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14 161 résultats pour « Marie-Pierre OLIVE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème chambre

62c67c53ca9bf2637903080a

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

En mars 2021, un dénommé [M] [X] aurait ouvert un compte professionnel sur le site le Bon coin au nom de la société Olivo.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6034af7be0e9689b741dfbc9

Appel

19 octobre 2016

19 octobre 2016

Vu le jugement du conseil de prud'hommes de Paris du 26 mars 2013 ayant débouté M. 

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd9152a

Appel

9 mai 2014

9 mai 2014

représenté par Maître Olivier BURTEZ-DOUCEDE, avocat au Barreau de MARSEILLE Monsieur Jean Marc Y... demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5e7

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

MAC DONALD'S FRANCE SERVICES LE SEPT SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Olivier X...

Source officielle
CA

Chambre civile section B

69f19d0dcdc6046d47ee1d69

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[E] [V] Né le 17 mars 1989 à [Localité 4] de nationalité française [Adresse 2] 26780 CHATEAUNEUF DU RHONE représentés par Me Olivier JULIEN de la SCP GOURRET JULIEN, avocat au barreau de VALENCE

Source officielle
CA

12e chambre

63b7cddd6b63637c907b7de1

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Par avenants des 21 mars et 30 avril 2019, les parties ont repoussé la date butoir des conditions suspensives d'abord au 30 avril 2019 et en définitif au 29 mai 2019.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0d6fc25a97f0381f4d51

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Assistée de Me Arnaud CASALONGA de la SAS CASALONGA, avocat au barreau de PARIS, toque : K0177 Assistée de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd93288

Appel

26 avril 2016

26 avril 2016

INTIMÉ : Monsieur Olivier X... ... 97410 SAINT PIERRE Représentant : Me Jean claude DULEROY, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION DÉBATS : En application des dispositions de

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CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e4e

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Olivier X... était déclaré inapte à tout poste dans l'entreprise. Il était licencié pour ce motif par courrier du 15 mars 2012.

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CA

Chambre 1-1

69fad894cdc6046d47c0eb48

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Par conclusions en date du 23 mai 2025, la société JPFA a saisi le conseiller de la mise en état d'une demande de radiation.

Source officielle
CA

11e Chambre A

6034c95c9f9de2b3fa528249

Appel

27 septembre 2016

27 septembre 2016

sont plantés, les intimés rappelant cependant que devant le premier juge, les époux [S] s'étaient prévalus de l'existence d'une vingtaine d'oliviers.

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CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8dedd

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

Olivier Y...

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CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914ca

Appel

29 avril 2014

29 avril 2014

Jean-Pierre FALLET, conseiller salarié pôle commerce au conseil de prud'hommes de Fontainebleau.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

671b356e2edfb0b58c05ec23

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Gaëlle CHAVRIER de la SELAS AGIS, avocat au barreau de VIENNE, postulant et plaidant par Me Guillaume BROUILLET, avocat au barreau de RENNES COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6bbd3db21cbdd900d2

Appel

9 janvier 2013

9 janvier 2013

Dans ses dernières conclusions en date du 23 mai 2012 auxquelles il convient de se référer pour un exposé complet de ses prétentions et moyens, Olivier X... fait valoir qu'il s'est présenté au laboratoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920b0

Appel

26 février 2015

26 février 2015

Olivier X... a relevé appel de ce jugement. Par arrêt du 29 mars 2011, la cour de ce siège a déclaré recevable en la forme l'appel de M.

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CA

Cour d'Appel

6253cbc2bd3db21cbdd8e2b8

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 12 Mai 2010, enregistrée sous le no 09/ 00597 ARRÊT DU 21 Juin 2011 APPELANT : Monsieur

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CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8edf4

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

2011 par Lisa A... épouse X..., intimée ; La Cour, Attendu que par conclusions déposées le 20 mai 2011 l'intimée sollicite le rejet des débats de la pièce communiquée par l'appelant sous le no 33

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

61628ccf293034a8c342f6f4

Appel

5 septembre 2013

5 septembre 2013

2010 du décès de Madame [R] par la SCP Lagourgue et Olivier aux appelantes ; qu'elle fait valoir que le point de départ du délai de péremption doit être fixé au 29 mars 2011, date d'un courrier adressé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be40

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

MOTIFS Sur la demande de rejet des pièces produites aux débats par l'association APEI (pièces no 28 à 52) Il n'est pas contesté que l'association APEI a communiqué au conseil de Madame X... les pièces

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

ALMALOT, PIZZA GIOVANNI, MONTEIRO RODRIGUES DE OLIVEIRA, MANDALA, Marie, Jean-Pierre

SIREN 883896326GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

Acte sous seing privé en date du 06/07/2020 enregistré au Service de l'Enregistrement de annecy le 08/07/2020, Dossier 2020 63187 réf 2020 A 03714 Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : . Adresse du nouveau propriétaire : 16 Place Saint-Jean SEYNOD 74600 ANNECY. Adresse de l'ancien propriétaire : 16 Place ST JEAN CENTRE COMMERCIAL CHAMP FLEURI Seynod 74600 ANNECY. Achat d'un fonds de commerce de restauration, pizzéria sis 16 Place Saint-Jean - Centre Comercial Champ F

18/08/2020

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Créations

PETITSZAMOURS, MENOU, Marie-Pierre, Valérie, OLIVEIRA

SIREN 525028775GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

24/01/2019

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Radiations

L'OLIVEVRAIE, BORNE, Francis, Marie, Jean, Pierre

SIREN 519992390GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

16/09/2016

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Créations

MARIE-PIERRE FILONI, OLIVESI, Marie-Pierre, FILONI

SIREN 498004662GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AJACCIO

12/01/2016

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Créations

L'OLIVEVRAIE, BORNE, Francis, Marie, Jean, Pierre

SIREN 519992390GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

16/12/2015

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