, - la société STB Déco pour les lots revêtements et sols souples, moquettes, - la société Mac Elec pour le lot carrelage, faïences, - la société Pro-Façades pour les lots peinture intérieures et traitement

[Z] [E], une société dénommée "SAVEURS ET TRADITIONS DU BOCAGE" (STB), présidée par M. [Z] [E], dont l'activité est similaire à celle de SOGIREST.

Une obligation renforcée d'informations permanentes et périodiques pèse sur les sociétés dont les titres sont admis aux négociations sur un marché réglementé.

Ces travaux répertoriés comme accessoires ou complémentaires ne peuvent en aucun cas faire l'objet d'un marché de travaux à part entière.

TFB, RCS de [Localité 4] n°840442354, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Marie-Catherine Vignes de la

mars 2023.

la Cour : Jugement du 11 Janvier 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 18/08882 APPELANTE Madame [J] [C] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Alain STIBBE

573, ayant son siège social à [Adresse 5], agissant elle-même poursuites et diligences deson gérant domicilié en cette qualité audit siège, représenté par Me Vanessa GRYNWAJC de l'AARPI DGS-GRYNWAJC-STIBBE

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 6 ARRÊT DU 13 JUIN 2014 (n° , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 10/10305 Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 Mars

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) STB Matériaux a demandé au tribunal administratif de Lille, par deux demandes successives, d'une

La SCCV Mireille a relevé appel de cette décision le 1er mars 2018.

DE PRUD' HOMMES DE SETE No RG04 / 00368 APPELANTE : SA DES TRANSPORTS URBAINS DE SETE (STUS) prise en la personne de son représentant légal PDG en exercice Z.

Par acte d'huissier du 4 mars 2022, le Sip a fait assigner les époux [B] à l'audience d'orientation du juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Paris aux fins de vente forcée.

cette qualité au siège social situé [W] 63250 CELLES-SUR-DUROLLE Immatriculée au rcs de Clermont-Ferrand sous le numéro 397 879 909 Représentée par Me Grégoire GOUSSU de la SELARL AMAR - GOUSSU - STAUB

, composée de : Mme Marie-Sophie RICHARD, Conseillère, Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère, Mme Annick HECQ-CAUQUIL, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Lydie

Le tribunal de grande instance est devenu le tribunal judiciaire le 1er janvier 2020 par l'effet de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019.

Le tribunal de grande instance est devenu le tribunal judiciaire le 1er janvier 2020 par l'effet de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019.

43,222-44,222-45,222-47,222-48,222-49 et 222-50 du Code Pénal, L. 5132-7, R. 5149, R. 5179, R. 5180 et R. 5181 du Code de la Santé Publique, Convention Internationale Unique sur les Stupéfiants du 30 mars