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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b66
20 octobre 2014
20 octobre 2014
Michel X... : 386, 50 euros 4. Jacqueline Y... : 30 euros 5. Christelle Y... : 30 euros 6. Claudine B... : 30 euros 7.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91891
26 juin 2014
26 juin 2014
Louis X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da85
30 mars 2011
30 mars 2011
LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Nicole BURKEL, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE EXPOSÉ DES FAITS ET DE
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6034001c811d59b00f4adb51
17 février 2017
17 février 2017
des demandes formulées par la société Louis Callens ; A titre subsidiaire, - constater que la société Brice a bien accordé à la société Louis Callens un préavis écrit suffisant en adressant son
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ee2
26 septembre 2013
26 septembre 2013
Ayant pour avocat Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE Madame Paulette X... NEE Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da64
30 mars 2011
30 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielleChambre Civile
62c67c67ca9bf26379030883
5 juillet 2022
5 juillet 2022
CARTON INVESTISSEMENTS 29 rue Louis Lambert 41100 NAVEIL représentée par Me Johan ROUSSEAU-DUMARCET, avocat au barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉE : La S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b25
7 octobre 2013
7 octobre 2013
Pascal Henri Marie Michel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb91bd3db21cbdd8dcfd
27 avril 2011
27 avril 2011
LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE EXPOSE DES FAITS ET
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9242e
21 mai 2015
21 mai 2015
Michel X..., Mme Anne Marie Z...épouse X...
Source officielleChambre des Urgences
64379de49477fe04f5cc6514
12 avril 2023
12 avril 2023
Louis BLANC, Président de Chambre, a entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6162be8799b588421c5e37e0
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Par courriel du 23 avril 2008 adressé à la société GRAS SAVOYE, la société GPN a fait savoir qu'en l'absence d'élément probant, la demande de la société LVM était classée sans suite.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162fdf13ebbdffcbea6aa44
30 mai 2012
30 mai 2012
C'est ainsi qu'elle fournissait la société LOUIS VUITTON MALLETIER (ci-après LVM), depuis plusieurs années.
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d592
2 février 2011
2 février 2011
LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Nicole BURKEL, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE EXPOSE DES FAITS ET
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e38b
29 juin 2011
29 juin 2011
LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANEM.
Source officielle9e Chambre A
616318b9e0639f4f1a04a4bb
9 décembre 2011
9 décembre 2011
Rôle N° 10/18020 [D] [S] C/ SARL MARS Grosse délivrée le : à : Me Anne-Marie BENET, avocat au barreau de MARSEILLE Me Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef24
7 septembre 2011
7 septembre 2011
No 09/ 04001 AFFAIRE : Louis Marie X... C/ S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871bb
16 février 2005
16 février 2005
-Xavier, Louis Z... et Denise Z... épouse A... Dit que C...
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90624
30 avril 2013
30 avril 2013
Au cours de ce délibéré, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller, de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e378
29 juin 2011
29 juin 2011
Z... dire qu'il craignait un procès pour harcèlement moral, les courriels adressés par la salariée à M.
Source officiellePage 3 sur 18