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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e4e
5 novembre 2003
5 novembre 2003
COUR D'APPEL DE LYON SIXIÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 05 NOVEMBRE 2003 Décision déférée : Décision du Juge de l'Exécution du Tribunal de Grande Instance de LYON du 11 juin 2002 - (R.G. : 2002/4890)
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7c6
22 septembre 2008
22 septembre 2008
KER MARIA ... 33000 BORDEAUX représentée par la SCP P. et C. LONGIN, P. LONGIN-DUPEYRON, O.
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd92914
27 octobre 2015
27 octobre 2015
de préserver Marine, dans son intérêt et celui de son équilibre psychique, d'une relation perturbatrice avec ses grands-parents paternels.
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd859e0
3 octobre 2001
3 octobre 2001
PARTIE CIVILE : ROCCHETTI Mario E CASE DI PIETRALBA, Avenue du Mont Thabor 20090 AJACCIO Ayant pour avocat Me MARIAGGI, 2 rue Lorenzo Véro à AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR lors des débats, du délibéré
Source officielle1ère chambre 1ère section
61626b93e62f7c490f224e88
23 janvier 2014
23 janvier 2014
déférée à la cour : Arrêt rendu le 04 Novembre 2010 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 01 N° Section : 01 N° RG : 09/4545 sur appel du jugement rendu le 13 mars 2009 par le tribunal de grande
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA00720_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Article 2 : La société Vert Marine versera la somme de 1 500 euros à la commune de Noisy-le-Grand au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère Chambre
6034cfdcfd6307ba1203211b
20 septembre 2016
20 septembre 2016
de la décision en date du 26 NOVEMBRE 2014 rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DAX FAITS ET PROCÉDURE Par acte sous seing privé du 21 avril 1980, la SA Institut Hélio-Marin
Source officielleChambre 1-3
665aba2297d59200081070b7
25 janvier 2024
25 janvier 2024
13 septembre 2012 ; -débouté le syndicat des copropriétaires Le Grand Horizon de sa demande de condamnation de la société Axa France Iard en sa qualité d'assureur décennal de la société de Maria ;
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b12a
8 novembre 2007
8 novembre 2007
C / Mario Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c03a
10 juin 2008
10 juin 2008
Maria Bélen Z... épouse A... A...
Source officielleChambre 4-8a
677e184f25a73d43aa4ae1b7
7 janvier 2025
7 janvier 2025
APPELANTE Etablissement ENIM, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Patrick DE LA GRANGE de la SELARL DE LA GRANGE ET FITOUSSI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Elena
Source officielleCour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d6f
10 octobre 2005
10 octobre 2005
préjudice à la suite de l'assassinat de Monsieur Mario Y... dont les auteurs ont été jugés par la Cour d'assises du Gard le 29 novembre 2002.
Source officielle2ème CH - Section 2
5fdd777dd0974f2358b28eaa
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Par voie de conclusions signifiées le 12 mai 2016, Madame Maria Cristina X... Y... épouse Z... et son mari Monsieur José Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bda8
3 mars 2008
3 mars 2008
Les immeubles dépendant de cette opération sont au nombre de six, dénommés respectivement Marine I, Marine II, Marine III, Marine IV, Marine V et Marine VI et constituent autant de copropriétés administrées
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162dcfccadecb9ef7c7e03d
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Par acte authentique du 1er juillet 2005, la société Foncière Resiouest a vendu les locaux loués à la société Edelweiss marine au prix de 1 525 000 €.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c52
12 novembre 2014
12 novembre 2014
Mario Rui U...
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01185_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marion, - les conclusions de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6160964f41ad74d62c1818a8
14 octobre 2014
14 octobre 2014
OCTOBRE 2014 (n° , 7 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/13459 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 20 Juin 2013 rendue par le délégué du président du Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f179
22 février 2012
22 février 2012
Ch. civile B ARRET No du 22 FEVRIER 2012 R.G : 11/00040 C-MPA Décision déférée à la Cour : jugement du 16 décembre 2010 Tribunal de Grande Instance d'AJACCIO R.G : 09/837 SARL MARINE SCHIP
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd864f8
29 janvier 2003
29 janvier 2003
Mario, - N... Guillaume, - I... Linda, - I... Nathalie épouse Q..., - I...
Source officiellePage 3 sur 310