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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e26b
22 juin 2011
22 juin 2011
Elle refusa fin septembre la proposition qui lui avait été faite en juillet 2008 de devenir gérante d'une filiale de la société TETRA MEDIA STUDIO.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2a9
21 février 2008
21 février 2008
APPEL D' AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 21 FÉVRIER 2008 CC No 2008 / 121 Rôle No 06 / 20084 AFIDOL- ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DE L' OLIVE C / Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbe0
7 novembre 2008
7 novembre 2008
FAITS ET PROCEDURE Embauché à compter du 10 mars 1980 en qualité de technicien par la SA TECHNOFAN (filiale du Groupe SNECMA / SAGEM), Michel X... subissait de sérieux problèmes de santé, sans liens
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fde611dae10203c1b57cf6a
28 juin 2018
28 juin 2018
substituée, peu important qu'elle ait fait ensuite le choix de céder la totalité de ses actions détenues dans ladite filiale à M.
Source officielleChambre sociale
6618cf167935f50008be4433
11 avril 2024
11 avril 2024
payés en application de la qualification de niveau V, - condamné la société Michel Henry Distributions à la somme de 986,28 € au titre de la garantie annuelle des salaires, - condamné la société Michel
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03696_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
A le directeur général, est la filiale de la SAS Alsine, dont Mme et M. A sont respectivement présidente du directoire et directeur général.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
615e0c3bc25a97f0381f4a6a
19 juin 2014
19 juin 2014
En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Mai 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Michèle
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60353720fdebd2614377f8d4
1 juin 2016
1 juin 2016
siège Représentée par Maître Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Représentée par Maître Pascal GUG, avocat au barreau de PARIS, toque : D1759 SA MICHEL
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01012_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
des caractéristiques analogues à celles de la SARL Bastide, qui est l'une de ses filiales.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
603317d850706d89935032ff
28 septembre 2017
28 septembre 2017
- signé par Mme Michèle PICARD, Présidente et par Mme Rada POT, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise au magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89daf
25 septembre 2007
25 septembre 2007
mandataire liquidateur de la SA COMPAGNIE DE DEVELOPPEMENT TEXTILE, non comparant ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par Me Jean Luc HAUGER (avocat au barreau de ROUBAIX) INTIMES : Mademoiselle Michèle
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
603317d850706d89935032ca
28 septembre 2017
28 septembre 2017
- signé par Mme Michèle PICARD, Présidente et par Mme Rada POT, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle17e Chambre
60362d6231ccf38fe81563c3
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Michel DUHAUT, avocat au barreau de GRASSE Monsieur [J] [S], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Michel DUHAUT, avocat au barreau de GRASSE Madame [Y] [M], demeurant [Adresse 3] représentée
Source officielleCour d'Appel
6253ca69bd3db21cbdd8af46
6 février 2008
6 février 2008
par Me Grégoire LUGAGNE DELPON et Me Michel KUHN, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Stéphane D... ... 94140 ALFORTVILLE représenté par Me Grégoire LUGAGNE DELPON et Me Michel KUHN,
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163874d947dd77ae6de0416
10 février 2011
10 février 2011
(ALLEMAGNE) Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me Olivier PUECH, avocat au barreau de PARIS DÉBATS à l'audience publique du 19 Janvier 2011 tenue par Jean Michel
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02676_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 19 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, M. Moya, premier conseiller, Mme Soubié, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892a5
9 novembre 2007
9 novembre 2007
Le 22 novembre 2004, le conseil d'administration a révoqué Monsieur Michel X... de ses fonctions.
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd8581b
25 octobre 2001
25 octobre 2001
ANN'MARC, qui a pour seuls associés les époux Michel Y..., ne fait pas partie du groupe Y... et que Jean-Marie X... apporte la preuve qu'il a réalisé des travaux juridiques et comptables pour le compte
Source officielle1ère chambre civile A
615e0d5fc25a97f0381f4d07
27 novembre 2014
27 novembre 2014
GAGET, président - François MARTIN, conseiller - Philippe SEMERIVA, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle POITOUX, greffier A l'audience, Michel GAGET a fait le rapport, conformément
Source officielleRéférés
677cc334cf451bb7cd9293a1
6 janvier 2025
6 janvier 2025
CLOTURES MICHEL WILLOQUAUX exerçant sous l'enseigne CLONOR dont le siège social est situé [Adresse 18] [Localité 4] représentées par Me Virginie LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI et Me Hervé TANDONNET
Source officiellePage 3 sur 85
DE FILIPPIS, Michel
02/12/2024
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SCP Michel FILIPPI et Sébastien FILIPPI, Commissaires de justice associés
24/11/2024
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DE FILIPPIS, Michel
02/08/2022
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SCP Michel FILIPPI - Jacques Edouard CATTANEO - Philippe de CASTELLI - Sébastien FILIPPI
05/04/2020
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SCP Michel FILIPPI - Jacques Edouard CATTANEO - Philippe de CASTELLI - Sébastien FILIPPI
05/04/2020
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