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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
64a8ff5503029105dbedc1bc
4 juillet 2023
EXPOSÉ DU LITIGE : La SAS Mountain Resort & Co exploite un hôtel situé [Adresse 8], [Localité 9] sous l'enseigne Nevalhaia.
Pôle 1 - Chambre 11
6778cf0051d7dea0bca2b443
3 janvier 2025
[S] [Y] né le 03 juin 1995 à [Localité 1], de nationalité gabonaise ayant pour avocat choisi Me Dalatou Mountap Mounbain, avocat au barreau de Paris RETENU au centre de rétention : [2] Tous les
Pôle 5 - Chambre 4
65af6a08b6c6260008b5317c
17 janvier 2024
Par déclaration reçue au greffe le 22 janvier 2023, la SAS Millet Mountain Group a saisi la cour de renvoi.
1ère chambre civile B
6033594a2909c50a69fbdf67
4 juillet 2017
Ordonnance du juge de la mise en état du Tribunal de Grande Instance de LYON du 13 février 2017 RG : 16/04879 ch n°3 cab 03 D Société MILLET EDELWEISS HOLDINGS C/ SAS MILLET MOUNTAIN
Cour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fda8
24 octobre 2012
, titulaire des lots menuiserie et charpente et de GROUPAMA, assureur de la société GREEN MOUNTAIN.
2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01665_20241107
7 novembre 2024
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la SARL Alikats Mountain Holidays est rejetée.
Premier Président
69facdcccdc6046d47bee1df
5 mai 2026
APPELANT Monsieur [O] [B] [M] né le 08 Août 2003 à [Localité 2] CHS MAZURELLE [Adresse 1] [Localité 3] non comparant représenté par Me Audrey MOUNEAU LALLEMENT, avocate au barreau de POITIERS
5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00120_20241206
6 décembre 2024
D É C I D E : Article 1er : La requête de l'association Mountain Bikers Foundation est rejetée.
Juge des référés
ORCA_25VE02478_20260310
10 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 4 août 2025, Mme A..., représentée par Me Mountap Mounbain, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cette décision
DCA_24MA00106_20241206
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association Mountain Bikers Foundation et le syndicat national des moniteurs du cyclisme français ont demandé au tribunal administratif
Chbre Sociale Prud'Hommes
67f8af52b5ff6e72c96124f6
10 avril 2025
Entre le 9 octobre 2023 (date de radiation de la société Le Panoramic) et le 27 décembre 2023, date à laquelle la société Mountain Collection Immobilier a été désignée en qualité de syndic, le syndicat
Pôle 1 - Chambre 10
67f8a893a5ae27812390ddfb
V-B7J-CKWCQ Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 09 Janvier 2025-Cour d'Appel de PARIS- RG n° 24/18146 APPELANTE Madame [D] [R] [U] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Dalatou MOUNTAP
DCA_24MA03130_20251222
22 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L’association Mountain Bikers Foundation a demandé au tribunal administratif de Nice d’annuler l’arrêté n° 2020-05 du 8 juillet 2020
6253cc38bd3db21cbdd8f860
5 juin 2012
G : 11/ 04058 Mme Mounia X... épouse Y...
6253c926bd3db21cbdd8765c
4 avril 2005
C/ Mouna Y... épouse X...
6253cbadbd3db21cbdd8dfc0
22 mars 2011
épouse Y... ont assigné madame Mouna Amal X... en sa qualité de locataire gérante le 17 février 2010.
Pôle 5 - Chambre 9
63c10984bf9fd47c90a13c51
12 janvier 2023
Sur les demandes de la SCI Mounia et du liquidateur judiciaire Aucune cession ne devant intervenir, la SCI Mounia et le liquidateur judiciaire seront déboutés de leurs demandes de paiement des loyers
ORCA_25NC01719_20251010
10 octobre 2025
A..., re résenté ar Me Mounta Mounbain, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 6 juin 2025 ; 2°) d’annuler la décision du 14 mai 2025 ; 3°) d’enjoindre à l’Office français de l’immigration
ORCA_25NT01927_20260122
22 janvier 2026
C..., représenté par Me Mountap Moubain, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 19 juin 2025 du magistrat désigné du tribunal administratif de Rennes en tant qu’il a rejeté sa demande tendant
6253cd90bd3db21cbdd93ae2
21 mars 2017
Par décision du bureau d'aide juridictionnelle du 8 février 2016, Mme Mouna Y...a obtenu une aide juridictionnelle totale.
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