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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Commerciale
6610e5e574ef9f00086f6508
4 avril 2024
4 avril 2024
judiciaire, - ordonné l'inventaire et la prisée du patrimoine du débiteur ainsi des garanties qui le grèvent, - désigné aux fins de réaliser l'inventaire et la prisée du patrimoine la SCP De Lostalot-Monteillet
Source officielleCour d'Appel
6253cd42bd3db21cbdd92cad
7 janvier 2016
7 janvier 2016
de nationalité Française ... 26500 BOURG LES VALENCE non comparante représenté par Me Romain JAY, avocat au barreau de GRENOBLE ET : INTIMES CENTRE HOSPITALIER LE VALMONT BP 16 26760 MONTELEGER
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd9396f
2 février 2017
2 février 2017
(84600) de nationalité Française comparant assisté de Me Carole GIACOMINI, avocat au barreau de GRENOBLE ET : INTIME CENTRE HOSPITALIER LE VALMONT Domaine des Rebatières BP 16 26760 MONTELEGER
Source officielleChambre Commerciale
68f1d5c70b565ec7590f7ce1
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Chaffois en qualité de juge-commissaire ; - nommé la Selarl SBCMJ agissant par Me [W] [S], [Adresse 9] [Localité 2], en qualité de mandataire judiciaire ; - désigné la Scp de Lostalot-Monteillet ,[Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a428
15 mai 2007
15 mai 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le à Me MORTELETTE FIDAL BLOIS COPIES le à M. Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91d99
11 décembre 2014
11 décembre 2014
) de nationalité Française ... 26000 VALENCE non comparant représenté par Me Christine CORBET, avocat au barreau de GRENOBLE ET : INTIME CENTRE HOSPITALIER LE VALMONT bp 16 26760 MONTELEGER
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935f9
28 septembre 2016
28 septembre 2016
comparant assisté de Me Leïla BADAOUI, avocat au barreau de GRENOBLE ET : INTIME CENTRE HOSPITALIER LE VALMONT Domaine des Rebatières BP 16 26760 MONTELEGER non comparant, non représenté
Source officielleChambre Sociale
6614da4f28647600086a913d
5 avril 2024
5 avril 2024
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 05 AVRIL 2024 à la SELARL JF MORTELETTE la SELARL 2BMP LD ARRÊT du : 05 AVRIL 2024
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a088
23 octobre 2007
23 octobre 2007
y procéder, a : -ordonné que soit procédé à la licitation à la barre du tribunal des immeubles dépendant de la succession de Victor X... en 6 lots à savoir * une pâture située à SAUGUES lieudit Montaillet
Source officielleChambre Commerciale
66ff85ada4ff9ec259c0968d
3 octobre 2024
3 octobre 2024
des paiements, - désigné [M] [I] en qualité de juge commissaire et [G] [R] en qualité de juge commissaire suppléant, - désigné Me [H] [K] en qualité de liquidateur, - désigné la Scp de Lostalot-Monteillet
Source officielleChambre Sociale
679481550175ed452fca5900
10 janvier 2025
10 janvier 2025
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 10 janvier 2025 à la SELARL WALTER & GARANCE AVOCATS la SELARL JF MORTELETTE LD ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949d2
20 août 2020
20 août 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 20/08/2020 la SELARL JF MORTELETTE la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN ARRÊT du : 20 AOUT 2020 No
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT03727_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Il ressort des pièces du dossier, notamment de la carte insérée en page 5 du projet d'aménagement et de développement durables (PADD), que les parcelles en cause se situent au lieu-dit de Mongilet, siège
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6878846d63001e49f9f26af7
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Décision de première instance : Pole social du TJ de [Localité 6] en date du 23 Février 2024 ENTRE APPELANT : Monsieur [Y] [H] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Jean-françois MORTELETTE
Source officielleCour d'Appel
6253c993bd3db21cbdd88ae1
5 octobre 2006
5 octobre 2006
VILLENY représenté par la SCP CHAPELIN-VISCARDI-VERGNAUD, avocats au barreau de MONTARGIS ET INTIMÉS :Madame Claude Y... ... 41210 NEUNG SUR BEUVRON comparante en personne, assistée de Me Jean-Françoi MORTELETTE
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9c2
14 décembre 2011
14 décembre 2011
Jugement rendu(e) le 09 Novembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de RAMBOUILLET Section : Activités diverses No RG : 08/00406 Copies exécutoires délivrées à : Me Bénédicte MONCELET
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916c3
3 juin 2014
3 juin 2014
ENTRE : Monsieur Alain X... ... 87200 SAINT JUNIEN Appelant d'une ordonnance de taxe du bâtonnier de l'ordre des avocats de LIMOGES en date du 26 mars 2013, Représenté par Maître Jean-François MORTELETTE
Source officielleHospitalisation D'office
62c91a87f3eafe9fcf075edf
8 juillet 2022
8 juillet 2022
26140 SAINT RAMBERT D'ALBON comparante assistée de Me Solen MORVAN, avocat au barreau de GRENOBLE ET : INTIME CENTRE HOSPITALIER DROME VIVARAIS 391 route des Rebatières BP 16 26760 MONTELEGER
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE02674_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 7 décembre 2023, Mme B, représentée par Me Mortelette, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il rejette le surplus de sa
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_20PA02506_20220830
30 août 2022
30 août 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 31 août 2020, la société EI Tuyauterie Electro Mécanique, représentée par Me Monteret-Amar, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officiellePage 3 sur 10
DOMAINE DU MONTEILLET
29/07/2026
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GARAGE MONTEILLET
19/07/2026
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AGENCE MONTEILLET
19/07/2026
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MONTEILLET AGENCEMENT
12/07/2026
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Monteillet, Claire Louise Francoise
05/06/2026
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