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1 360 résultats pour « Monetto Intimee »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre civile

68e897f16d821fc8a3c65606

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

FORESTARIUS Représentée par Me Vincent CUISINIER de la SELAS DU PARC - MONNET BOURGOGNE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 91 INTIMEE S.A.S.

Source officielle

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CA

2ème chambre section B

64e05b64c4941ad969e2fbc6

Appel

18 août 2023

18 août 2023

La SARL Renaud et Mognetti, intimée, régulièrement assignée le 31 mars 2023 conformément à l'article 658 du code de procédure civile, a constitué avocat mais n'a pas déposé de conclusions en défense.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

67061e0bfde28ee420710f7f

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

La demande de l'intimé doit, à peine d'irrecevabilité prononcée d'office, être présentée avant l'expiration des délais prescrits aux articles 905-2, 909, 910 et 911.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fd9713993a9685e2284a022

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

: SASU VOYAGES MONNET agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fd9713993a9685e2284a021

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

représenté par Me Laure GERMAIN-PHION de la SCP GERMAIN-PHION JACQUEMET, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE : SASU VOYAGES MONNET agissant poursuites et diligences de ses représentants

Source officielle
CA

17e Chambre B

60356d323d199f942aff18ba

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

APPELANT Monsieur [O] [T], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Fabio FERRANTELLI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Sarah BEN KEMOUN, avocat au barreau de NICE INTIMÉE SA MONACO

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

66fce3fc8d6ea26f688da929

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

TELECOM MONETIQUE C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

6710aa7ebe64d7e51024527e

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

POINT MONEGO [Adresse 7] [Adresse 10] [Localité 5] Représentant : Me Marc TABARY, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 433 Plaidant : Me Nathalie TIMOTEI de la SELARL CABINET TIMOTEI

Source officielle
CA

3ème chambre A

6864c06417fdd29c29651822

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CIC LYONNAISE DE BANQUE inscrite au RCS de [Localité 1], au capital de 290.568.363 euros Représentant : Me Jacques BERNASCONI de la SELARL BERNASCONI-ROZET-MONNET SUETY-FOREST, avocat au barreau d'AIN

Source officielle
CA

11e chambre

603690ac18dd933375dc96b6

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

N° 13/04701 AFFAIRE : EURL ARIAN MONETIQUE C/ Me [G] [Y] - Mandataire liquidateur de PB CARD ...

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

66ff85b9a4ff9ec259c09746

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Vu l'appel formé par la SELARL DOCTEUR [X] CLINIQUE VETERINAIRE le 24 octobre 2023, La SELAS MONVETO vient aux droits de la SELARL DOCTEUR [X] CLINIQUE VETERINAIRE.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fd9713893a9685e2284a020

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

La S.A.S VOYAGES MONNET a finalement licencié [F] [W] pour motif économique et impossibilité de reclassement par correspondance en date du 14 décembre 2015.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6031e4b56e19db1e3435abfe

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

à temps partagé Castel Monte-Carlo propriétaire d'un immeuble, sis [...] frères à Monaco, au prix de 270 007,52€.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86cbd3db21cbdd8541d

Appel

13 mars 2001

13 mars 2001

révélations sur la justice et l'argent sale" et en page intérieure "MONACO guerre des juges et argent sale" ; Attendu qu'à titre d'exemple d'affaire "sensible, donc qui risque d'éclabousser la famille

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CA

2ème chambre section B

643f88ccad85da04f53a3b9b

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

Elle ajoute également que l'intimée est manifestement en état de cessation des paiements.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

60363a0b2b47519c1738b3e9

Appel

27 novembre 2015

27 novembre 2015

dernier contrat de mission par la société MODELOR SERVICES est irrégulière et abusive'; En conséquence'condamner la société MODELOR SERVICES à payer à M.

Source officielle
CA

3ème chambre A

677e183625a73d43aa4ae0a3

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON APPELANTS LA [Adresse 6] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Jacques BERNASCONI de la SELARL BERNASCONI-ROZET-MONNET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b3b6

Appel

18 janvier 2008

18 janvier 2008

BERGMANN, Avocats à la Cour, INTIME et défendeur : Maître Joseph X..., demeurant ..., Représenté par la SCP WEMAERE & LEVEN, Avocats à la Cour, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue

Source officielle
CA

Chambre 4-3

652a301c7ed1ea83181123a5

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

EURL PHARMACIE MONACO, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Sandra BOUGUESSA, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Madame [F] [O] épouse [W], demeurant [Adresse 1] représentée par Me

Source officielle
CA

2 e chambre civile

68ef2db88a85971c3ac2000a

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

- N° Portalis DBVF-V-B7J-GV6V APPELANT : Monsieur [D] [V] domicilié : [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Sophia BEKHEDDA, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 1 INTIMES

Source officielle