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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90370
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Maxime X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163e58b578519f70b5eba97
16 décembre 2009
16 décembre 2009
ès-qualités de mandataire judiciaire de la Société MODE INFORMATION SAS [Adresse 11] [Localité 16] représenté par la SCP Anne-Marie OUDINOTet Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assisté de Me Maxime
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbe8
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Patrick X... et Mme Céline Y... ont eu de leurs relations deux enfants : Maxime, né le 29 septembre 2000, Ylona, née le 30 avril 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8982a
21 juin 2007
21 juin 2007
Monsieur Maxime Xavier Y... né le 02 Janvier 1984 à SURESNES (92150) de nationalité FRANCAISE ...
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00857_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
2013 par lequel le préfet du Var a rendu immédiatement opposables certaines dispositions du projet de plan de prévention des risques naturels prévisibles d'incendie de forêt sur la commune de Sainte-Maxime
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00711_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Elles ont été classées par le projet de PPRIF sur la commune de Sainte-Maxime en sous-zone EN'1p.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e543
20 octobre 2010
20 octobre 2010
* * * FAITS ET PROCÉDURE Maxime Y... a été engagé à compter du 6 mai 2006 par la S. A. R. L. PUECH REDON, actuellement en liquidation judiciaire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8db
28 mars 2008
28 mars 2008
. - PARTIES EN CAUSE : A. - PRÉVENU X... Angel, Né le 09 mars 1940 à SAMA DE LANDRES (ESPAGNE), Fils de X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb19
19 septembre 2012
19 septembre 2012
* * * Des relations ayant existé entre Monsieur Franck Y... et Madame Cheryl X...est issu un enfant Maxim Y... né le 22 février 2007, reconnu le 16 novembre 2006 par ses deux parents qui se sont
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd9070a
24 mai 2013
24 mai 2013
ARRET No 13/ 142 du 24 Mai 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Maxime X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb89bd3db21cbdd8db90
31 mars 2011
31 mars 2011
***** Monsieur Jean-Michel Z... et Madame Isabelle X... se sont mariés le 5 avril 1986 à DOUAI sans contrat préalable et trois enfants sont issus de cette union : - Elsa, née le 23 mai 1987, - Maxime
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
68df5a3521a269c127203a42
1 octobre 2025
1 octobre 2025
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 10 AFFAIRES PRUD'HOMALES ----- PARTIES EN CAUSE : [T] [N], représenté par Me Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 - N° du dossier
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
69005dfd2481d356bd17533b
27 octobre 2025
27 octobre 2025
[U] [C] [B] - [5] - Me Maxime DESEURE - tribunal judiciaire Copie exécutoire : - Me Maxime DESEURE COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET DU 27 OCTOBRE 2025
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
69005dfd2481d356bd175342
27 octobre 2025
27 octobre 2025
[D] [X] - [5] - Me Maxime DESEURE - tribunal judiciaire Copie exécutoire : - Me Maxime DESEURE COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET DU 27 OCTOBRE 2025 ****
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930f8
31 mars 2016
31 mars 2016
l'ordonnance rendue le 26 Mars 2016 à 17 heures 14 par le juge des libertés et de la détention au tribunal de grande instance de Toulouse ordonnant le maintien au centre de rétention de : Dotou Maxime
Source officielleChambre 3-1
6364ba3de405357f749ea548
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Les sociétés EUROFEU et EUROFEU SUD, filiales de la société AER HOLDING, sont intervenues à la cause.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef8a
11 octobre 2011
11 octobre 2011
LA COUR lors du délibéré : Mme Catherine LADANT, Président de Chambre Mme Anne CONSTANT, Conseiller Mme Chantal CHASSANG, Conseiller GREFFIER Mme Rémédios GLUCK, greffier lors de l'appel de la cause
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bce1
12 juin 2008
12 juin 2008
Stive X..., ès qualités de gérant, l'un pour vente par la société Faga de son bien à Sainte- Maxime, cadastré F 3177, l'autre pour la vente par la société... de son bien sis à proximité à Sainte- Maxime
Source officielleCour d'Appel
6253ca86bd3db21cbdd8b449
6 mars 2008
6 mars 2008
majoré que l'administration ne remet d'ailleurs pas en cause.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00806_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
2013 par lequel le préfet du Var a rendu immédiatement opposables certaines dispositions du projet de plan de prévention des risques naturels prévisibles d'incendie de forêt sur la commune de Sainte-Maxime
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