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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section C
69736471cdc6046d4769b3d4
22 janvier 2026
22 janvier 2026
MALLET, Conseillère S.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01395_20240201
1 février 2024
1 février 2024
de Grenoble de condamner solidairement l'office public de l'habitat Drôme Aménagement Habitat (OPH DAH) et son assureur, la SMABTP, ainsi que les sociétés SAMOP, IXANS, Brunet Saunier Architecture et Mazet
Source officielle3e Chambre B
60347229e5b097604a0cb2fd
8 décembre 2016
8 décembre 2016
recevable mais mal fondée en son appel, - de débouter l'EURL Boucherie MADET de l'ensemble de ses demandes, - de dire que l'EURL Boucherie MADET doit être déclarée en sa qualité de maître d'oeuvre,
Source officielle2ème chambre section A
62c7cab9cb8dca058e3e7d62
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Demoly COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A ARRÊT DU 07 JUILLET 2022 APPELANTS : Monsieur [W] [E] né le 07 Novembre 1971 à [Localité 5] Le Mazel
Source officielleChambre 1-2
680b1dab2c124f4fd8d672b8
24 avril 2025
24 avril 2025
LES MANETTES C/ S.C.I.
Source officielleChambre 1-2
651fa4dfc601f08318991469
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[S] et Mme [C] à payer à la société GIA Mazet la somme de 600 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné M. [S] et Mme [C] aux dépens.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
615e0e19c25a97f0381f522e
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Numéro d'inscription au répertoire général : 13/12622 Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 Avril 2013 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 10/18215 APPELANTE SARL MAZEL
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL00916_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Entreprise Malet, devenue la société Spie Batignolles Malet, a demandé au tribunal administratif de Montpellier, au titre
Source officielle1re chambre sociale
627ca81b4781dc057dee7a92
11 mai 2022
11 mai 2022
époque où il était délié de ses obligations envers la société Mazel and Tov France depuis un mois (fin du CDD le 30 avril 2016) ne permet pas de démontrer la fictivité du contrat litigieux.
Source officielleChambre sociale
616307ff5a67331bacec3c60
5 avril 2012
5 avril 2012
La SA POLYCLINIQUE MARZET a interjeté appel de ce jugement le 15 juillet 2010.
Source officielle3ème chambre
DCA_25TL00985_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
C... », estimant que la commune de Saint-Mamet, en reprenant possession de sa licence de 4ème catégorie détenue par l’entreprise « chez A...
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL01906_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme Entreprise Malet, devenue la société Spie Batignolles Malet, a demandé au tribunal administratif de Montpellier au
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c00
27 octobre 2014
27 octobre 2014
Par jugement du 18 novembre 2013, le tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris a déclaré irrecevable le recours de la société Mazeh.
Source officielleCour d'Appel
6253c840bd3db21cbdd84b7b
1 avril 1999
1 avril 1999
GROUPE CONCORDE, a partiellement indemnisé la société MALET AZOULAY établie à RUNGIS, mentionné comme réceptionnaire au connaissement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a336
15 mai 2007
15 mai 2007
représentée par la SCP MALET Gilles AA... représenté par la SCP MALET Pierre BB... représenté par la SCP MALET Marie Thérèse BB...
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
5fdbe6eed2c327078b2a9657
17 janvier 2019
17 janvier 2019
Le 26 juillet 2016, la société Mazel a régulièrement relevé appel du jugement.
Source officielle2ème Chambre
6618cf047935f50008be41cb
11 avril 2024
11 avril 2024
dont elle demande la démolition, juger que la société SEMAC ne subit aucun trouble du voisinage qui proviendrait de la construction des deux mazots, juger que la démolition des mazots est impossible
Source officielle4eme Chambre Section 2
68e892fef271a402af33b7ea
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[U] [X] a été embauché selon contrat de travail à durée indéterminée à compter du 9 octobre 2006 en qualité de chauffeur de camion par la SA Entreprise Malet devenue ensuite la SA SPIE Batignolles Malet
Source officielleCHAMBRE CIVILE
644a11e2656d26d0f8b57c03
26 avril 2023
26 avril 2023
Par acte du 22 mars 2021, la SA Spie Batignolles Malet (anciennement SA Entreprise Malet) a déclaré former appel du jugement en désignant la SCI Favarel en qualité de partie intimée et en indiquant que
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02051_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme Spie Batignolles Malet, venant aux droits de la société Entreprise Malet, mandataire du groupement composé des sociétés
Source officiellePage 3 sur 153