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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
67f8a5c9ec820a3a2a05e816
10 avril 2025
10 avril 2025
, présidente de chambre, rédactrice Mme Nathalie FRENOY, présidente de chambre Mme Sandrine MOISAN, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Isabelle MONTAGNE
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19LY00127_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
A à la commune de Saint-Cirgues-en-Montagne sur la propriété du chemin G traversant les parcelles de ce tiers, leur est inopposable.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00175_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
J et autres, et celles de Me Benhadj, représentant la communauté de communes de la Montagne d'Ardèche. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6528df93aaebb88318fda6ae
12 octobre 2023
12 octobre 2023
La société Montaigne Press LDT a formé appel par déclaration d'appel en date du 8 décembre 2021. La société MJS Partners a formé appel le 14 janvier 2022.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01332_20240206
6 février 2024
6 février 2024
2019 par laquelle le ministre de l'économie et des finances a refusé de prolonger la concession minière n° 215 (C02/46), dite " Montagne d'Or ", pour une durée de vingt-cinq ans.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01676_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
B ; - et les observations de Me d'Audigier pour la commune de Saint-Alban-en-Montagne. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL00350_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Par un mémoire, enregistré le 22 avril 2024, l'Institution des Eaux de la Montagne Noire déclare se désister de sa requête d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f379
31 janvier 2012
31 janvier 2012
Janvier 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président - Dominique DEFRASNE, conseiller - Catherine ZAGALA, conseiller assistés pendant les débats de Nicole MONTAGNE
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03003_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
498,25 euros ; 3°) de mettre les dépens à la charge de la communauté de communes Ouche et Montagne ; 4°) de mettre à la charge de la communauté de communes Ouche et Montagne une somme de 3 000 euros
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02967_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
La société Carrières de la Montagne Noire relève appel de ce jugement. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_18LY03563_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
; 2°) de mettre à la charge de la commune de Saint-Cirgues-en-Montagne la somme de 2 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleChambre Sociale
65b36d028c0355000835f731
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Le 12 août 2021, la société LA MONTAGNE a sollicité la réinscription de l'affaire, ce qui a été fait sous le numéro RG 21/01813.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00876_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Elle fait valoir que : - la requête est irrecevable en l'absence d'intérêt à agir de l'association des amis de la montagne de Lure ; - les moyens soulevés par l'association des amis de la montagne
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b358
3 avril 2008
3 avril 2008
conclusions d'appel signifiées par la SA " La Montagne ", le 5 octobre 2007, tendant au rejet de l'intégralité des prétentions de M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00850_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Ce nouveau plan définit le champ d'application du secours en montagne en distinguant deux zones au sein du département concerné, respectivement celle de " montagne " où il est applicable et celle de "
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL01420_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 30 juillet 2025, le syndicat mixte ouvert Haute-Garonne montagne demande qu'il soit donné acte de son désistement.
Source officielleJuge des référés
DCA_24LY01101_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit aux conclusions présentées par la commune de Riom Es Montagnes.
Source officielleJuge des référés
DCA_24TL00566_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
B, adjoint technique territorial de 2ème classe, exerce les fonctions de cantonnier au sein de la commune de Viviers-Lès-Montagnes (Tarn).
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a221
11 décembre 2007
11 décembre 2007
DEMANDEUR : LAITERIE DE MONTAGNE D'AUZANCES ... 23700 AUZANCES Représenté par la SCP MUSEREAU-MAZAUDON (avoués à la Cour) Assisté de Me Y...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01570_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Une note en délibéré présentée par la société T5 Montagne a été enregistrée le 6 décembre 2024.
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