Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd86646
17 décembre 2002
17 décembre 2002
ARRET DU 17 DECEMBRE 2002 NR/NG ----------------------- 01/01510 ----------------------- Marielle A...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6545ee2c4ac6088318da1191
3 novembre 2023
3 novembre 2023
En l'espèce, la société Erko Market a, de manière systématique au cours des années 2015 et 2016, mentionné sur les bulletins de salaire de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
61633c077eadebb7307d1e03
15 février 2011
15 février 2011
La société Kepler Capital Markets s'étonne des prétentions de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6262486cb1a50c277d4c5c26
21 avril 2022
21 avril 2022
* * * FAITS ET PROCÉDURE: La SAS Price Market exploite un fonds de commerce d'alimentation générale.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68e899e660ca52a2831c013e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
DHIARA MARKET C/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c92cbd3db21cbdd877b8
8 septembre 2005
8 septembre 2005
PENNY MARKET prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social Parc d'Entreprises de La Motte au Bois 62440 HARNES Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfa3
23 octobre 2008
23 octobre 2008
INTERNATIONAL FRAGRANCES MARKET sans que cette dernière ait à vérifier les pouvoirs de Monsieur B... pour engager la S.A. FENIX MARTEL.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67908b274143037ceabfbf27
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Hotel Holding Gmbh, Marriott International Inc.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd94524
28 février 2019
28 février 2019
Nous, Sabine MARIETTE, président de chambre et magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Séverine STIEVENARD, greffier, Vu l'article R 311-15 du code de l'organisation judiciaire dans sa rédaction
Source officielleChambre Commerciale
61629bc4eaaf44d62f53e9c0
15 septembre 2011
15 septembre 2011
Par assignation du 21 janvier 2008 la SARL LCL COCCI MARKET a appelé en intervention forcée la société BUROTECH SERVICES aux fins notamment d'entendre prononcer la résolution de la vente.
Source officielle2ème chambre
5fdd2044ea9fd28926eb0363
10 octobre 2018
10 octobre 2018
SA MARKET F...
Source officielleChambre 8
64437b85823e6dd0f8bf7fff
21 avril 2023
21 avril 2023
Cette décision a été notifiée à la SARLU [I] MARKET le 9 octobre 2022.
Source officielleChambre sociale
616307ff5a67331bacec3c60
5 avril 2012
5 avril 2012
La SA POLYCLINIQUE MARZET a interjeté appel de ce jugement le 15 juillet 2010.
Source officielleChambre 1-11 référés
679336b5cc9763289b725158
23 janvier 2025
23 janvier 2025
La société BO MARKET DISTRIBUTION n'a pas comparu ni n'était représentée à l'audience du 12 décembre 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f750
23 mai 2012
23 mai 2012
X...datées de 2008 et 2010, des attestations de personnes domiciliées à COTI-CHIAVARI indiquant le connaître sous le prénom de Marien et une attestation de Monsieur Marius A..., maître de port, qui déclare
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94923
11 juin 2020
11 juin 2020
ELOHIM MARKET [...] [...]
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02939_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Elle a notamment relevé à cet égard que le gérant et associé unique de la SARL Cobis Market, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90ef8
16 octobre 2013
16 octobre 2013
Madame Marinette X... Madame Jacqueline X..., épouse Y...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65321a399e4ea48318f5aa47
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Il n'est en outre établi ni que la société Cs Cooking New Markets SL a imposé à M.
Source officielleChambre Sociale
68e5f346e11beca089b88dd4
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Market au paiement de la somme de 5 412 euros au titre de l'indemnité forfaitaire au titre du travail dissimulé, - de condamner l'entreprise Mahnaim Market au paiement de la somme de 3 000 euros au titre
Source officiellePage 3 sur 148