À compter du 23 Novembre 2015, Madame [C] a été mutée au sein du magasin GO SPORT (CAP 3000) situé à [Localité 7].

Sur les mur Est et Ouest présence d'une double porte métallique.

Prétendant qu'il avait, à l'occasion de travaux de restructuration d'un garage existant, procédé sans autorisation à la destruction du mur mitoyen pour édifier un nouveau mur empiétant sur la parcelle

tous travaux sur le mur pignon et, notamment, la pose d'un treillis, - condamné M.

tous travaux sur le mur pignon et, notamment, la pose d'un treillis, - condamné M.

MUC HABITAT prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège social [Adresse 2] représentée par Me Eulalie LEPINAY, avocat à la cour.

compris entre les points C et E', initialement mur mitoyen, le qualifiant en conséquence de mur privatif ; en toute hypothèse, condamner les consorts [O] à verser aux consorts [V] la somme de 5.000

de soutènement au nord, d'un cabanon se trouvant sur la propriété des époux [U], et de 2,5 mètres linéaires du mur de soutènement à l'est, ainsi que la reconstruction d'un mur de soutènement avec semelle

Il est relevé des désordres aux embellissements d'origine (peinture murs cuisine, wc, buanderie, salon) apparus en période hivernale, des tâches noirâtres et de salpêtre en partie basse des murs et des

Elle a notamment souffert, à la faveur de cet accident, d'une fracture instable de L3 avec recul du mur postérieur.

enregistré à son secrétariat le 29 juin 2016, à la suite du refus opposé par le maire d'Aspremont à sa demande de copie de la déclaration de travaux déposée par les consorts X pour l'édification d'un mur

Le 21 novembre 2015, le mur situé entre la cellule n°3 et la cellule n°4 s'est effondré.

[N] a réalisé les travaux de débroussaillage et les travaux de consolidation de la structure du mur jouxtant l'habitation de M.[K] et le mur de refend, - Constater que M.

Faisant valoir que les racines de l'arbre détérioreraient leur mur, M. [O] [S] et Mme [B] [J] épouse [S] ont assigné M.

et le mur de schiste.

du mur et le creusement du trou de la piscine de Madame [S].

La Commune de [Localité 1] expose que l'intimée a déposé une déclaration pour la réalisation d'un mur de clôture comprenant un plan ne définissant pas avec une très grande précision l'emplacement du mur

Le 28 décembre 2010, MUT RE a notifié sa décision de résilier le contrat.