L'expertise a été réalisée au contradictoire des personnes suivantes : ' Mme [E] [X] ; ' Les époux [Q] et [T] [Y] ; ' La société PROMO THEUS ; ' La SARL Maçonnerie 63, entreprise de maçonnerie

- Débouter la SAS Msavel Maconnerie de son appel, comme étant radicalement mal fondé.

C'est le jugement dont la snc Lundi Matin a régulièrement interjeté appel.

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 2 mai 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier de Mâcon

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 mai 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Maron à sa demande de communication

pour statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Manon

Marc-etienne VERDIER, avocat au barreau de RENNES ET LA DIRECTION DES INTERVENTIONS SANITAIRES ET SOCIALES 32, Boulevard de la Résistance 56035 VANNES Intimée, représentée par Me Quentin BLANCHET MAGON

FAITS ET PROCÉDURE La Sarl SGB Construction (SGB) réalise des travaux de maçonnerie générale et de gros 'uvre du bâtiment.

Mickaël C..., maçon bancheur, qu'ils organisaient un co-voiturage au départ du Mans avec M.

chambre civile ARRÊT DU 02 AVRIL 2024 N° RG 22/00306 - N° Portalis DBVF-V-B7G-F43X MINUTE N° Décision déférée à la Cour : jugement du 05 juillet 2021, rendu par le tribunal judiciaire de Mâcon

poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Yves TALLENDIER, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Manon

(n°14/00139)et du conseil de prud'hommes de LYON (n° 15/00722) transmis à la cour suivant bordereau de transmission de pièces du 29 novembre 2016 que le conseil de prud'hommes de MACON a convoqué pour

SOCIALE ARRÊT DU 27 JUILLET 2023 MINUTE N° N° RG 21/00834 - N° Portalis DBVF-V-B7F-F24X Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MACON

La SARL G Piscine a mandaté la société BVB Constructions (BVBC) afin de réaliser la maçonnerie de trois piscines dans le cadre d'une sous-traitance.

Le gros oeuvre a été confié à la SA MARON GOUDARD et la réalisation de la piscine à l'entreprise ATSP.

Les travaux de maçonnerie ont été confiés à la société Blache-Maçonnerie assurée auprès de la société Groupama Méditerranée. Les travaux ont débuté en septembre 2012.

ENTREPRISE MARIGNANAISE MACONNERIE GENERALE - EMME G C/ S.A.S.

quotidiennement définis par celle-ci sans possibilité d'y déroger -il était payé sur la base d'un forfait journalier de sorte que chaque mois sa rémunération a été identique -il se présentait tous les matins