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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c9aabd3db21cbdd88fac
22 décembre 2006
22 décembre 2006
du comité d'entreprise ; l'élaboration d'un plan de sauvegarde de l'emploi.M.
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886db
29 septembre 2006
29 septembre 2006
X... était la conséquence de la faute inexcusable de la société EDF- fixé au maximum la majoration de la rente due à Marcel X... - fixé la réparation du préjudice extrapatrimonial de Marcel X... comme
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd8680b
9 octobre 2003
9 octobre 2003
C/ RECEVEUR DES IMPÈTS DE ROANNE COUR D'APPEL DE LYON PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 09 OCTOBRE 2003 APPELANT : Monsieur Marcel X... ès-qualités de gérant de la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90159
11 janvier 2013
11 janvier 2013
Marcel X..., son frère, en qualité de curateur.
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b798
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Marcel Y... a demandé à M. A... de former un recours contre cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90467
25 mars 2013
25 mars 2013
RG N : 13/ 00001 AFFAIRE : Mme Marcelle X... M. Laurent X..., Mme Cécile Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90cfa
20 novembre 2013
20 novembre 2013
Francis Jean Marcel Z... à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c95e
14 octobre 2008
14 octobre 2008
Le plan d'actions correctives, mis en place en juin 2006 pour satisfaire la direction de la résidence..., a échoué, puisque le 22 août 2006 la directrice de l'établissement de personnes âgées se plaignait
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896e1
14 juin 2007
14 juin 2007
FAITS - PROCEDURE - PRETENTIONS DES PARTIES La Société MADO MARCEL qui a pour activité la fabrication et la commercialisation de prêt à porter diffuse ses produits sous les marques MADO MARCEL et MIA
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY02822_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
D'une part, le projet de PLU était dans un état d'avancement suffisant, les débats sur le projet d'aménagement et de développement durable du futur plan local d'urbanisme ayant eu lieu le 11 octobre 2018
Source officielleCour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c818
23 octobre 2008
23 octobre 2008
Marcel né le 01 janvier 1954 à MABUYE (RWANDA) fils de Z... C... et de C...
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0a4
30 mai 2008
30 mai 2008
C / Marcel Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd8692d
28 mai 2003
28 mai 2003
DU 28 Mai 2003 ------------------------- F.C/M.F.B GROUPAMA SUD OUEST Marcel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e08e
1 juin 2011
1 juin 2011
EXPOSE DU LITIGE Suivant jugement rendu le 30 avril 2010, madame Marcelle X... était placée sous le régime de la tutelle et madame Michèle Y... était désignée en qualité de tutrice.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c870
25 novembre 2008
25 novembre 2008
Marcel, le 19 Novembre 2007, son appel portant tant sur les dispositions pénales que civiles M. le Procureur de la République, le 19 Novembre 2007 contre Monsieur Y... Marcel, Madame X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cb98
23 octobre 2008
23 octobre 2008
représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET Marcelle B... veuve C... décédée Jeanne C... représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET Olivier D...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b29
9 janvier 2008
9 janvier 2008
Richelieu-75002 PARIS représentée par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, assistée de la SCP ABEILLE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Marcel A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92926
28 octobre 2015
28 octobre 2015
Marcel X...avait eu deux filles d'une première union : - Marcelle X...née le 21 septembre 1955, - Irène X...née le 11 mars 1961.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e1b
10 décembre 2013
10 décembre 2013
Marcel X... C/ Melle Marine X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b813
6 mai 2008
6 mai 2008
MOTIFS Au vu des conclusions et observations des parties les appels respectivement formés par L'URSSAF DE LA SARTHE et la société GROUPE MARCEL TABUR ne portent plus que sur le redressement relatif
Source officiellePage 3 sur 106
PLANEIX, Marie-Jeanne, Marcelle, GPMD
Cession sous acte authentique en date du 03/01/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 11b Place du Général de Gaulle 29900 Concarneau, Adresse du nouveau propriétaire: 23b Rue Malakoff 29900 Concarneau
04/02/2025
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CAFE DE LA PLACE, BRILHAULT, Christiane, Marcelle
12/12/2023
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BOUCHERIE ROUSSEAU PHILIPPE, PLAULT, Marie-Noëlle, Fernande, Marcelle, ROUSSEAU
22/03/2022
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PLATON, Marylène, Alberte, Marcelle, Huguette, CARRARA
03/03/2021
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Au plaisir des senteurs, DORNBERG, Marcelle
03/12/2019
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