverney, Fontenois-la-Ville, Framont, Girefontaine, Grandecourt, Hurecourt, Jasney, Jonvelle, La Basse Vaivre, La Neuvelle-lès-Scey, Lavoncourt, Magny-lès-Jussey

ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE SEIZE MAI DEUX MILLE DIX HUIT, (16/05/2018), Nous, Florence PEYBERNES, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER

délégué par ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Maggy