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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b2b
13 octobre 2005
13 octobre 2005
CHENEAU MAILLARD ET CIE C/ S.A.S.
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA02726_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
Magnard, - et les conclusions de M. Segretain, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le 19 novembre 2012, M.
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA03450_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
Magnard, - les conclusions de M. Segretain, rapporteur public, - et les observations de Me Arlaud, représentant la SARL Adel Import Export. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA04755_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Magnard, - les conclusions de M. Segretain, rapporteur public, - et les observations de Me Farez et de Me Vacher, représentant la société Citédevant. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre Sociale
642fb7b5cece1704f5747a11
4 avril 2023
4 avril 2023
La société ETABLISSEMENTS MASSARDIER était assistée de Maître Olivier DUBOST, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE.
Source officielleChambre Sociale
68e89300f271a402af33b812
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[C] pour toute démarche commerciale au sein de l'entreprise Maillard, ce que confirme Mme [R] qui explique avoir été embauchée le 17 octobre 2022 par l'entreprise Maillard en qualité de commerciale itinérante
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA00532_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Maillard, qui n'a pas eu recours au ministère d'avocat, ne justifie pas avoir exposé des frais de la nature de ceux visés à l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle3e Chambre B
6162e83d7dc295bdec6a5713
22 mars 2012
22 mars 2012
G] [NC] [XF] épouse [G] [Y] [F] [S] [T] épouse [F] [N] [L] [H] [L] [C] [B] [O] [B] [K] [TM] [E] [W] [Z] [J] épouse [W] [V] [BE] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN SCP MAYNARD
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA00772_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Julliard, - et les observations de Me Maillard, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
65a7857f8121050008662f40
16 janvier 2024
16 janvier 2024
ETABLISSEMENTS MASSARDIERS [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LEXAVOUE RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Représentée par
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
67874f2bd61a5c2f4aa3667e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Par conclusions notifiées le 30 septembre 2024, la SCP Mandron-Maillard-Bellet a accepté le désistement d'action à son égard.
Source officielle1ère chambre civile B
6163772cf6919f4eda2c380d
29 mars 2011
29 mars 2011
R.G : 10/06938 Décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE Référé du 29 juin 2010 RG : 2010/257 ch n° [E] [S] C/ SARL JARD'AIN LOISIRS MAINAUD
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA02003_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Magnard, - les conclusions de Mme Prévot, rapporteure publique, - et les observations de Me Losappio, représentant M. Carmignac. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA06005_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Magnard, rapporteur, - les conclusions de Mme Prévot, rapporteur public, - et les observations de Me Bachelot, substituant Me Philip et Me de Stefano, représentant Mme A.
Source officielleTaxes
661a20374cfa010008a2d86b
11 avril 2024
11 avril 2024
D'APPEL DE REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires avocat ORDONNANCE DU 11 AVRIL 2024 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Mme Christel Magnard
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA04197_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Magnard, premier conseiller, - Mme Jayer, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 décembre 2023. La présidente-rapporteure, E.
Source officielleTaxes
660f950ea40f8b0008cb77c3
4 avril 2024
4 avril 2024
D'APPEL DE REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires avocat ORDONNANCE DU 4 AVRIL 2024 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Mme Christel Magnard
Source officielleTaxes
65a0f697383a880008fd0879
11 janvier 2024
11 janvier 2024
REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires avocat ORDONNANCE DU 11 JANVIER 2024 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard
Source officielle4e chambre civile
65b364c11d7564000872dffb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[Y] [P] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Laurent MAYNARD de la SCP TRIBILLAC - MAYNARD - BELLOT, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES
Source officielle1ère Chambre civile
68ef2dc08a85971c3ac2009c
14 octobre 2025
14 octobre 2025
contre la SAS Thermor Pacific et la SAS Etablissement Maillard.
Source officiellePage 3 sur 104