aéronavale de Karouba (Tunisie) du 1er août 1946 au 1er août 1948, grade de quartier-maître ; 2) croiseur Montcalm du 19 novembre 1948 au 1er janvier 1950, grade de quartier-maître de 1ère classe ; 3) unité marine

Marius X... a relevé appel du jugement.

C / Marius Y...

la SCI Marius Aufan-Danton à payer au syndicat des copropriétaires la somme de 6.000€ à titre de dommages-intérêts, statuant à nouveau, à titre principal, * dire que la SCI Marius Aufan-Danton

Monsieur [E] a été embauché comme directeur du restaurant ' Chez Marius et Janette' le 08 juin 1998.

de la SARL Gallet Marius et Fils au GAEC Verset à la somme de 134 810,43 euros TTC ; - condamné le GAEC Verset à payer à la SARL Gallet Marius et Fils la somme de 123 810,43 euros TTC outre intérêts

Un second contrat à durée déterminée à temps partiel daté du 02 janvier 2018 a été conclu entre la Sas Sabatier Marius et Mme [B] [R], avec pour terme le 19 janvier 2018.

Cette société a embauché les 1er avril et 1er juillet 2014, deux anciens salariés de la société Matières Marius Aurenti.

[K] [X] [T] ès qualités de liquidateur de la SCCV Marius [Localité 3], tout comme M.

Marie-Dominique ROMOND, Présidente de Chambre à la cour d'appel de Colmar, agissant sur délégation de Madame la première présidente, assisté lors des débats en audience publique du 22 Avril 2026 de Mme Marine

inutiles ou mal fondées, condamné Monsieur Marius X...et son épouse Madame Marie Rosalinde A...à supporter les dépens de l'instance.

Le syndicat des copropriétaires de la résidence Santa Maria (le syndicat) est abonné à ces deux services.

Elle prétend qu'au regard de la fragilité de Marius et de l'inconstance de M.

de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions ; Subsidiairement, Constater la prescription de la demande de la société VERT MARINE ; Déclarer irrecevable la société VERT MARINE comme étant

DE Y... à payer à Maria CAETANO une prestation compensatoire prenant la forme d'un capital de 100 000 francs. MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES X...

Mario, - N... Guillaume, - I... Linda, - I... Nathalie épouse Q..., - I...

à la mener à son terme pour un motif d'intérêt général ; - la réalité du manque à gagner dont fait état la SAS Vert-Marine ne peut pas être regardée comme suffisamment établie par le compte prévisionnel

Par jugement contradictoire en date du 22 juillet 2019, le Tribunal de Commerce de Fréjus a statué comme suit : -DÉBOUTE la société KARENITA MARINE LTD de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions